Communauté de communes de la Guenelle
ancienne intercommunalité française
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La communauté de communes de la Guenelle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes de la Guenelle | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Mairy-sur-Marne |
| Communes | 6 |
| Date de création | 6 décembre 2000 |
| Date de disparition | |
| No SIREN | 245101001 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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Elle a disparu le par sa fusion dans la nouvelle communauté de communes de la Moivre à la Coole.
Historique
L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du [1].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du [2], la communauté de communes de la Moivre à la Coole est issue de la fusion, le , de 4 petites communautés de communes[3] :
- la Communauté de communes de la Vallée de la Coole' :
Communes de Breuvery-sur-Coole, Cernon, Coupetz, Ecury-sur-Coole, Faux-Vésigneul, Nuisement-sur-Coole, Saint-Quentin-sur-Coole[4] ; - la Communauté de communes de la Guenelle :
Communes de Cheppes-la-Prairie, Mairy-sur-Marne, Saint-Martin-aux-Champs, Sogny-aux-Moulins, Togny-aux-Bœufs, Vitry-la-Ville[4] ; - la Communauté de communes du Mont de Noix :
Communes de Coupéville, Dampierre-sur-Moivre, Francheville, Le Fresne, Marson, Moivre, Saint-Jean-sur-Moivre[4] ; - la Communauté de communes de la Vallée de la Craie :
Communes de Chepy, Omey, Pogny, Saint-Germain-la-Ville, Vésigneul-sur-Marne[4] ;
Territoire communautaire
Géographie
La communauté tire son nom de la rivière Guenelle.
Composition
L'intercommunalité était composée en 2013 des 6 communes suivantes[1], dont la principale est Mairy-sur-Marne :
Organisation
Siège
Le siège de la Communauté de communes de la Guenelle était situé en mairie de Vitry-la-Ville[1].
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, la communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec fiscalité professionnelle de zone (FPZ ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE)[1].
Elle percevait également une redevance d'enlèvement des ordures ménagères[1] (REOM), qui finançait le fonctionnement de ce service public.
