MPEG LA

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MPEG LA, LLC est une entreprise de propriété intellectuelle basée à Denver, dans le Colorado. Elle est chargée de licencier les brevets pour l'utilisation de MPEG-2[1], MPEG-4  IEEE 1394, VC-1, ATSC, MVC, MPEG-2 Systèmes, AVC/H. 264 et H.265/HEVC.

Faits en bref Création, Forme juridique ...
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MPEG LA n'est pas affilié avec MPEG (Moving Picture Experts Group), malgré un nom similaire.

Histoire

MPEG LA a été créée en [2] afin de gérer plus efficacement le portefeuille de brevets liés à MPEG-2 , détenus par huit sociétés différentes Fujitsu, Panasonic, Sony, Mitsubishi, Scientific Atlanta, l'Université de Columbia, Philips et General Instrument. MPEG LA est  un patent pool : une société dont la seule activité est l'octroi de licences.

En , MPEG LA lance un appel auprès de différentes sociétés afin de prendre également en charge les brevets liés au nouveau standard H.265/HEVC[3].

Le , MPEG LA propose une licence pour HEVC couvrant les brevets de 23 entreprises[4]. La licence est de 0,20 $US par produit après un seuil de 100 000 unités par an, ainsi qu'un plafond annuel[5]. La licence a été élargie ultérieurement pour prendre en compte la version 2 du standard HEVC[6].

Le , MPEG LA annonce qu'elle demandera 0,20 $ par DisplayPort produit[7].

Critiques

MPEG LA a affirmé que ses concurrents, Theora[8],[9],[10] et VP8[11],[12],[13] violent les brevets du consortium, sans publier les brevets concernés[14]. MPEG LA a ensuite demandé publiquement à toute compagnie possédant des brevets essentiels à VP8 de les rejoindre [15]. En , Google, éditeur de VP8, annonce avoir trouvé un accord portant sur le VP8[16].

En , Nero AG a déposé une plainte antitrust à l'encontre de MPEG LA, notamment sur le montant variable des redevances et l'inclusion de brevets non essentiels[17]. Cette plainte a été rejetée[18].

MPEG LA peut être classé parmi les patent troll[19].

Bien que le nombre de brevets concernés est passé de 1 048 à 416 en , le prix de la licence n'a pas diminué avec l'expiration des brevets[20],[21],[22],[23].

Références

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