Carl Stooss
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Stooß (Stooss) Carl |
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Archives littéraires suisses (CH-000015-0: SLA-Stoos)[1] |
Carl Stooss (né le à Berne et mort le à Graz, originaire de Berne) était un avocat pénaliste suisse. Il est considéré comme le créateur spirituel du code pénal suisse, et à ce titre, l'un des pénalistes suisses les plus connus.
Jeunesse et études
Carl Stooss naît à Berne en 1849 de Sigmund Karl Stooss, boucher et membre du Conseil-exécutif du canton de Berne, et de Julie von Rümelin (de), une famille originaire du Wurtemberg[2],[3]. Il a deux frères cadets, Max Stooss (qui devient professeur en pédiatrie à Berne) et Alfred Stooss (juriste et juge au Tribunal fédéral)[4].
Il fait toute sa scolarité dans la ville fédérale et entame le droit à l'Université de Berne en 1868, de son propre aveu, « sans enclin ni vocation » (« ohne Neigung und Beruf »)[5]. Il rejoint la société d'étudiants Zofingue au semestre d'été 1868[5] et en est le président dans les années 1871-1872. Après un semestre d'études à Leipzig, puis le semestre de printemps 1869 à Heidelberg, il rentre en Suisse pour faire son école de recrues[5]. À la suite de la mort de son père en 1870, il doit remplir les fonctions de pater familias, devant subvenir aux besoins de ses frères (sa mère étant morte en 1864)[5].
Il bénéficie d'enseignements particuliers (privatissima dans le langage universitaire) auprès du professeur de droit public et pénal Adolf Samuely, qui lui donne le goût du droit pénal[5]. Il termine ses études en 1873 et obtient son brevet d'avocat à l'âge de 23 ans[5].
Courte carrière en tant qu'avocat
Un an après avoir obtenu le brevet d'avocat, il ouvre sa propre étude à Berne, sans avoir beaucoup de clients[5]. Il est élu président du tribunal du district de Berne en 1876[5]. Après une longue préparation, il rédige sa thèse de doctorat auprès du professeur Samuely en trois semaines[6], portant sur le thème des sanctions pécuniaires[7]. Il y défend l'idée que ces sanctions sont hautement personnelles ; il s'agit là d'une nouvelle vision, car à cette époque, la majeure partie des codes pénaux cantonaux prévoit l'héritabilité de la sanction pécuniaire[6].
Carrière universitaire à Berne
Il rédige son habilitation auprès du professeur Karl Gustav König (de) en 1879 ; il enseigne en parallèle comme Privatdozent le droit de procédure civile bernois à l'Université de Berne[6].
Après la mort inattendue de son directeur de thèse, il se porte candidat à la chaire de Samuelty alors qu'il ne se disait pas prédestiné à une carrière académique[6]. Le , il est élu professeur titulaire de droit pénal, de procédure pénale, de droit constitutionnel et de procédure civile par le Conseil-exécutif du canton de Berne[6]. Sa charge de travail et ses propres doutes sur sa capacité à enseigner le poussent à aller consulter chez son ami, le neurologue Paul Charles Dubois (qui enseigne également à Berne). Ce dernier lui conseiller de prendre congé au début de 1884[8]. Stooss reprend l'enseignement au semestre d'hiver 1884/1885[8].
En 1885, il est élu juge à la Cour suprême du canton de Berne par le Grand Conseil bernois, ce qui l'oblige à démissionner de ses fonctions professorales[8]. En 1890, il est à nouveau élu professeur de droit pénal comparé suisse et fédéral à Berne.
Préparation de l'avant-projet de code pénal
Entre 1890 et 1896, il est mandaté par Département fédéral de justice et police et travaille à la réforme du droit pénal suisse et à son unification. En 1890, il présente un ouvrage de référence sur les systèmes pénaux cantonaux. Deux ans plus tard, il publie deux volumes intitulés : Les codes pénaux suisses : rangés par ordre de matières et publiés à la demande du Conseil fédéral. Enfin, en 1893, il publie l'Avant-projet de Code pénal suisse, qui forme la base du Code pénal suisse entré en vigueur en 1942. Il y proposait de compléter le système punitif traditionnel par un système de mesures. Cette contribution a considérablement influencé la politique pénale européenne du XXe siècle[2]. Sa contribution à l'élaboration du Code pénal en fait un des pénalistes suisses les plus connus[9].
Professeur à Vienne
En 1896, il accepte pour des raisons économiques un poste de professeur de droit pénal à l'Université de Vienne[2]. Il est élu à l'Académie autrichienne des sciences en 1925[2]. Il tente de réformer le droit pénal autrichien, sans succès[2]. Il devient professeur émérite en 1919, prenant ainsi sa retraite[3].
Retraite et mort
Il continue à donner des exercices de politique pénale à l'université, mais vit ensuite d'une pension que l'État autrichien lui accorde[3]. Cette pension d'État (liée au domicile en Autriche) l'empêche de retourner en Suisse[3]. L'inflation d'après-guerre en Autriche réduit presque à néant sa fortune personnelle[3]. Il publie une autobiographie[10] en 1925[3].
Après la mort de sa femme en 1923, il déménage à Graz et vit de manière recluse[9]. Atteint d'une maladie oculaire, il meurt à Graz en , à l'âge de 84 ans[9].
Postérité
Une ruelle du quartier de Floridsdorf à Vienne, la Stooßgasse, porte son nom depuis 1936.
Notes et références
- ↑ HelveticArchives (portail web), consulté le .
- 1 2 3 4 5 Christoph Zürcher (trad. Roxane Jacobi Humbert-Droz), « Carl Stooss » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du
- 1 2 3 4 5 6 Gschwend 1994, p. 27.
- ↑ Gschwend 1994, p. 28 (note 12).
- 1 2 3 4 5 6 7 8 Gschwend 1994, p. 28.
- 1 2 3 4 5 Gschwend 1994, p. 29.
- ↑ (de) Carl Stooss, Zur Natur der Vermögensstrafen, Berne, , 55 p..
- 1 2 3 Gschwend 1994, p. 30.
- 1 2 3 Gschwend 1994, p. 26.
- ↑ (de) Carl Stooss, « [inconnu] », dans Hans Planitz, Die Rechtswissenschaft der Gegenwart in Selbstdarstellungen, vol. 2, Leipzig, Felix Meiner, .
Voir aussi
Bibliographie
- Christoph Zürcher (trad. Roxane Jacobi Humbert-Droz), « Carl Stooss » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du
- (de) Lukas Gschwend, « Carl Stooss (1849-1934): Originell-kreativer Kodifikator und geschickter Kompilator des schweizerischen Strafrechts : Reflexionen zu seinem 60. Todestag », Revue pénale suisse, vol. 112, no 1, , p. 26-56 (ISSN 0036-7893)
- (de) Reinhard Moos, « Carl Stooss in Österreich », Revue pénale suisse, vol. 105, , p. 35-79 (ISSN 0036-7893)
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la vie publique :
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
