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Communauté de communes Épernay Pays de Champagne

ancienne intercommunalité française From Wikipedia, the free encyclopedia

La communauté de communes Épernay Pays de Champagne (CCEPC) est une ancienne intercommunalité de la Marne.

Faits en bref Administration, Pays ...
Communauté de communes
Épernay Pays de Champagne
Blason de Communauté de communesÉpernay Pays de Champagne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Marne
Forme Communauté de communes
Siège Épernay
Communes 21
Date de création
Date de disparition
No SIREN 245100037
Démographie
Population 38 186 hab. (2014)
Densité 228 hab./km2
Géographie
Superficie 167,78 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communesÉpernay Pays de Champagne
Situation dans la Marne (2016).
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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Historique

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du [4], la communauté de communes fusionne le avec la communauté de communes de la Région de Vertus au sein de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne[5].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

Elle était composée de 21 communes[2], dont la principale est Épernay.

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Épernay
(siège)
51230Sparnaciens22,6923 176 (2014)1 021


Avize51029Avizois7,621 814 (2014)238
Brugny-Vaudancourt51093Brugnitiers-Vaudancouriers19,87463 (2014)23
Chavot-Courcourt511424,42360 (2014)81
Chouilly51153Chouillats16,121 020 (2014)63
Cramant51196Cramantais5,37871 (2014)162
Cuis51200Cuitas8,27405 (2014)49
Cumières51202Cumariots2,99782 (2014)262
Flavigny512517,98168 (2014)21
Grauves51281Gravriots7,84648 (2014)83
Les Istres-et-Bury513025,1595 (2014)18
Magenta51663Magentais0,971 740 (2014)1 794
Mancy51342Mancéens3,57262 (2014)73
Mardeuil51344Mardouillats9,191 564 (2014)170
Monthelon51378Monthelonnais2,66348 (2014)131
Morangis51384Morangissois8,65364 (2014)42
Moussy51390Moussytiers2,81723 (2014)257
Oiry51413Oiryats10,76845 (2014)79
Pierry51431Pierritiers5,161 182 (2014)229
Plivot51434Plivotiers12,60756 (2014)60
Vinay51643Vinaitiers3,09600 (2014)194
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Administration

Siège

L'Hôtel de la communauté se trouve sur la Place du 13e Régiment du génie à Épernay.

Liste des présidents

Davantage d’informations Période, Identité ...
Liste des présidents de la communauté de communes
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2008 Michel Boulonnais[6] RPR Professeur des écoles
Maire-adjoint d'Épernay (2001 →  ? )
Ancien président du district urbain d'Épernay
Conseiller général d'Épernay-2 (1985 → 1998)
2008 avril 2014[7] Laurent Madeline DVG Maire de Magenta (2001 → )
avril 2014[8],[9] décembre 2016 Franck Leroy[10] UDI Assistant parlementaire puis avocat
Maire d’Épernay (2000 → )
Président de la CA Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne (2017 → )
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Élus

La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de 58 conseillers communautaires[11], qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre.

Le conseil communautaire du a élu son nouveau président, Franck Leroy, maire d’Épernay, et ses 12 vice-présidents, qui sont :

  1. Gilles Dulion, maire d'Avize ;
  2. Eric Plasson, maire de Pierry ;
  3. Benoit Moittié, premier adjoint au maire d'Epernay ;
  4. Jacques Hostomme, maire de Chouilly ;
  5. Laurent Madeline, maire de Magenta ;
  6. Pierre Martinet, maire de Mardeuil ;
  7. Pascale Marniquet, conseillère municipale d'Epernay ;
  8. Denis Pinvin, maire de Cramant ;
  9. Daniel Maire, conseiller municipal d'Epernay ;
  10. Gérard Butin, maire de Chavot-Courcourt ;
  11. Daniel Bouillon, maire de Oiry ;
  12. Claude Maréchal, conseiller municipal d'Epernay[8].

Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)[12].

Le budget de l'intercommunalité s’élève à 24,6 millions d’euros pour 2015[13].

L'intercommunalité comprend encore, en 2015, 3 emprunts structurés, dit emprunts toxiques, pour un montant total de 15 millions d'euros[14].

Compétences

Nombre total de compétences exercées en 2016 : 25.

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales. Il s'agit des matières suivantes :

  • Aménagement de l'espace ;
  • Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté ;
  • Protection et mise en valeur de l'environnement ;
  • Politique du logement et du cadre de vie ;
  • Activités organisatrices de transport ;
  • Études voirie ;
  • Équipements sportifs ;
  • Incendie et secours[15].

Projets et réalisations

Transports urbains

La communauté de communes est l'autorité organisatrice de transport urbain des transports urbains d'Épernay et du Pays de Champagne.

CISPD

La communauté s'est doté en 2012 d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)[16].

Voir aussi

Notes et références

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