Benvenuto Stracca

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Benvenuto Stracca (né à Ancône en 1509 et mort dans la même ville en 1578) est un juriste et économiste italien considéré comme le fondateur du droit commercial.

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Biographie

Benvenuto Stracca, né à Ancone vient d’une famille riche en commerce, son père était notaire et occupait de nombreux postes publics. Le jeune Benvenuto fut éduqué par l’humaniste espagnol Ambrosio Nicandro dans la culture humaniste et classique. Il fut avocat à Ancône et occupa plusieurs postes publics importants, dont celui de podestat de la municipalité d’Ascoli Piceno. Il mourut à Ancône et fut enterré dans l’église San Francesco alle Scale. Tout au long de sa vie, Stracca vécut et travailla dans cette municipalité et se familiarisa avec la pratique commerciale de l’époque[1].

Benvenuto Stracca fut non seulement l’un des premiers à considérer le droit commercial comme un ensemble de règles distinctes du droit civil, mais il proposa aussi bien une élaboration organique du point de vue pratique que théorique. Bien qu’admirateur du droit romain et défenseur de son respect, Stracca jugeait souvent nécessaire de privilégier, comme beaucoup d’autres juristes de l’époque, les coutumes et statuts locaux les mieux adaptés aux nouveaux besoins de la vie sociale[1].

Les traités de Stracca ont été largement diffusés, en partie parce qu’ils étaient écrits en latin, langue utilisée par les personnes instruites, en particulier les juristes, à l’international. Cela facilita leur diffusion dans le domaine connu de l’époque et contribua à la notoriété des œuvres et de leur auteur, ce qui conduisit à la réédition des œuvres de Stracca jusqu’au XVIIIe siècle. Les œuvres du juriste d’Ancône perdirent une grande partie de leur influence avec la promulgation du Code napoléonien et des différents codes nationaux[1].

Publications

Stracca est connu pour être l’une des premiers à séparer le droit commercial du droit civil et du droit canonique. En 1553, il écrivit le Traité De Mercatura sive de Mercatore. L'œuvre est divisés en huit parties, celles liées au droit de la faillite et du droit maritime étant pertinentes :

  • Le commerce en général : définition du concept de marchand, distinction entre commerce et artisanat.
  • Devoirs des commerçants : règlements statutaires, tenue des livres commerciaux.
  • Capacités nécessaires à l’exercice du commerce : limitations générales et particulières à la capacité d’agir, qui influencent le moment de l’enregistrement à la matricula mercatorum[1].
  • Choses qui peuvent être échangées : leur identification se fait en négatif (en excluant la res extra commercium).
  • Contrats commerciaux : mandat, hypothèque, paris (ces derniers incluant l’assurance).
  • Commerce maritime : cette partie, qui est assez étendue, traite du droit maritime (responsabilité du capitaine, affrétement, liberté de navigation, etc.).
  • Cessation de l’activité commerciale : par la mort, par la volonté du marchand, par son interdiction criminelle, par faillite.
  • Procédures devant la Cour commerciale.

En 1569, il publia le Tractatus de assecurationibus, où, pour clarifier le sujet complexe de l’assurance, il commenta une politique standard des marchands anconites de l’époque, prise comme modèle. À partir de 1592, sous le titre De mercatura decisiones et tractatus varii, une collection de traités fut également publiée, cataloguée sous le nom de Benvenuto Stracca, puisqu’elle contient trois de ses œuvres. Cet ensemble d’écrits s’ouvre avec les Décisions Rotae Genuae de mercatura, suivis des traités de Stracca et de vingt-six autres ouvrages de juristes éminents à partir du XIIIe siècle[1].

Postérité

En Italie, dans sa ville natale, la place devant le siège municipal, le Palais des Anciens, lui est dédiée ; l’Institut technique royal commercial pour comptables lui fut dédié. Plus récemment, à l’occasion de la célébration de l’anniversaire de sa mort, le 29 mars 1980, il fut honoré lors d’un congrès dont les actes furent publiés par l’Académie des sciences, des lettres et des arts des Marches. En février 2013, le congrès Ex antiquitate renascor a eu lieu en l’honneur de Stracca[1].

Notes et Références

Liens externes

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