Communauté de communes de Val de Bruxenelle
ancienne intercommunalité française
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La communauté de communes de Val de Bruxenelle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes de Val de Bruxenelle | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Blesme |
| Communes | 5 (au maximum) |
| Date de création | 31 décembre 1993 |
| Date de disparition | |
| No SIREN | 245100763 |
| Démographie | |
| Population | 813 hab. (2008) |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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Ses communes ont été rattachées à d'autres intercommunalités.
Historique
Les communes de Saint-Vrain et de Vouillers, antérieurement membres de l'intercommunalité, la quittent le pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise[1], transformée depuis en communauté d'agglomération.
Le :
- la commune de Favresse l'a également quitté pour rejoindre la communauté de communes Perthois-Bocage et Der[2].
- les deux dernières communes de Blesme et Saint-Lumier-la-Populeuse sont rattachées à la communauté de communes Saulx et Bruxenelle[3]
En conséquence, le préfet constate la dissolution de la communauté de communes au [4].
Territoire communautaire
Fonctionnement
Siège
Le siège de la communauté de communes était en mairie de Blesme.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
