Billet à domicile

From Wikipedia, the free encyclopedia

Le billet à domicile est un type d'effet de commerce apparu à l'aube des Temps modernes, durant la période pré-industrielle (aux XVIIe et XVIIIe siècles)[1]. Par la remise de ce titre, son confectionnaire s’engage à payer lui-même le porteur, par les mains d’un tiers, dans un lieu différent de celui de la souscription[2].

Ce schéma est formalisé par une formule comme celle-ci :

« Je paierai, dans un mois, au domicile de Monsieur Boutems, négociant, rue du Temple, n°85, à Paris, à l'ordre de Monsieur Seguain, la somme de mille francs, valeur reçue comptant.

Bordeaux, le 20 frimaire an XII.

Pierremont »[3].

Relevant que cet effet « combine la bilatéralité caractéristique de n’importe quel billet avec la notion de déplacement propre à la lettre de change »[4] et qu’« il appartient par beaucoup de liens à la famille des billets à ordre ; [mais] se rapproche avec plus d’intimité encore de la lettre de change »[5], certains auteurs y voient un ancêtre du chèque, en ce qu'il donne au tiers-payeur le rôle domiciliataire de la banque[4].

Bibliographie

Related Articles

Wikiwand AI