Bonne foi en droit français
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En droit français, la bonne foi peut être définie comme « la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience d'agir sans léser les droits d'autrui »[1]. Cette expression proche de la « théorie du bon père de famille » est synonyme de sincérité.
Dans le droit français de la diffamation, la bonne foi est un moyen de défense au fond[2].
Droit de la preuve
L'article 2274 du Code civil[3] pose que :
« La bonne foi est toujours présumée, et c'est à celui qui allègue la mauvaise foi à la prouver. »
La bonne foi est un standard juridique qui permet au juge d'apprécier le comportement des parties.
