Sidney Stephen
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Sidney Stephen, né à Somerleage, dans le Somerset, en Angleterre, le 11 décembre 1796[1] et mort en 1858, est un magistrat britannique. Il est connu pour avoir défendu un aborigène en invoquant la fiction juridique de la doctrine de la découverte par laquelle la Grande Bretagne a pris possession de l'Australie.
Biographie
Sidney Stephen nait en à Somerleage, dans le Somerset, en Angleterre, en 1796[2] dans une famille notable dans le monde juridique australien[3]. Sa mère est Mary Anne, née Pasmore, et son père John Stephen (en) est un juge influent à Saint-Christophe dans les Antilles, membre de la magistrature de Nouvelle-Galles du Sud et président par intérim de la Cour suprême[2]. John Stephens est également connu pour ses prises de positions abolitionnistes[4].
James Stephen, sous-secrétaire aux Colonies et également abolitionniste, fait partie de ses proches. Il est extrêmement puissant dans le monde colonial britannique, puisque l'on dit de lui au début du XIXe siècle qu'il « régnait littéralement sur l'empire colonial »[2]
Son jeune frère Alfred Stephen, est procureur général de la Terre de Van Diemen (Tasmanie) et, plus tard, président de la Cour suprême de Nouvelle-Galles du Sud[2],[5].
Carrière dans le droit
Stephen fait ses études à Honiton et à Charterhouse. Il entre au Lincoln's Inn en 1816. Après avoir été admis au barreau en 1818, il part aux Antilles rejoindre sa famille. Là-bas, il épouse Margaret Adlam, la fille d'un marchand de Saint-Christophe[2], le à Saint-Christophe[1].
Avocat
Sidney Stephen déménage en Australie lorsque son père est nommé juge en Nouvelle-Galles du Sud[2]. Il s'oppose à un monopole juridique à Sydney, qu'il arrive à briser et qu'il décrit comme « exclusif, injuste, ridicule, anti-progressiste et non anglais »[2], se forgeant une réputation de forte tête.
Affaire Murell de 1836
En 1835, il intervient dans une affaire de meurtre emblématique car elle implique des actes commis par des aborigènes agissant au nom du droit coutumier, soulevant la question de la compétence de la cour britannique pour légiférer[6]. Jack Congo Murell, après une altercation avec un aborigène dénommé Jabinguy, a tué ce dernier en lui assenant un coup de tomahawk sur la tête. George Bummarree a alors tué alors Pat Cleary en dédommagement supposément en accord avec les lois aborigènes[7]. Sidney soutient devant la cour que ce cas est en dehors de la juridiction de la cour car la Grande Bretagne n'a pas de souveraineté pour juger des crimes commis entre aborigènes. La Grande-Bretagne n'a en effet pas découvert l'Australie selon le principe de terra nullus, puisqu'elle était habitée par des tribus autochtones, régis par des coutumes et lois qui leur appartiennent. Il soutient que Murrel n'est donc pas un sujet du roi de Grande-Bretagne et ne peut être jugé par une de ses cours de justice. Il propose de rejeter le cas, tout comme cela avait été fait en 1829 pour Robert Barrett[7]. Le juge suprême de la cour, Francis Forbes (en) qui a statué dans l'affaire Barett de 1829, salue l'ingéniosité de l'argument mais ne le valide pas, indiquant qu'il recommande que le conseil législatif examine les problèmes soulevés par Stephen[2]. Stephen qui souhaite que les charges contre son client soient abandonnées, convoque les deux autres juges James Dowling et William Burton, et déploie le cœur de son argumentation. Il explique en se basant sur la distinction que fait Blackstone entre découverte et colonisation, que la région de Hawkesbury n'était pas déserte, et que l'on ne peut affirmer qu'elle n'était pas cultivée, si bien qu'elle ne peut pas être considérée comme colonisée au regard des lois britanniques. De plus, ces terres n'ont pas été conquises, car il n'y a pas eu de guerre puisque la Grande-Bretagne n'a jamais déclaré de guerre et que les Aborigènes n'ont jamais consenti formellement à céder leurs terres. Plus encore, il affirme que selon les lois en vigueur, ce sont les britanniques qui devraient être soumis aux lois aborigènes et non l'inverse[2],[8].
Radiation du barreau en 1838
En 1838, il part soutenir son frère Alfred Stephen, procureur général à Hobart. Il le défend dans sa querelle avec un juge de la cour suprême, Justice Montague[9]. Il est alors accusé d'outrage à magistrat et radié du barreau[2]. Privé du droit d'exercer, il devient squatter dans l'état de Victoria pour soutenir sa famille de sept enfants. Il obtient tout de même une autorisation provisoire d'exercer au barreau de Victoria deux années plus tard. Il soutient le mouvement anti transport et se forge une solide réputation. En 1847, le Conseil privé le blanchit de tout tort et infirme la décision de la cour suprême[2].
Juge suprême
En compensation des torts subis à Hobart, Sidney Stephen est nommé juge de la cour suprême de Nouvelle Zélande à Otago en juillet 1850 par Sir Georges Grey[5] par décret royal. Sidney Stephen arrive de Wellington et reste en place pendant 18 mois. Pendant son mandat, la cour ouvre à trois reprises sans qu'il n'y ait d'affaires à juger. Lors de la première ouverture, les jurés ayant fait défaut sont soumis à une amende. Le décorum avec lequel la cour opère est critiqué dans la presse et par l'association des colons, pour son caractère dispendieux. Un autre fait précipite sans doute son départ : il apparait dans une affaire de la cour à la fois comme plaignant et avocat, près qu'il ait agressé l'un des rédacteurs le diffamant dans un pamphlet[5]. Les magistrats jugent en sa faveur que l'affaire doit être jugée par la cour suprême, mais l'opinion publique ne lui est pas acquise, et des souscriptions sont lancées pour aider les accusés à payer leurs frais de justice. Il lui est reproché par les colons de la Scottish Free Church notamment de coûter trop cher à la colonie, son salaire étant de 800 livres, alors qu'aucun jugement n'a été rendu[2]. Quelques semaines après cela la Government Gazette d'Otago annonce que la cour suprême est abolie. Elle ne reprend ses fonctions que le 24 mars 1858[5].
Il repart ensuite remplacer le juge Chapman muté en Tasmanie, où il exerce comme juge résident pour le nouveau district de Nouvelle-Zélande du Sud. Il préside la première session de la cour suprême à Canterbury, Lyttelton en 1852. Il déménage ensuite pour Auckland, espérant remplacer le procureur général William Martin qui est tombé malade, mais un autre est nommé à sa place, ce qui le déçoit profondément[2].
Sidney Stephen meurt le à l'age de 61 ans à Auckland, Nouvelle Zélande[1].
Hommage et postérité
Dans son livre intitulé Black Lives, White Law publié en 2022, le juriste Russel Marks rend hommage à sa plaidoirie de 1836 invoquant l'absence de souveraineté de la Grande-Bretagne pour juger des crimes commis entres aborigènes en Australie[7].
Le discours de sa plaidoirie est inclus parmi les grands discours australiens[10].
