Communauté de communes Dame Blanche et Bussière

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Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Blason de Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège ?
Communes 24
Président Michel Lab
Date de création
Date de disparition
No SIREN 200038982
Démographie
Population 8 394 hab. (2012[Note 1])
Densité 72 hab./km2
Géographie
Superficie 116,55 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Situation dans le département au .
Liens
Site web http://www.ccdbb.org
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Dame Blanche et Bussière est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Cet ÉPCI est créé le [1]. Il résulte de la fusion des communautés de communes du val de la Dame Blanche (12 communes) et de la Bussière (12 communes).

Au , 9 de ces communes ont été transférées à Grand Besançon Métropole ; il s'agit de : Cussey-sur-l’Ognon, Geneuille, Chevroz, Devecey, Bonnay, Mérey-Vieilley, Vieilley, Palise et Venise.

Les 15 autres communes ont rejoint, à la même date, la communauté de communes du Doubs Baumois. Il s'agit de  Battenans-les-MinesBlariansCendreyCorcelle-MieslotFlagey-RigneyGermondansLa BretenièreLa Tour-de-SçayMonceyOllansRigneyRignosotRougemontotThurey-le-MontValleroy.

Territoire communautaire

Géographie

Le territoire de la communauté de communes se situe le long de l'Ognon, qui forme à cet endroit une limite naturelle entre le département du Doubs et la Haute-Saône voisine.

Composition

La communauté de communes Dame Blanche et Bussière était composé de 24 communes.

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Battenans-les-Mines25045Battenans2,7860 (2014)22
Blarians250650,8962 (2014)70
La Bretenière250924,1667 (2014)16
Cendrey251075,52183 (2014)33
Corcelle-Mieslot251636,42107 (2014)17
Flagey-Rigney252423,03103 (2014)34
Germondans25269Germondanais3,5261 (2014)17
Moncey25382Moncéens5,00538 (2014)108
Ollans25430Ollanais2,3139 (2014)17
Rigney25490Rigney9,58417 (2014)44
Rignosot25491Rignosots3,85118 (2014)31
Rougemontot25506Rougemontots4,2591 (2014)21
Thurey-le-Mont255634,83122 (2014)25
La Tour-de-Sçay255668,82277 (2014)31
Valleroy25582Valléresiens3,05160 (2014)52

Administration

Siège

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 39 membres[2] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Leur nombre dépend de la population de la commune[1].

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de déléguésCommunes
4Devecey, Geneuille
3Bonnay, Cussey-sur-l'Ognon, Vieilley
2Moncey, Rigney, Venise
1Battenans-les-Mines, Blarians, La Bretenière (Doubs), Cendrey, Chevroz, Corcelle-Mieslot, Flagey-Rigney, Germondans, Mérey-Vieilley, Ollans, Palise, Rignosot, Rougemontot, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Valleroy

Présidence

Le conseil communautaire a élu son président, Michel Lab, maire d'Ollans, et désigné ses 6 vice-présidents qui sont[3] :

  1. Roger Hanriot, conseiller municipal de Devecey ;
  2. Jean-Jacques Glauser, maire de La Tour-de-Sçay ;
  3. Jean-Claude Contini, maire de Venise ;
  4. Agnès Scalabrino, adjointe au maire de Moncey ;
  5. Patrick Oudot, 1er adjoint au maire de Geneuille ;
  6. Frédérique D'Henry, maire de Corcelle-Mieslot.

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
  en cours Michel Lab DVD-Les Républicains Maire d'Ollans.

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Régime fiscal et budget

Projets et réalisations

Notes et références

Voir aussi

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