Delivery versus payment
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Delivery VS Payment, ou plus connu sous l'acronyme DVP, est une méthode courante de règlement/livraison des titres en Finance.
Le processus implique la remise simultanée de tous les documents nécessaires pour donner effet à un transfert de titres en échange de la réception du montant de paiement stipulé. Alternativement, il peut impliquer des transferts de deux titres de manière à garantir que la livraison d'un titre a lieu si et seulement si la remise correspondante de l'autre titre a lieu.
Ceci est fait pour éviter le risque de règlement, par exemple lorsqu'une partie ne parvient pas à livrer le titre alors que l'autre partie a déjà remis les liquidités lors du règlement d'une opération sur titres.
À la suite du krach d'octobre 1987, le monde de la finance a détecté de sérieuses faiblesses dans les normes appliquées pour le dénouement et le règlement des titres.
De nombreuses études ont abouti, dont l'une majeure provenant du Group of Thirty, pionnier sur les normes pour les fournisseurs de services de règlement de titres. Le rapport comprenait neuf recommandations, dont l'une était que « La livraison contre paiement (DvP) devrait être la méthode de règlement de toutes les transactions sur titres avec des systèmes en place d'ici 1992 ».
En , la CPSS (en), composée de représentants des banques centrales majeures du monde, ont étudié plus profondément la question du DVP. Leur rapport publié en ont déterminé 3 manières de mettre en place le DVP:
- Transfert de titres et de fonds effectué sur une base transaction par transaction : le transfert final des titres ayant lieu en même temps que le transfert final de fonds
- Transfert de titres sur une base brute : le transfert final des titres se produisant tout au long de la journée, mais transfert de fonds sur une base nette en fin de journée
- Transfert de titres et de fonds sur une base nette : les transferts finaux ayant lieu à la fin de la journée
