Freinte
From Wikipedia, the free encyclopedia
La freinte est la part d’une marchandise qui est perdue au cours d’une opération telle que son transport ou son stockage.
Le mot freinte est un terme juridique ancien[réf. souhaitée] désignant une perte souvent confondue avec le vol[réf. nécessaire], car comme lui, elle est a posteriori financière[pas clair].
La freinte concerne la partie d’un intrant donné qui n’a pas de fonction indépendante dans le processus de production, qui n’est pas consommée dans la production du produit exporté (pour cause d’inefficacité par exemple) et qui n’est pas récupérée, utilisée ni vendue par ce même fabricant[1].
En droit international de la vente, la freinte représente une diminution de la valeur d'une marchandise due à une avarie de transport, une perte. Toute diminution, au cours du temps, de poids ou de volume de la marchandise, inhérente à la nature de celle-ci, constitue une freinte de route (Décret français no 99-267 du portant approbation du contrat type pour les transports publics de marchandises par voie navigable dit « contrat à temps ») La freinte de route (souvent appelée « déchet de route ») se mesure par jaugeage, tel que défini à l’article 2.9. (Relevé contradictoire des échelles du bateau, avant et après chargement et déchargement.)
L’entrepreneur de transport est tenu pour responsable de la partie de la freinte de route qui dépasse la tolérance portée au document de transport, ainsi qu’il est prévu à l’article 3.1.
À défaut d’une telle mention, l’entrepreneur de transport est responsable du dépassement des tolérances suivantes :
- 2,5 % pour les marchandises ayant un taux d’humidité supérieur à 10 % ;
- 1 % pour les marchandises sèches sujettes à freinte de route, généralement admise pour les grains en vrac.
Exemples
Céréales
Lors de la manutention de céréales, le stock diminue toujours un peu du fait de l'érosion des grains, de la dispersion des poussières, des vidanges incomplètes de cales ou de trémie, etc. La freinte est exprimée comme étant cette diminution en masse du stock. Le taux de poussières (minérales comme la terre et végétales comme barbes ou follicules) vaut couramment 0,1 % du tonnage stocké.
Charcuterie
Lors de son séchage, un saucisson perd du poids du fait de la perte d'eau : ainsi, une pièce pesant un kilogramme avant peut ne plus peser que 950 g après, ce qui représente une freinte de 5 %.
Autres expressions
En métallurgie, on parle de « mise au mille » : rapport entre une tonne d’acier brut et le poids d’acier forgé. La calamine qui se détache sous les chocs quand l’acier se refroidit représente une perte inéluctable.
Concernant les alcools, pour lesquels l’évaporation, même à travers un tonneau en bois, est inévitable, le taux de freinte est aussi appelé « la part des anges ».
Dans la distribution, les grands magasins en particulier, on parle de « démarque inconnue », il s’agit le plus souvent de vol. Pour limiter la freinte dans les dépôts de presse, le syndicat national des dépositaires autorise la mise en place de dispositifs de télésurveillance.