Liber, un revenu de liberté pour tous
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Liber, un revenu de liberté pour tous est un essai du philosophe Gaspard Koenig et de l’économiste Marc de Basquiat paru en 2015 aux Éditions de l’onde.
Les auteurs y théorisent un type de revenu de base, le « Liber », prenant la forme d’un impôt négatif et financé par un impôt à taux unique, la « Libertaxe ». L’ouvrage a notamment inspiré le programme de la candidate à la primaire de la droite et du centre de 2016 Nathalie Kosciusko-Morizet[1].
Un deuxième volume a été publié en pour compléter et mettre à jour le premier[2].
L’ouvrage est divisé en quatre chapitres.
Le premier est consacré aux origines philosophiques du revenu universel et de l’impôt négatif. Les auteurs y mentionnent en particulier les travaux de penseurs libéraux tels que John Rawls ou Milton Friedman.
Le deuxième chapitre est intitulé « les aberrations des transferts sociaux-fiscaux français » et dénonce notamment « la trappe à smicards » et « les disparités de la politique familiale » créés par « l’enchevêtrement des dispositifs actuels ».
Le troisième chapitre présente « les grands paramètres » de la réforme du système socio-fiscal proposée par les auteurs.
Le quatrième et dernier chapitre est consacré à une « microsimulation » de cette même réforme, réalisée sur la base des travaux de recherche en Économie de Marc de Basquiat[3].
Description du « Liber »
Mécanisme du couple Liber - Libertaxe
Le principe du revenu de base sous forme d’impôt négatif est que son versement est couplé au paiement d’un impôt sur le revenu à taux unique (appelé par les auteurs « Libertaxe »). Par conséquent, seuls les plus défavorisés perçoivent effectivement une somme d’argent, décroissante avec la croissance des revenus du contribuable. Au-delà d’un certain revenu mensuel (environ 2 000 euros selon les modélisations des auteurs[4]), l’impôt dû devient supérieur au montant du revenu de base.
La formule de calcul de l’impôt dû ou perçu sous forme de revenu de base est la suivante :
- Impôt = (revenu du contribuable) x taux d’imposition unique – revenu de base
Si l’on reprend la terminologie inventée par les auteurs, on obtient :
- Impôt = revenu x Libertaxe – Liber
Choix du montant et impact sur les finances publiques
Le montant du Liber est fixé, fin 2016, à 480 euros par mois et par personne majeure, à 200 euros entre 0 et 14 ans et à 270 euros entre 14 et 18 ans. Il faut ensuite ajouter à cette somme une éventuelle allocation logement pour les personnes les plus défavorisées.
La somme de 480 euros par mois a été retenue car :
- Elle est proche du montant actuel du RSA.
- Elle est cohérente avec l’estimation réalisée par le Secours Catholique des besoins minimum vitaux (nourriture, habillement, eau, transport…)[5].
- Selon les auteurs, elle permet de maintenir « l’envie de travailler » tout en « sortant de la trappe à inactivité » causée par certains effets de seuil[6].
Dans leurs modélisations, les auteurs fixent la Libertaxe à 23 % de tous les revenus, quelle que soit leur origine (salaires, retraites, revenus du capital…). Cette valeur permettrait, selon les auteurs, de mettre en place un revenu de base avec « un effet neutre pour les finances publiques »[4].
Dispositifs sociaux-fiscaux existants remplacés et conservés
Selon les auteurs, la mise en œuvre du revenu de base ne pourra se réaliser sans remise à plat du système socio-fiscal actuel - y compris l’individualisation de l’impôt[7]. Ainsi, le Liber a vocation à remplacer plusieurs des minima sociaux ou aides existants et la Libertaxe à remplacer plusieurs cotisations sociales et fiscales.
Prélèvements supprimés :
- L’impôt sur le revenu actuel avec ses dispositifs particuliers (quotient conjugal, quotient familial, niches fiscales)
- La CSG et l’ensemble des cotisations sociales non contributives
- Les taxes sur les salaires
- L’impôt sur les sociétés
Aides supprimées :
- Les exonérations fiscales et taux différenciés appliqués aux revenus du patrimoine
- Le RSA
- La prime pour l’emploi
- L’allocation de solidarité spécifique
- L’allocation de solidarité aux personnes âgées
- Les allocations familiales
- Le complément familial
- L’allocation de base de la prestation d’accueil du jeune enfant
- Les bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux
Les auteurs entendent en revanche conserver certains dispositifs.
Prélèvement conservés:
- Taxe foncière
- Taxe d’habitation
- Droits de mutation
- TVA et autres taxes sur la consommation
Aides conservées:
- Aides au logement
- Allocation adulte handicapé et allocation d’éducation de l’enfant handicapé
- Allocation parentale d’éducation
- Allocation temporaire d’attente
- Allocation équivalent retraite
- Aide personnalisée à l’autonomie
Les auteurs précisent également que les prestations contributives (allocations chômage et retraite essentiellement) viennent s’ajouter au Liber.
Selon les auteurs, avec un tel mécanisme, « les grandes masses de redistribution ne seraient pas fondamentalement modifiées, sinon que les jeunes et les actifs se verraient traités plus équitablement »[8].
Réception de l'ouvrage
Le Liber a notamment inspiré le programme de la candidate à la Primaire française de la droite et du centre de 2016 Nathalie Kosciusko-Morizet[1], qui proposait de créer « une flat tax, autour de 20 %, avec un revenu de base de 470 euros »[9].
La sénatrice Nicole Bricq a déclaré le en séance publique au Sénat que le Liber était « la réflexion la plus aboutie en faveur de l’instauration d’un revenu universel »[10].
Lionel Stoléru, ancien secrétaire d’État chargé de la Condition des travailleurs, était membre du Conseil scientifique de l’Association pour l’instauration d’un revenu d’existence[11], présidée par Marc de Basquiat[12], jusqu’à son décès en 2016. Il a pris position à plusieurs reprises pour la mise en place de ce mécanisme (au Sénat[13], dans Les Échos[7], etc.).
