Changement de nom de communes en France au XIXe siècle
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Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France au XIXe siècle.
C'est la loi du sur l'organisation municipale qui fixe les conditions du changement de nom d'une commune[1].
Avant 1840
Article détaillé : Changement de nom de communes en France avant 1840.
Années 1840
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1840.
Années 1850
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1850.
Années 1860
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1860.
Années 1870
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1870.
Années 1880
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1880.
Années 1890
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1890.
1900
Article détaillé : Changement de nom de communes en France dans les années 1900.
Notes et références
Références
- ↑ Loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale sur Gallica, Journal Officiel du 6 avril 1884, page 1857, cité par Loi du 5 avril 1884 relative à l'organisation municipale
Crédit d'auteurs
- Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Changement de nom de communes en France » (voir la liste des auteurs).
Voir aussi
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