Déchéance From Wikipedia, the free encyclopedia Sur les autres projets Wikimedia : déchéance, sur le Wiktionnaire Déchéance (du bas latin dēcadēre, « tomber ») peut désigner : Déchéance, un film français dramatique de Michel Zévaco sorti en 1918. Déchéance (The Goose Woman), un film américain dramatique de Clarence Brown sorti en 1925. Déchéance, un film français dramatique de Jacques Houssin et Giorgio Zambon sorti en 1935. Droit Déchéance de nationalité, procédure juridique qui permet de retirer la nationalité à un citoyen en disposant. Déchéance de la nationalité française. Déchéance du terme, une sanction qui atteint le débiteur en cas de non-paiement des annuités de remboursement de certains prêts, La déchéance d'un droit est l'impossibilité de pouvoir en obtenir sa reconnaissance par la justice, par opposition à la prescription d'un droit. La déchéance de l'autorité parentale est en droit québécois une décision du tribunal qui prive un parent de son autorité parentale sur l'enfant. Related Articles