Charles Sancy

avocat et homme politique français From Wikipedia, the free encyclopedia

Charles Sancy est un avocat, magistrat et homme politique français, né le à Chalon-sur-Saône en Saône-et-Loire et mort dans la même ville le .

Décès
Nationalité
Faits en bref Conseiller général de Saône-et-Loire, 1804-1810 ...
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Biographie

Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.

Élu, le , député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le , en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du 20 juin.

Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).

Notes et références

Voir aussi

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