Bourgeois de Bruxelles

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À Bruxelles, jusqu'à l'occupation française, et la mise en application du décret d'Allarde et des lois Le Chapelier, des 14 et 17 juin 1791, sanctionnées par le roi Louis XVI, supprimant le privilège des corporations et instaurant la liberté des activités commerciales et industrielles dans tout le royaume de France puis tout le territoire de la République Française, il faut avoir la qualité de Bourgeois (en néerlandais poorter van Brussel, borger van Brussel; en français citoyen^[1] de Bruxelles ou bourgeois de Bruxelles ; en latin civis^[2] Bruxellensis ou oppidanus^[3] Bruxellensis) pour pouvoir non seulement y exercer des droits politiques, mais également pour pouvoir y pratiquer un métier et faire partie des Corporations ou Nations.

Ce statut privilégié de bourgeois existait dans toutes les villes européennes.

La qualité de Lignager donnait droit gratuitement à la bourgeoisie de Bruxelles. La Coutume de Bruxelles, telle qu'elle fut codifiée en 1570, prévoyait en ses articles 206 et suivants les conditions d'admission à la bourgeoisie de la ville^[4].

Historique dans les Pays-Bas méridionaux

L’origine de la plupart des privilèges accordés aux Bourgeois des villes se perd dans la nuit des temps^[5]. À Louvain^[6], il résulte d’une charte de 1211 accordée par Henri Ier, duc de Brabant, qu’à cette époque ils étaient déjà anciens. Ce privilège de bourgeoisie devint payant au fil du temps. À Anvers^[7], déjà en 1298, une charte donna à la ville le privilège de n’accorder le droit de bourgeoisie qu’à ceux qui payeraient 20 sols de Louvain. À Bruxelles^[8], un règlement du magistrat du mois de mai 1339 dispose que celui qui obtiendra la bourgeoisie de Bruxelles devra payer deux florins de Florence. Pour les bourgeois forains de la ville de Bruxelles, un règlement de 1377 cerne également les contours du droit à payer.

Cette institution juridique qu'est la bourgeoisie des villes fut supprimée lors de l'occupation française des Pays-Bas méridionaux à la suite de la mise en application du décret d'Allarde et des lois Le Chapelier, des 14 et 17 juin 1791, sanctionnées par le roi Louis XVI, supprimant le privilège des corporations et instaurant la liberté des activités commerciales et industrielles dans tout le royaume de France puis tout le territoire de la République française.

À Bruxelles^[9], les bourgeois furent reçus jusqu’au 27 juillet 1795 et la ville délivra des quittances des droits payés par les bourgeois jusqu’au 23 septembre 1795.

Qualité de bourgeois

Les habitants non bourgeois, appelés inhabitants ou en néerlandais ingesetene, n'ont aucun de ces droits politiques, mais ils n'en sont pas moins placés sous la protection des lois communales, et peuvent faire appel à la justice urbaine, ainsi qu'acheter des biens immobiliers. La qualité de bourgeois, qui impliquait un serment, était considérée comme un gage de fidélité à la ville et à la communauté urbaine.

À Bruxelles, les bourgeois étaient appelés « poorters^[10] », nom donné aux citoyens de villes importantes dites villes murées (voir : Délices des Pays-Bas). Ce mot dérive du mot néerlandais tombé en désuétude poorte^[11], ville ou lieu fermé de murailles, comme les imposantes maisons de pierre que les riches bourgeois des Lignages de Bruxelles habitaient au début de l'existence de la ville, et auxquelles on donnait également le nom de « poorte » ou « porta » en latin, et dont le synonyme était « herberg » ou « hostel » et qu'on appelle aussi les steen. Chacune de ces « poorte » avait un nom, par exemple : « Poorte van den Galoyse », « Poorte van Coeckelberg », « de Gouden Poorte », « Priemspooerte », la « Raempoorte » (à Overmolen), la « porta des t'Serclaes » dit « le Palais », la « Slozenpoorte » (au Sablon), la « Poorte van de Tafelronde » ou la « Poorte van Vianen ».

La domonymie de Bruxelles étant très riche et variée.

La qualité de bourgeois, c'est-à-dire de citoyen d'une ville y disposant des droits politiques en opposition aux simple habitants, forme la base de l'organisation urbaine des villes. Le système urbain en Europe remonte pour beaucoup de villes encore existantes actuellement à l'Antiquité gréco-latine, d'autres ont été fondées vers l'an mil moment de la renaissance urbaine^[12]. Le système de la civilisation urbaine s'est développé parallèlement à la civilisation rurale plongeant ses racines dans l'époque néolithique^[13].

Prérogatives de la bourgeoisie de Bruxelles

Ci-après suivent les prérogatives des bourgeois de Bruxelles, telles qu'elles sont énumérées^[14] par le juriste Jean-François van Halen en 1750 :

Seuls les bourgeois de Bruxelles, que ce soit par naissance ou par achat, sont admissibles aux métiers de la Ville, exception faite de celui des bouchers qui est un métier fermé^[15]. Cependant, pour pouvoir être nommé doyen d'un métier ou d'une gilde ou à un office de la Ville, il faut en outre être né en Brabant et de naissance légitime,
Les bourgeois de Bruxelles ne sont pas redevables des tonlieux dans tout le Brabant,
Les bourgeois de Bruxelles jouissent de la franchise de droit de porte et de chaussée lorsqu'ils viennent avec leurs voitures de la campagne et jouissent également de la franchise de barrière à la chaussée de La Hulpe,
Les bourgeois de Bruxelles sont exempts du droit de louche au Marché aux Grains s'ils cultivent leur terre à l'intérieur de la ville ou dans la cuve de Bruxelles^[16],
Les bourgeois de Bruxelles ne peuvent être arrêtés nulle part dans les campagnes et villes du Brabant. Ils ne peuvent être attraits en justice que devant le Magistrat de Bruxelles.

Par ailleurs, si à l'origine à Bruxelles, seul le port d'une arme dissimulée était interdit^[17], le Magistrat de Bruxelles limita le droit au port d'armes par un règlement de 1342, renouvelé en 1348. Par cette nouvelle disposition, seuls les bourgeois et les résidents de longue date pouvaient, avec l'autorisation des échevins (nécessairement lignagers) et de l'amman, s'armer dans la ville. Les bourgeois avaient le privilège de pouvoir s'armer d'un grand coutelas ou d'une épée, ce droit étant toutefois étendu à certains non-bourgeois qu'étaient les habitants fortunés ainsi que les serviteurs des gens de bonne réputation. Dès 1421, le privilège du port d'armes fut limité^[18] aux seuls bourgeois de Bruxelles, qu'ils soient résidents ou forains, et cela non seulement dans la ville de Bruxelles mais également dans toute l'ammanie. Ce privilège fut confirmé en 1477 et dans une ordonnance d'avril 1481^[19]. Le droit au port d'arme autorisait les bourgeois à s'en servir, non seulement en cas de légitime défense mais également par droit de vengeance. Ainsi, par exemple, depuis 1375, le droit de vengeance pouvait s'exercer contre le ravisseur d'une mineure ou des complices de celui-ci, par la famille de cette dernière. Ce droit fut étendu en 1414 à la protection des biens des Bruxellois, situés dans le plat pays, ou encore, pour le maintien de l'ordre à Bruxelles grâce à ses bourgeois, pour tuer sur place tout malfaiteur résistant à son arrestation^[20].

Abolition par l'Occupant français

Dans les Pays-Bas autrichiens soumis à l'occupation française, la loi a définitivement supprimé les différences de statut entre villes et campagne et a aboli la qualité de bourgeois ou citoyen d'une ville. Dans d'autres parties de l'Europe, comme actuellement en Suisse (bourgeoisie Suisse), ce système a perduré. En Allemagne il a lentement été aboli et seulement Hambourg et Brême ont gardé la désignation hanséatique de freie Stadt datant de l'époque où elles furent des villes libre du Saint Empire.

Quelques familles admises à la bourgeoisie de Bruxelles

Voici une liste chronologique de familles admises à la bourgeoises de Bruxelles avec leur date d'admission et le Lignage (Sleeus, Sweerts, Serhuyghs, Steenweeghs, Coudenbergh, Serroelofs et/ou Roodenbeke)^[21], certaines des familles citées sont encore existantes.

Moyen Âge

1150, environ, famille van der Noot, (lignages Sweerts, Steenweeghs, Roodenbeke)

XV^e siècle

1447, environ, famille Leyniers (lignages Coudenbergh, Sweerts et Sleeus).
1452, environ, famille d'Arschot, puis van Schoonhoven, puis d'Arschot-Schoonhoven (lignage t'Serroelofs)
1458, 11 janvier, famille van Droogenbroeck (lignage Sweerts)
1458, 9 août, famille van Cotthem (lignage Sweerts)
1460, environ, famille (de) Meeûs, (lignages Sweerts et Sleeus)
1461, environ, famille Devadder ou de Vaddere.
1487, 9 juillet, famille Aelbrechts dit de Borsere (lignage de Roodenbeke)
1488, 9 mai, famille van Droogenbroeck (lignage de Roodenbeke, grâce à leur ascendance maternelle de van Nuwenhove). Comme preuve historique on dispose exceptionnellement du texte complet de l'admission : Bibliothèque Royale, manuscrit II-6490 fol.387, ainsi que les rapports du conseil du lignage de Roodenbeke ca.1500, qui indiquent la position dominante des van Droogenbroeck comme swerte (leader) du Lignage de Roodenbeke.
1489, environ, famille t'Kint, puis t'Kint de Roodenbeke, (Arnoud T'Kint °1464/+1549, admis au lignage Roodenbeke le 22-8-1489, grâce à son ascendance maternelle Van der Meeren, (F V Goethals: Miroir des Not. Nobiliaires de Belg. 1857, tome 1, p. 242) et (les lignages de Bruxelles: décembre 1990 n^o 123-124), même jour que l'application comme Bourgeois de Bruxelles).
1490, environ, famille Jambers.
1490, 4 décembre, famille Ranspoet (lignage de Roodenbeke):
1492, 27 juin, famille O(l)brechts dit de Vos (lignage de Roodenbeke):
1498, 6 avril, famille Moyensoen (lignage de Roodenbeke):

XVI^e siècle

1501, environ, famille de Lens (également Bourgeois de Paris, établie à Paris sous Louis XIV comme orfèvre de Monsieur frère du Roi).
1543, famille van Volxem (lignage Serhuyghs) (établie à Trèves en Allemagne fin XVIII^e siècle)
1590, environ, famille Damiens (lignage Sweerts).
1590, environ, famille de Walsche (lignage Coudenberg).
1591, environ, famille Robyns, puis Robyns de Schneidauer (lignage Sleeus).

XVII^e siècle

1601, environ, famille van der Borcht (lignages Sweerts et Sleeuws).
1608-1609, famille van Berchem.
1611-1612, famille Roberti.
1617-1618, famille van Dievoet (lignages Sweerts, Serhuyghs, t'Serroelofs, Coudenbergh, et Steenweeghs)^[22] (également Bourgeois de Paris jusqu'en 1802, où la famille fut dite Vandive).
1619-1620, famille van der Belen (lignage Sweerts).
1623-1624, famille Maskens. (lignage Serhuygs) (lire: Robert Maskens, Bourgeois de Bruxelles : petite histoire d'ancêtres sans histoires, Bruxelles, 1988).
1626-1627, famille de Viron (lignage Sweerts).
1633-1634, famille Dansaert (éteinte)
1637 et 1655, famille Blondeau.
1649, 3 juillet, famille Orts (lignage Sweerts).
1655, 12 janvier, famille Blondeau.
1668, famille de Burbure.
1683, 20 janvier, famille Deudon.
1696, 22 mars, famille Poot ou famille Poot Baudier (lignage Sweerts).
1698, environ, famille Heyvaert.

XVIII^e siècle

1707, 12 octobre, famille Drugman.
1711, 7 janvier, famille de Meurs.
1712, 14 juin, famille Demeure.
1711, 3 juin, famille Brinck (Famille émigrée au Canada) (lignage Serhuyghs).
1729, 29 janvier, famille Fanuel (actuellement lignage Sweerts).
1733, 22 septembre, famille Cattoir.
1741, 21 juin, famille de Reus (lignage Serhuyghs).
1745, 10 février, famille Picqué.
1752, 24 février, famille Triest (lignage Sleeus).
1752, 29 mai, et 1755, 18 février famille Allard.
1753, 10 mars, famille Stinglhamber (d'origine bavaroise).
1764, 16 juin, famille van Cutsem.
1766, 19 septembre, famille Walckiers (lignage Coudenbergh).
1767, 3 août, famille Marousé.
1768, 17 juin, famille Hap (lignage Serhuyghs).
1769, 14 juillet, famille Lequime
1776, 8 février, famille Héger, éteinte en 1933 avec la peintre Louise Héger.
1782, 8 avril, famille Poelaert.
1783, 12 février, famille de Voghel (lignage Serhuyghs).
1785, 14 janvier, famille van Hoegaerden.
1786, 11 décembre, famille van Hoorde.
1794, 27 mai, famille Wittouck.
1794, 10 septembre, famille D'Ieteren.
1794, 22 septembre, famille Veldekens (lignage Serhuyghs).
1794, 16 décembre, famille Pitseys (Putseys).
1795, 7 janvier, famille Becquet.
1795, 29 janvier, famille Janlet.
1795, 9 mars, famille van Nuffel.
1795, 20 mai, famille Wielemans (lignage Coudenbergh).

Bibliographie

Émile Clerbaut, « La bourgeoisie et les bourgeois dans l'ancien Bruxelles, au point de vue historique et juridique », dans : Annales de la société royale d'archéologie de Bruxelles, 1897, n^o 11, p. 398-415 et, année 1898, n^o 12, p. 192-214, et p. 281-309
Bram Vannieuwenhuyze, “Allen dengenen die in der stad dienste sijn”. Een overzicht van de stedelijke openbare ambten en diensten in het laatmiddeleeuwse Brussel, 1229-1477, Licentiaatsverhandeling, Universiteit Gent, 2001-2002.

Notes et références

[1]
L'on employait indifféremment dans l'ancien régime en néerlandais l'expression borger van Brussel, poorter van Brussel, ou en latin civis Bruxellensis, oppidanus Bruxellensis et en français bourgeois de Bruxelles ou citoyen de Bruxelles. Voir: 1644: Steven Ydens, Histoire du S. Sacrament de miracle: gardé a Bruxelles, 1644, p. 36 : « En la susdite année mille quatre cens trente six, un honnorable personnage nommé Gilles du Mont Chevalier & citoyen de Bruxelles, fit eriger une Chappelle au mesme lieu, ou le miracle estoit advenu : & y fonda trois Messes à dire » : 1755 : Gabriel Dupac de Bellegarde, Mémoires historiques sur l'affaire de la bulle Unigenitus, 1755, p. 446: Mais cette cruelle inquisition a été encore poussée plus loin à l'égard de M. du Cellier ecclésiastique, citoyen de Bruxelles, mort le 14 du mois; 1783: Jean Baptiste Lesbroussart, De l'éducation belgique ou Réflexions sur le plan d'études, adopté 1783, p. 14: tandis que l'autre jouirait de la lumière des lettres à quel tître le fils d'un citoyen de Louvain, d'Anvers, ou de Gand reçevrait-il une autre; 1785: Theodore Augustine Mann, Abrégé de l'histoire ecclésiastique, civile et naturelle, 1785, volume 1, p. 50 : « Un citoyen de Bruxelles ne sera emprisonné ailleurs que dans cette ville même. Personne ne pourra se saisir d'un citoyen, que le seul Amman ou ses sergens ».
[2]
Exemple: Collection de mémoires relatifs à l'histoire de Belgique, Société de l'histoire de Belgique, n° 16,Bruxelles, 1863, p. 114 : « in hoc loco insignis quidam vir ex aula Imperatoris, civis Bruxellensis, qui narrabat se iterum atque iterum monachum convenisse de quibusdam negotiis, quae tum ad meam, tum aliorum causam pertinerent. »
[3]
F. Favresse, L'avènement du régime démocratique à Bruxelles pendant le moyen, 1932 : « Arnoldus de Lapide, oppidanus Bruxellensis, est cité en août 1244 », ou Édouard Terwecoren, Collections de précis historiques, Bruxelles, 1869, p. 286: « honestus vir Jacobus Taie, oppidanus Bruxellensis, alter magistrorum fabricae ecclesiae beatae Gudulae, aetatis annorum LXX vel circiter »
[4]
Recueil des anciennes coutumes de la Belgique, publié par ordre du Roi, sous les auspices du Ministre de la Justice, par les soins d’une commission spéciale, Coutumes du Pays et duché de Brabant, quartier de Bruxelles, Tome premier, Coutumes de la ville de Bruxelles, par A. De Cuyper, conseiller à la Cour de cassation, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, Bruxelles, Fr. Gobbaerts, imprimeur du Roi, successeur d’Emm. Devroye, rue de Louvain 40, Bruxelles, 1869.
[5]
Rapport sur les octrois communaux de Belgique, présenté à la Chambre des Représentants le 28 janvier 1845 par le Ministre de l’Intérieur, tome second, Bruxelles, Em. Devroye et Ce, Imprimeur du Roi, 40 rue de Louvain, 1845, Quatrième partie. Notices historiques sur l’ancienne législation concernant les octrois et sur l’état de ces impositions dans quelques-unes des villes principale de la Belgique, avant l’occupation française, p. 420.
[6]
Idem, page 419.
[7]
Idem, p. 154
[8]
Idem, p. 330.
[9]
Charles Pergameni, Les archives historiques de la ville de Bruxelles. Notices et inventaires. Bruxelles, 1943, pages 281 et 283.
[10]
Du Cange et al., Glossarium mediæ et infimæ latinitatis, Niort : L. Favre, édition augmentée de 1883-1887 : «Portarii, vulgo Porters, apud Flandrenses sunt habitatores oppidorum munitorum, quæ Flandr. Poort, Anglos. Port dicuntur. Vide Warnkœnig. Histor.[] Jur. Flandr. tom. 1. pag. 316. et infra Portireve. Alia notione vide in Portaticum ».
[11]
Mot répertorié par Jan Louys D'Arcy, Het groote woorden-boeck, vervattende den schat der Nederlandtsche tale, met een Fransche uyt-legginge, Rotterdam, des presses de Pieter van Waesberghe, 1651. Dont dérive également le mot poort-grave, mayeur de la ville.
[12]
Henri Pirenne, Les villes du Moyen Âge, essai d’histoire économique et sociale, Bruxelles, Lamertin, 1927. [lire en ligne], ainsi que : Les villes et les institutions urbaines, Alcan, 1939.
[13]
Pierre Bonenfant, professeur à l'Université de Bruxelles, « Racines préhistoriques de la Wallonie », dans Histoire de la Wallonie publiée sous la direction de Léopold Genicot, Toulouse, Privat, 1973, p.37-39 : « Il n'y a pas si longtemps, tout compte fait, que notre Préhistoire est révolue. Dans l'angle nord-ouest de l'Europe, la vie, durant le haut Moyen Âge, a ressemblé de très près, matériellement et socialement, à ce qu'elle avait été à l'âge du Fer, soit que la tradition s'en fût purement et simplement maintenue, comme ce fut le cas hors des limites de l'Empire romain, soit qu'elle ait repris vigueur, ce qui advint en deçà de ces limites. Dans le domaine des techniques, l'archéologie ne cesse de multiplier les preuves de cette situation. (...) Forges, charronnages ou poteries rurales sont, au début du Moyen Âge, tout à fait dans la tradition de l'âge du Fer. Tandis que notre mode traditionnel d'agriculture, fondé à la fois sur l'élevage pour la viande et le lait et sur la culture du blé, remonte plus haut encore: à l'origine même du Néolithique européen continental (Danubien), c'est-à-dire au Ve millénaire au moins. Il n'en va pas autrement du plan dispersé de nos villages qui s'oppose à l'habitat fortement groupé que connaît l'Orient dès le Néolithique. Et la même origine vaut pour nos vieilles chaumières aux murs de colombage, hourdés de torchis et coiffés d'un toit à double pente. (...) Ajoutons que nos campagnes ont conservé parfois jusqu'à l'aube de la révolution industrielle de vieilles techniques protohistoriques. (...) Nous devons donc nous demander s'il n'existe pas quelques très vieilles continuités plongeant dans la Préhistoire qui peuvent conférer à la physionomie de la Wallonie actuelle certains traits particuliers. »
[14]
Henry-Charles van Parys, Les prérogatives de la bourgeoisie de Bruxelles, dans L'Intermédiaire des Généalogistes, n° 62, mars 1956, Bruxelles, pages 98 et 99, se référant au manuscrit conservé au Cabinet des Manuscrit de la Bibliothèque royale de Belgique, (KBR), n° 21 753, f° 221.
[15]
Voyez ce qu'il est dit de ce privilège des bouchers bruxellois à la page Nations de Bruxelles.
[16]
Au XVIIe siècle, la cuve de Bruxelles comprenait Ixelles, Etterbeek, Saint-Josse-ten-Noode, Schaerbeek, Laeken, Anderlecht, Molenbeek-Saint-Jean-Saint-Jean et Saint-Gilles.
[17]
Félicien Favresse, La keure bruxelloise de 1229, dans Bulletin de la Commission royale d'Histoire (BCRH), tome 98, pages 311 à 334.
[18]
La ville fit cependant inclure dans ce privilège une dérogation en faveur des officiers et serviteurs du souverain à la suite du choix de plus en plus fréquent de Bruxelles comme résidence ducale.
[19]
Félicien Favresse, Documents relatifs à l'histoire politique intérieure de Bruxelles de 1477 à 1480, BCRH, tome 98, page 51.
[20]
Arlette Smolar-Meynart, Les guerres privées et la cour des apaiseurs à Bruxelles au moyen âge, dans Mélanges Mina Martens, 1981, pages 237 à 254.
[21]
Jan Caluwaerts a publié la liste des bourgeois de Bruxelles, dans son livre intitulé Poorters van Brussel- Bourgeois de Bruxelles, facilitant ainsi la recherche de nombreuses personnes intéressées par leurs origines bruxelloises
[22]
Du lignage Sweerts, du chef de Goossen van Cotthem, du lignage Sleeus, du chef de Jan van Buyseghem dit Buys, du lignage Serhuyghs du chef de Wouter Pipenpoy, du lignage Serhuyghs du chef de Jean Pipenpoy, du lignage Sleeus du chef de Franco uter Crommercammen, du lignage t'Serroelofs du chef de Jan Mennen, du lignage Coudenbergh du chef de Jan van den Hane dit Vilain, du lignage Roodenbeke du chef de Gielis Mennen, du lignage Roodenbeke du chef de Ghysbrecht Pipenpoy, du lignage Steenweeghs du chef de Beatrix Conincx, fille d'Arnold Conincx inscrit au lignage Steenweeghs, et épouse de Henri t'Seraerts, fille d'Arnold échevin de Bruxelles en 1323-1327 : « Filiations lignagères bruxelloises contemporaines, Bruxelles », N/A, 2015, p. 105 [lire en ligne]

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