Hubert Charles (magistrat)
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Cet article est une ébauche concernant une personnalité monégasque.
| Président Tribunal suprême | |
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Didier Linotte (d) |
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Hubert Charles est un magistrat et juriste français[1]. Il fut notamment le président du Tribunal suprême de Monaco de 2007 à 2012[2].
Fils de Jean Charles, avocat, bâtonnier de l'Ordre des avocats de Nice, Hubert Charles est né à Nice le [3]. Il a fait ses études supérieures à l’Institut d’études juridiques de Nice et à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence.
Il est agrégé de droit public[4].
Carrière universitaire et magistrature monégasque
Licencié en droit en 1956, il obtient également le certificat d’aptitude à la profession d’avocat, profession qu’il exercera jusqu’en 1965, tout en poursuivant son cursus universitaire :
- - DES d’histoire du droit et de droit romain (1958)
- - DES de droit privé (1958)
- - DES de droit public (1959)
- - lauréat de la faculté de droit d’Aix-en-Provence (prix de Bonnecorse, 1960)
- - moniteur puis assistant à la faculté de droit de Nice jusqu’en 1965, hormis une interruption sous les drapeaux en 1962/1963, il obtient le prix de thèse de la ville de Nice en 1966.
- - il devient agrégé de droit public et de science politique en 1968.
- - professeur titulaire à compter de 1972, il se consacre à l’enseignement du droit public, et plus particulièrement du droit de l’urbanisme, tant à la faculté de Nice qu’à celles d’Aix-en-Provence et de Toulon.
Magistrature monégasque :
Conseiller suppléant puis conseiller titulaire au Tribunal suprême de la principauté de Monaco à compter de 1991.
Le , Hubert Charles est nommé président du Tribunal suprême[5]. Il est reconduit à ce poste le [6]. Il occupe cette fonction jusqu’en , date où il démissionne[7]. Il est remplacé par Didier Linotte[8].
Il est également professeur honoraire à l’université Nice-Sophia-Antipolis[9].
Autres charges et fonctions :
- – directeur de l’École doctorale « Droit, économie, gestion et science politique » de Nice (1992) ;
- – membre du corps des arbitres de l’Institut méditerranéen d’arbitrage (1991) ;
- – membre du Comité des experts en management public, CERAM Sophia-Antipolis (1991) ;
- – administrateur, vice-président de la Fondation Lenval, hôpital pour enfants (1976) ;
- – administrateur du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) des Alpes-Maritimes (1979) ;
- – membre titulaire de la Commission départementale de conciliation en matière d’urbanisme ;
- – membre du Conseil supérieur des corps universitaires (1979-1983) ;
- – directeur adjoint puis directeur du Centre d’études administratives de Nice (1969-1979) ;
- – directeur du département « Administration des collectivités publiques et des entreprises » de l’IUT de NICE (1970-1974) ;
- – conseiller municipal de la ville de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) de 1971 à 1977 ;
- – administrateur de la société d’économie mixte de construction de Cagnes-sur-Mer (1971-1977) ;
- – conseiller aux affaires administratives de l’université de Nice (1971-1989).
Prix et distinctions
- Le , il est élevé au rang de Commandeur de l'ordre de Saint-Charles par le Prince de Monaco[10],[11]
- Officier des Palmes académiques [réf. souhaitée].
- Grand officier de l'ordre de Saint-Charles (2012)[12]
Commandeur de l'ordre des Palmes académiques- Prix du doyen Lépine
- Grand prix de la ville de Nice
