Alain Bohan
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| Alain Bohan | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Député du Finistère | |
| – (1 an et 8 jours) |
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| Gouvernement | Assemblée législative |
| Député du Finistère | |
| – (3 ans, 1 mois et 21 jours) |
|
| Gouvernement | Convention nationale |
| Député au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (4 ans et 2 mois) |
|
| Gouvernement | Conseil des Cinq-Cents |
| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Hanvec, France |
| Date de décès | |
| Lieu de décès | Rennes, France |
| Nationalité | Française |
| Parti politique | Gauche Girondins Modérés |
| Profession | Juge, avocat consultant |
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Alain Bohan, né en 1750 à Hanvec (département du Finistère), mort le 26 février 1814 à Rennes (département d'Ille-et-Vilaine)[1], est un homme politique de la Révolution française.
Entre 1791 et 1799, il est député à l'Assemblée nationale législative, à la Convention nationale où il vota la mort avec sursis de Louis XVI et où il siège aux côtés des Girondins, puis au Conseil des Cinq-Cents.
Mandat à la Législative
La France devient une monarchie constitutionnelle en application de la constitution du 3 septembre 1791.
Le même mois, Alain Bohan, alors juge au tribunal du district de Châteaulin, est élu député du département du Finistère, le septième sur huit, à l'Assemblée nationale législative[2].
Mandat à la Convention
La monarchie prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En septembre 1792, Alain Bohan est réélu député du Finistère, le premier sur huit, à la Convention nationale[3].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il se prononce en faveur de l'appel au peuple lors du deuxième appel nominal[4] :
Il est sans doute plus courageux de braver les menaces des factieux et des scélérats sans trahir sa conscience, que d'empêcher le peuple sous des principes ridicules, d'exercer sa souveraineté. D'ailleurs je suis persuadé que je ne puis être en même temps juge et législateur [...]. En conséquence, je dis oui.
Il vote la mort, et se prononce en faveur du sursis à l'exécution de la peine[5].
Le 13 avril 1793, il est absent lors du scrutin sur la mise en accusation de Jean-Paul Marat[6]. Le 28 mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[7].
Le 3 octobre 1793, après le rapport de Jean-Pierre-André Amar (député de l'Isère), membre du Comité de sûreté générale, Alain Bohan est décrété d'accusation pour avoir signé la protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin[8]. Lui et les autres protestataires sont libérés et réintégrés à la Convention le 18 frimaire an III (le 8 décembre 1794).
Mandat aux Cinq-Cents
Sous le Directoire, Alain Bohan est réélu député du Finistère et siège au Conseil des Cinq-Cents. Initialement tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an VI (le 20 mai 1798)[9], il est réélu député au Conseil et son élection est validée par la loi du 22 floréal an VI (11 mai 1798)[10].
Après le coup d’État du 18 brumaire, Alain Bohan se retire à Rennes où il meurt en 1814.
Mandats
Travaux législatifs
- Alain Bohan, Convention nationale. Observations sur la Constitution du peuple français, Paris, Impr. nationale, s. d., 8 p. (BNF 30119564)
- Alain Bohan, Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de féodalité, sur les domaines congéables de la ci-devant Basse-Bretagne, Paris, Impr. nationale, , 61 p. (BNF 30119563)
- Alain Bohan, Bohan, membre du Conseil des Cinq-Cents à Tronchet, membre du Conseil des Anciens : an VI, 1797, S. l., n. d., 8 p. (BNF 37244230, lire en ligne)
- Alain Bohan, Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable, Paris, Baudouin, , 8 p. (BNF 30119561, lire en ligne)
- Alain Bohan, Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bohan (du Finistère) sur le domaine congéable aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure : Séance du 25 pluviôse an V, Paris, Impr. nationale, ventôse an v (BNF 37243899, lire en ligne)
- Alain Bohan, Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents le seize fructidor an VI, tendant à rapporter la loi du 9 brumaire précédent relative au domaine congéable, et sur le message du Directoire exécutif du 5 pluviôse an VII tendant à faire maintenir cette même loi du 9 brumaire, Paris, impr. de Camus, germinal an vii, 77 p. (BNF 30119567, lire en ligne)
