À-valoir
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Cet article est une ébauche concernant l’édition.
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû. C'est donc équivalent à un acompte.
Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir. Il consiste en un ou plusieurs versements, par exemple à la signature du contrat, d'une avance sur les droits d'auteur[1],[2].
Cet à-valoir n'est pas forcément définitivement acquis : des conditions peuvent s'appliquer pour la conservation de l'à-valoir, par exemple la remise d'un manuscrit revu jugé satisfaisant par l'éditeur[1],[3]. Ces conditions remplies, l'à-valoir devient définitif, même si les droits d'auteur se révèlent d'un montant total plus faible que celui-ci : les à-valoir ne sont pas systématiquement remboursés[4]. Le montant de l'à-valoir est déduit des droits d'auteur si ces derniers sont plus élevés que l'à-valoir[5].
