Coefficient d'utilisation des sols
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Le coefficient d'utilisation des sols (CUS) est un terme dont la définition varie avec les législations nationales, qui vise à encadrer la densité bâtie d'une parcelle de terrain.
Il est défini en France par l'article 5-2 du décret du , « soit par le rapport de la surface cumulée des planchers, comptée hors d'œuvre, à la surface de la parcelle, soit par le rapport du volume des bâtiments à la surface de la parcelle »[1].
Sa création s'inspire de mesures déjà en vigueur à Londres, Chicago ou Barcelone. La sur-utilisation des parcelles dans le Paris haussmannien impose en 1884 aux propriétaires la présence d'une cour d'une surface de 100 à 150 m2, sans proportionnalité avec la surface de la parcelle. Ce règlement s'avère inadapté, et fait craindre une surpopulation de Paris. Il est remplacé par le décret sur le CUS de 1958[2].
Le terme n'est plus en vigueur, et a été remplacé par le coefficient d'occupation des sols.
