Fuero Real
texte espagnol
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Le Fuero Real d'Espagne est un texte promulgué par Alfonso X de Castille avec l'intention homogénéiser les lois en vigueur dans son royaume[1].
Dès les premières années de son règne, d'Alfonso X de Castille avait manifesté une tendance à l'homogénéisation du droit des divers territoires appartenant à la Couronne de Castille.Conformément à cette idée, le roi entame dans l'an 1255 un nouveau projet : rédiger un nouveau texte qui a pour objectif de compiler les textes législatifs en usage. Ce texte prend le nom de Fuero real d'Espagne[2]
Contrairement à ce qu'il paraît, le Fuero Real n'a jamais été de droit castillan proprement dit, mais uniquement un fuero accordé par le roi à diverses villes selon son libre critère, en général pour le bénéfice du commerce et pour affirmer le pouvoir de la couronne face au féodalisme de l'époque. Ainsi, es lieux comme Peñafiel, Saint-Domingue de la Chaussée, Béjar ou Madrid l'ont reçus dans sa condition de droit local exclusivement.
Cependant, joint aux Siete Partidas, il se converti de facto en droit castillan. Les normes promulguées ainsi par le roi étaient plus claires, concises et justes que celles qui régissaient dans les grandes villes du Royaume de Castille, soumises à l'arbitraire des seigneurs ou des tribunaux locaux. Son implantation n'a pas été exonérée de polémique. Alfonso X a imposé dans certains cas le Fuero Real par dessus des normes locales, faisant face à à la noblesse privilégiée de la zone. Il a même effacé des privilèges qui, selon lui, portait atteinte à un bon gouvernement.
Pourtant, le système féodal était déjà en crise et les villes accueillaient la norme avec l'espoir de se libérer du joug plus intransigeant des nobles locaux. En plus, les bourgs gagnaient peu à peu leur place dans le développement économique de Castille, et l'existence d'une réglementation commune pour les différents territoires en matière civile, pénale et judiciaire favorisait le commerce et la sécurité juridique.
C'est la période pendant laquelle les grandes conquêtes, qui ont stabilisé les territoires de la Couronne de Castille, prennent fin et où le roi bâtit un modèle juridico-politique unique pour tout le Royaume. La concession du Fuero Real était accompagné d'une alliance avec des vassaux qui lui étaient absolument fidèles et qui leur donnait alors la charge de la mairie ou d'autres fonctions publics.
Traits caractéristiques
La dimension idéologique et politique caractéristique du Fuero Real a marqué une rupture avec le droit privilégié propre au Haut Moyen Âge. Alfonso X y a énoncé les principes de la théorie de la royauté et du pouvoir royal, et plus particulièrement les principes de la création du droit. Le monarque, influencé par le droit romain justinien, affirme clairement que seul le roi détient le pouvoir de légiférer, sans aucune intervention des ordres sociaux dans son initiative, sa délibération et son approbation ultérieure. Le monarque se réservait également le pouvoir de nommer les maires des localités, portant ainsi atteinte à l'ensemble des privilèges d'autonomie administrative inscrits dans la plupart des fueros.
Le Fuero Réel comprend un prologue, quatre livres, soixante-douze chapitres et cinq cent cinquante-deux lois. La préface expose les raisons de cette concession, notamment l'absence de privilèges dans la plupart de ses royaumes, ce qui conduisait les villes à régler leurs différends par des « exploits et des accords conclus entre les hommes » ou par des « usages désordonnés et sans fondement juridique [2]
