Mense curiale
From Wikipedia, the free encyclopedia
La mense curiale est un établissement public du culte[1]. Elle est propriétaire de biens distincts de ceux de la fabrique, et qui sont les biens matériels, meubles et immeubles, destinés à faciliter et améliorer la vie du curé[2]. Elle est administrée par le prêtre de la paroisse, curé ou desservant, qui a la jouissance et les charges de la mense, sous surveillance de l'évêque et du conseil de fabrique. Elle a pour objet d'augmenter les revenus du titulaire de la cure ou de la succursale.
La mense curiale est régie par le décret du , article 1-15[3] : « La fabrique, établie près de chaque paroisse, est chargée de veiller à la conservation des dits biens » (art. 1) « Les titulaires exercent les droits d’usufruit » (art. 6).
À partir de l'ordonnance du , la mense curiale a été considérée comme un établissement public, distinct de la fabrique.
Les menses curiales sont supprimées par la loi de séparation des Églises et de l'État en 1905.
Dans les trois départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin les menses sont maintenues comme établissements publics.
