Bernard Corboz

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PrédécesseurRaymond Foëx
SuccesseurBernard Bertossa
Date de naissance
Lieu de naissanceGenève
Bernard Corboz
Illustration.
Fonctions
Procureur général de Genève
Prédécesseur Raymond Foëx
Successeur Bernard Bertossa
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Genève
Date de décès (à 65 ans)
Nationalité suisse
Diplômé de Université de Genève
Profession Avocat
Juge
Juriste

Bernard Corboz, né le à Genève et mort le [1],[2], est un magistrat suisse, juge ordinaire au Tribunal fédéral entre 1990 et 2013 et vice-président de ce tribunal en 2005-2006. Il est également l’auteur de plusieurs ouvrages de référence[2],[3].

Il fait ses études de droit à Genève. Il sort de l'université avec un doctorat en droit, obtient son brevet d'avocat en 1972.

Pratique professionnelle

Il pratique le barreau de 1970 à 1973. À ce moment, il devient substitut du procureur général de Genève. En 1974, il est nommé juge d'instruction et, en 1975, il devient juge au Tribunal de première instance genevois. Il y reste jusqu'en 1983 où il devient juge à la Cour de justice de Genève. En 1985, il devient procureur général de Genève, poste qu'il occupe pendant 5 ans. Parallèlement, il devient juge suppléant au Tribunal fédéral (TF) en 1981 et juge au Tribunal militaire de cassation en 1987.

Le , il est élu juge au TF sur proposition du Parti radical-démocratique. Il a été président de la 1re Cour civile et vice-président du Tribunal fédéral.

Le , il échoue à l'élection du nouveau président du TF en recueillant 53 voix contre 136 pour le bernois Arthur Aeschlimann.

Publications

Notes et références

Liens externes

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