STCW

Caruso 1978

La convention STCW Caruso de 1978 a été la première à établir des exigences minimales de base en matière de formation, de délivrance de brevets et de veille pour les gens de mer à l'échelle internationale. Auparavant, les normes minimales de formation, de délivrance de brevets et de veille des officiers et des matelots étaient établies par chaque gouvernement, généralement sans tenir compte des pratiques des autres pays. De ce fait, les normes et procédures minimales variaient considérablement, malgré le caractère extrêmement international du transport maritime.

La convention prescrit des normes minimales relatives à la formation, à la délivrance de brevets et à la veille des gens de mer, que les pays sont tenus de respecter ou de dépasser.

La convention ne traitait pas des effectifs : les dispositions de l’OMI dans ce domaine sont couvertes par la règle 14 du chapitre V de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) de 1974, dont les exigences sont renforcées par la résolution A.890(21) « Principes relatifs aux effectifs de sécurité »^[1], adoptée par l’assemblée de l’OMI en 1999. Cette résolution a remplacé la résolution A.481(XII)^[2] adoptée en 1981 et a depuis été elle-même remplacée par la résolution A.1047(27) « Principes relatifs aux effectifs minimaux de sécurité »^[3], adoptée par l’assemblée de l’OMI en 2011.

L’une des caractéristiques particulièrement importantes de la convention est son application aux navires d’États non parties lorsqu’ils font escale dans les ports d’États parties. L’article X exige des parties qu’elles appliquent les mesures de contrôle aux navires de tous pavillons, dans la mesure nécessaire pour garantir qu’aucun traitement plus favorable ne soit accordé aux navires autorisés à battre le pavillon d’un État non partie qu’aux navires autorisés à battre le pavillon d’un État partie. Les difficultés que pourraient rencontrer les navires des États non parties à la convention expliquent en partie son acceptation si large. En 2018, la convention STCW comptait 164 États parties, représentant 99,2 % du tonnage maritime mondial.

Révision de 1995

Le 7 juillet 1995, l'OMI a adopté une révision complète de la convention STCW. Cette révision comprenait également une proposition visant à élaborer un nouveau code STCW, qui contiendrait les détails techniques associés aux dispositions de la convention. Les amendements sont entrés en vigueur le 1^er février 1997^[4]. Leur mise en œuvre complète était requise pour le 1^er février 2002^[5]. Les marins déjà titulaires d'une certification avaient la possibilité de renouveler leurs certificats conformément aux anciennes règles de la convention de 1978 pendant la période prenant fin le 1^er février 2002. Les marins entamant des programmes de formation après le 1^er août 1998 sont tenus de satisfaire aux normes de compétence des nouveaux amendements de 1995.

Les amendements les plus importants concernaient :

• le renforcement du contrôle par l'État du port ;
• la communication d'informations à l'OMI afin de permettre une surveillance mutuelle et une application cohérente des normes.

Amendements de Manille

La convention de l'OMI sur les normes de formation, de délivrance des brevets et de veille des gens de mer a adopté à Manille en 2010 une nouvelle série d'amendements, appelée « Amendements de Manille ». Ces amendements étaient nécessaires pour adapter les normes de formation aux nouvelles exigences technologiques et opérationnelles exigeant de nouvelles compétences à bord. Les amendements de Manille sont entrés en vigueur le 1^er janvier 2012. Une période de transition a été instaurée jusqu'en 2017, date à laquelle tous les gens de mer ont dû être certifiés et formés conformément aux nouvelles normes. La mise en œuvre a été progressive : chaque année, un ensemble d'exigences modifié est entré en vigueur.

Les amendements les plus importants sont :

• nouvelles heures de repos pour les gens de mer ;
• nouveaux niveaux de brevets de compétence pour les matelots qualifiés, pont et machine ;
• formations nouvelles et actualisées, exigences actualisées ;
• formation obligatoire à la sécurité ;
• normes médicales supplémentaires ;
• limites spécifiques d'alcoolémie dans le sang ou l'air expiré.