Fouage

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Recouvrement de taxes spéciales sur les foyers à Leyde pour financer la guerre contre l'Angleterre (1666)

Au Moyen Âge, le fouage est un impôt ordinaire ou extraordinaire perçu par une autorité féodale ou par le roi sur chaque feu, c'est-à-dire sur chaque foyer fiscal.

Le mot « fouage », en latin médiéval focagium, vient d'un mot de latin classique, focus, qui signifie « foyer » et donne en français médiéval « feu »[1].

Le nom de fouage est donné à l'époque féodale à certaines redevances perçues par les seigneurs sur chaque ménage roturier[2]. Ce mot est ensuite appliqué à des taxes, ordinaires ou extraordinaires, de nature et de quotité diverses, dont le caractère commun est qu'il s'agit d'une contribution directe assise sur les habitants d'un feu (fiscal).

Cet impôt est différent de la taxe sur les foyers, qui s'applique aux cheminées présentes dans les habitations[réf. nécessaire]. Dans le cas du fouage, le feu est une abstraction, une unité contributive. En langue d'oil, on entend par feu une maison, une famille ; en langue d'oc le feu est une portion de territoire[réf. nécessaire].

L'impôt du fouage apparaît comme un impôt de quotité (taux par feu multiplié par le nombre théorique de feux). Mais dans les faits il est aussi un impôt de répartition[3]. Le produit attendu est à la charge de la communauté (paroisse), à elle de le répartir entre les contribuables. Pour chacun est pris en compte sa faculté contributive, ce qui conduit à faire payer davantage certains, plus aisés, et moins d'autres. L'expression utilisée est « le fort porte le faible ». Le tarif indiqué n'est donc qu'une moyenne.

Les fouages sont soit levés par le roi, en vertu de son pouvoir souverain, soit votés par les états provinciaux ou par les états généraux.

Histoire

Notes et références

Voir aussi

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