Charles Sancy

Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.

Élu, le 5 avril 1789, député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le 31 octobre 1789, en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du 20 juin.

Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).

• Convocation des états généraux de 1789 en Bourgogne
• Liste des députés de Saône-et-Loire
• Liste des députés aux États généraux de 1789

• Ressources relatives à la vie publique :
  • base Léonore
  • Base Sycomore
• Notices d'autorité :

  • VIAF
  • BnF (données)
  • IdRef
• « Charles Sancy », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]

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