Communauté de communes Pays des Vans en Cévennes

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La communauté de communes Pays des Vans en Cévennes est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Faits en bref Administration, Pays ...
Communauté de communes Pays des Vans en Cévennes
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ardèche
Forme Communauté de communes
Siège Les Vans
Communes 15
Président Lionnel Robert
Date de création
No SIREN 200039832
Démographie
Population 9 536 hab. (2022)
Densité 29 hab./km2
Géographie
Superficie 329,30 km2
Liens
Site web https://www.cdc-vansencevennes.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Données INSEE Dossier en ligne
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Historique

La communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du , portant originellement le nom de « Chassezac et Claysse ». Elle est issue de la fusion des communautés de communes du Pays des Vans, du Pays de Jalès et des Cévennes Vivaroises[Note 1] ; s'y ajoutent les communes de Beaulieu et de Saint-André-de-Cruzières[1].

Le schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche de 2015 prévoyait la fusion avec les communautés de communes des Gorges de l'Ardèche et du Pays Beaume-Drobie. Cette fusion n'est pas obligatoire, puisque deux exemptions lui sont accordées (faible densité et zone de montagne)[2].

Le projet, validé en , maintient finalement la structure intercommunale en l'état[3].

Territoire communautaire

Géographie

Pays des Vans en Cévennes se situe au sud du département de l'Ardèche.

Composition

La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Les Vans
(siège)
07334 Vanséens 31,09 2 662 (2023) 86
Les Assions 07017 Assionais 14,88 767 (2023) 52
Banne 07024 Bannards 32,68 648 (2023) 20
Beaulieu 07028 Bélioquères 25,47 544 (2023) 21
Berrias-et-Casteljau 07031 Berriassois-et-Casteljois 26,42 793 (2023) 30
Chambonas 07050 Chambonasais 12,08 992 (2023) 82
Gravières 07100 Gravièrois 18,52 508 (2023) 27
Malarce-sur-la-Thines 07147 37,34 268 (2023) 7,2
Malbosc 07148 Malbossards 21,43 146 (2023) 6,8
Montselgues 07163 Montselguois 35,87 86 (2023) 2,4
Saint-André-de-Cruzières 07211 19,81 467 (2023) 24
Saint-Paul-le-Jeune 07280 Saint-Pauliens 14,38 968 (2023) 67
Saint-Pierre-Saint-Jean 07284 23,62 195 (2023) 8,3
Sainte-Marguerite-Lafigère 07266 10,07 111 (2023) 11
Les Salelles 07305 Salellois 5,61 414 (2023) 74
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Démographie

Évolution démographique de la communauté de communes
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013
7 7467 3417 4777 5687 7348 5348 897
(Source : Insee, limites administratives au [4].)

Politique et administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé aux Vans.

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 32 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Par délibération des conseils municipaux des communes concernées « approuvant l'accord amiable relatif à la composition du conseil communautaire » entre avril et  trois communes ont désapprouvé : Banne, Beaulieu et Les Salelles  ces membres sont répartis comme suit[1] :

Davantage d’informations Nombre de délégués, Communes ...
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Présidence

Davantage d’informations Période, Identité ...
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
  2020 Jean-Paul Manifacier PS Conseiller général du canton de Thueyts (2004-2015), maire des Vans (2014-2020)
2020 2026 Joël Fournier DVG Maire de Montselgues (1998-2026)
2026 en cours Lionnel Robert   Maire de Saint-André-de-Cruzières depuis 2026
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Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres :

  • développement économique (obligatoire) ;
  • aménagement de l'espace communautaire (obligatoire) ;
  • environnement et cadre de vie ;
  • action sociale ;
  • développement et aménagement social et culturel ;
  • voirie ;
  • logement et habitat ;
  • nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

Régime fiscal et budget

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

Projets et réalisations

Bibliographie

  • Stéphanie Laruelle-Hue, « L'évolution du réseau hydrographique dans le Pays des Vans : dans cahier consacré à l'eau au Pays des Vans. Souterraine ou vive, domestiquée ou violente », Cahier de Mémoire d'Ardèche et Temps Présent, no 60,

Notes et références

Voir aussi

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