Akoma Ntoso
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| Type MIME |
application/akn+xml |
|---|---|
| Développé par | |
| Version initiale |
30 août 2018 |
| Type de format | |
| Norme |
Akoma Ntoso (acronyme de l'anglais Architecture for Knowledge-Oriented Management of African Normative Texts using Open Standards and Ontologies) est une norme technique internationale pour représenter des documents exécutifs, législatifs et judiciaires d'une manière structurée à l'aide d'un vocabulaire XML dédié au domaine juridique.
Le terme Akoma Ntoso signifie «cœurs liés» dans la langue akan de l'Afrique de l'Ouest et a été sélectionné pour cette raison pour désigner cette norme. L'acronyme usuel est AKN, pour désigner le format XML AKN.
Akoma Ntoso définit un ensemble de représentations électroniques élémentaires au format XML de documents de nature juridique, directement exploitable par ordinateur.
La norme est constituée:
- d'un vocabulaire XML[1] définissant la correspondance entre la structure des documents juridique et leur équivalent en XML;
- d'une spécification de schéma XML[2] définissant la structure des documents juridiques en XML. Elle offre de riches possibilités de description adaptées à différents types de documents parlementaires, législatifs et judiciaires, comme des projets de loi, des actes et documents parlementaires, ou des jugements;
- d'une recommandation de convention de nommage[3] pour fournir un identifiant unique aux sources légales basé sur le modèle FRBR;
- de la définition d'un type MIME[4]
