Conseil de Castille
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Conseil royal d'Espagne et des Indes (d) |
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Le Conseil de Castille (Conseil royal suprême de Castille) a été le premier organe de gouvernement créé par la monarchie castillane. Formé en 1385 par Jean Ier de Castille, c'était, à l'époque moderne, le premier corps de l'État et son siège se trouvait à Madrid.
Un système de gouvernement par Conseils
Jusque dans les années 1800, toutes les décisions sont censées partir du roi. Aux XVIe et XVIIe siècles son travail est préparé par les conseils, organismes collectifs, nommés par lui, chargés chacun d'un domaine particulier. Ils apparaissent progressivement, par bourgeonnement à partir d'un groupe de conseillers privés relativement peu spécialisés qui entoure le monarque dès le XVe siècle. Leur date de fondation est souvent difficile à préciser, car leur institutionnalisation ne fait qu'entériner une pratique antérieure. Ils règlent directement les affaires courantes, ils soumettent au souverain toutes les autres. Ils disposent de bureaux qui préparent les dossiers et tiennent des archives, sous la responsabilité d'un ou plusieurs secrétaires. Ils correspondent avec les agents locaux que la monarchie entretient sur son territoire et avec les autorités locales, municipales, ecclésiastiques et seigneuriales. Ils communiquent avec le roi par l'intermédiaire de leur président, chargé par ailleurs, de l'organisation de leur travail. Les conseils devaient transmettre au roi des rapports proposant des mesures, les « Consultes ». Le roi approuve la suggestion ou la rejette, et renvoie la « consulte » annotée de sa main au conseil pour exécution. Les conseils ont été créés pour la plupart par les rois catholiques et par Charles Quint, on en dénombre douze au début du XVIe siècle.
La Castille et son Conseil
L'administration du royaume de Castille, Conseil de Castille (1385-1834), s'occupait de toutes les affaires concernant le royaume de Castille[1], il était appelé « conseil royal » et marquait la prépondérance de la Castille au sein de la monarchie hispanique. Il était directement gouverné par le roi, un des seuls personnages à expédier toutes les affaires, il gère le gouvernement de Castille. C'est un tribunal suprême de justice, il est aussi gardien des lois, il s'occupe des titres de noblesse. Cette juridiction s'étend à la couronne d'Aragon en 1707, en effet ce conseil fut supprimé le par Philippe V[2]. Cette institution avait des attributions et des pouvoirs définis par les lois, une juridiction nettement déterminée et participait très activement à l'administration du royaume. Ce conseil de la haute administration comprenait, au XVIIe siècle seize membres. Pour devenir conseiller, il fallait suivre un conseil universitaire très important le Colegio Mayor qui se définit comme une institution éducative supérieure espagnole.
Le conseil de Castille, comme celui d'Aragon, est issu des anciens conseils royaux du Moyen Âge. Le Conseil de Castille était composé du président, du gouverneur du conseil, de vingt-neuf conseillers, et de trois fiscaux, ainsi que des rapporteurs greffiers, taxateurs, gardes sceaux, portiers, alguasils et receveurs. Ces conseils étaient à compétences géographiques, et avaient une grande importance dans la vie de la Nation. Les membres du Conseil de Castille devaient être les plus savants du royaume et ils devaient savoir conseiller.
Le décret du 10 novembre 1713
Ce décret est accompagné d'une regla practica qui transforme le Conseil de Castille, le Conseil des finances et la chambre des juges, de l'hôtel et de la cour. Philippe V décide de supprimer le président de Castille, qui va être remplacé par un directoire de cinq présidents indépendants les uns des autres. La chambre de Castille et ses quatre secrétaireries disparaissent, ses attributions étaient réparties entre les différentes salles du Conseil. Le Conseil est divisé en cinq chambres, dont l'une était formée par le Conseil réuni en séance plénière.
La chambre des quinze-cents fut aussi supprimée, il ne resta plus que les chambres de gouvernement, de justice, et de province. Le roi mit en place une chambre criminelle, ainsi qu'un procureur général, et deux avocats généraux. Des avocats chargés de rédiger leurs avis sur les procès jugés par chaque conseiller, ce qui porte atteinte à la liberté du Conseil de Castille, qui a vu ses décisions contrôlées par des magistrats. Les conseillers étaient désormais vingt-quatre. La création de secrétaires en chef remplace les secrétaires de la chambre de Castille.
