Code Tang
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| Titre | Code Tang (唐律疏議) |
|---|---|
| Abréviation | 唐律 |
| Pays |
 Chine |
| Type | Code juridique |
| Branche | Droit pénal |
| Adoption | dynastie Tang (618-907) |
|---|
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(zh) 唐律疏議
Le Code Tang (唐律 Tánglǜ, 唐律疏議 Tánglǜshūyì) est un code pénal établi en Chine au début de la dynastie Tang (618-907). Complété par d'autres ordonnances et textes juridiques plus temporaires, il constitue le cœur juridique du système légal Tang, et fut la base de tous les systèmes pénaux suivants jusqu'en 1912. Il inspira par ailleurs largement les codes d'autres pays d'Asie orientale tels que le Japon[1] et la Corée[2].
Ce Code Tang est un mélange de l'héritage légal légiste et de l'influence confucéenne, et est considéré comme l'une des plus grandes œuvres du système juridique chinois ancien. Il se compose de douze sections et cinq cents articles[3]. Commandé par Tang Gaozu, une version stable est soumise a l'empereur en 624, il a été ensuite amélioré en 627 et 637, puis commenté en 653[3].
Le Code Tang concerne quatre aspects de l’organisation sociale :
- les « lois » (lü) déterminent les principes généraux du droit pénal des punitions,
- les « ordres » (ling) guident l’administration gouvernementale et sa mise en œuvre,
- les « ge » régisent le fonctionnement et les obligations des départements et des fonctionnaires,
- les « formes » (shi) guident les règles de comportement des départements individuels du gouvernement.
Le Code Tang s'inspire largement des plus anciens Code Cao-Wei, Code des Jin occidentaux (268), et du Code des Zhou du Nord de 564[3]. Dans le but d'adoucir les sévères lois déjà existantes ainsi que les punitions par mutilation[4], également dans le but d'apaiser les tensions sociales dans cet empire Tang nouvellement pacifié, il fut rédigé en 624 à la demande de l'Empereur Gaozu des Tang[3], révisé en 627 et 637 sous l'Empereur Taizong des Tang[3], et complété de commentaires en 653 sous le règne de l'Empereur Gaozong[3]. Le Code Tang est le plus ancien code pénal chinois nous étant parvenu en entier[3].
