À l'Assemblée nationale constituante, il est d'abord partisan des réformes et prête le serment du Jeu de paume. Mais il désapprouve ensuite les mesures prises et signe les protestations des 12 et contre les actes de l'Assemblée nationale constituante[1]. Il siège jusqu'à la fin de la session de cette assemblée le [2].
Rallié au Consulat, il devient juge suppléant au tribunal civil de Grenoble en l'an VIII, juge à la cour d'appel de Grenoble en l'an XII et président de chambre à cette cour le [1]. Il meurt six mois après, à Grenoble, le [1],[2].
1 2 3 4 Ulysse Chevalier, Les états du Dauphiné et particulièrement ceux tenus dans la ville de Romans en 1788, Grenoble, Prudhomme, , 35p. (lire en ligne), p.30-32.
↑ Bernard Gerin, «Les avocats en Dauphiné, du Transport à nos jours», dans Olivier Cogne (dir.), Rendre la justice en Dauphiné, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, coll.«La pierre et l'écrit», , 404p. (DOI10.3917/pug.cogne.2013.01.0143, lire en ligne), p.143–147.
1 2 Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les députés à l'Assemblée nationale. 1789, Paris, Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, , 79p. (lire en ligne), p.34.
1 2 Armand Brette, Les Constituants: Liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée constituante de 1789, précédée d'un avertissement, Paris, Charavay, coll.«Publications de la Société de l'histoire de la Révolution française», , XXXVII-310p. (lire en ligne), p.183.
Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny (dir.), Dictionnaire des parlementaires français: comprenant tous les membres des assemblées françaises et tous les ministres français depuis le 1er mai 1789 jusqu'au 1er mai 1889, t.V: Pla-Zuy, Paris, Bourloton, (lire en ligne), p.126.
