Pierre-Basile Mignault

avocat et juge canadien From Wikipedia, the free encyclopedia

Pierre-Basile Mignault (né le à Worcester (Massachusetts), mort le ) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.

Faits en bref Juge puîné de la Cour suprême du Canada, 25 octobre 1918 - 29 septembre 1929 ...
Pierre-Basile Mignault
Fonctions
Juge puîné de la Cour suprême du Canada
-
Bâtonnier de Montréal
Barreau de Montréal
-
Frederick Edmund Meredith (en)
Biographie
Naissance
Décès
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MontréalVoir et modifier les données sur Wikidata
Sépulture
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Formation
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A travaillé pour
Titre honorifique
Monsieur le bâtonnier (d)
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Biographie

Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan[1].

Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année[1]. Il pratique le droit à Montréal.

Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.

Il devient juge de la Cour suprême du Canada le . Il prend sa retraite le [1].

Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Hommages

  • Une salle d'audience de la Cour d'appel du Québec de l'Édifice Ernest-Cormier à Montréal porte son nom.
  • Un concours de plaidoirie (en) à son nom, portant sur le droit civil québécois, est organisé annuellement depuis 1978[3].
  • La rue Migneault a été nommée en son honneur, en 1951, dans la ville de Québec.

Bibliographie

  • Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, no 3, , p. 544-557.
  • Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, .
  • Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, no 2, , p. 61-66.
  • Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis,

Notes et références

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