Constitution romaine

Le Sénat romain est la principale institution politique de Rome. Il est déjà probablement fondé avant que le premier roi de Rome accède au trône. Il survivra à la chute de la Royauté en 509 av. J.-C. puis à celle de la République en 27 av. J.-C. et enfin à la chute de l’Empire romain en 476.

Le pouvoir du Sénat varie tout au long de son histoire. Sous la Royauté, il est un peu plus qu’un conseiller auprès du roi. Le dernier roi de Rome, le tyran Tarquin le Superbe, est renversé après un coup d’État organisé par le Sénat.

Durant les premières années de la République, le Sénat est politiquement faible et les magistrats de l’exécutif assez puissants. La transition qui s’est opérée entre la Royauté et la République est probablement plus graduelle que la légende ne le suggère. Ainsi, cela prend un certain temps avant que le Sénat puisse asseoir son autorité sur des magistrats suffisamment affaiblis. Vers le milieu de la République, les pouvoirs du Sénat atteignent leur apogée, favorisés par deux facteurs. Les plébéiens viennent d’achever leur affranchissement politique complet. Par conséquent, ils se montrent moins agressifs qu’ils ne l’ont été au début de la République sur la question des réformes. De plus, cette période est marquée par des guerres prolongées contre des ennemis de l’extérieur. Ce qui a pour conséquences de voir les assemblées populaires et les magistrats de l’exécutif se tourner vers la sagesse du Sénat. Les dernières années de la République voient un déclin progressif des pouvoirs du Sénat. Ce déclin commence avec les réformes des tribuns Tiberius et Caius Sempronius Gracchus. À cette époque, son influence se réduit dans une large mesure à cause de la lutte des classes (conflit des ordres) qui domine le début de la République et qui finit par précipiter la fin de la République et la création de l’Empire romain.

Le Sénat des toutes premières années de l’Empire romain est aussi faible qu’il l’est à la fin de la République. Néanmoins on peut se demander si, après que la transition vers l’Empire s'est achevée, le Sénat ne détiendrait pas plus de pouvoirs qu’il n’en aurait jamais eus puisque tous les pouvoirs constitutionnels (législatif, exécutif et judiciaire) lui sont échus. Mais le Sénat est désormais dominé par l’empereur. C’est à travers le Sénat que l’empereur exerce ses pouvoirs autocratiques. Dans les dernières décennies du principat, le pouvoir du Sénat se réduit jusqu’à sa quasi-disparition. Il ne regagnera alors jamais le pouvoir qu’il avait auparavant.

La plupart des écrits de la période impériale nous sont parvenus des sénateurs, ce qui démontre l’influence culturelle du Sénat, même pendant le Bas-Empire. L’institution survit à la chute de l’Empire romain d'Occident et bénéficie même d’un regain d’influence tandis que le pouvoir impérial se réduit au gouvernement de l’Italie seulement. La classe sénatoriale est sévèrement affaiblie par les guerres contre les Goths. Les derniers actes dont on a gardé trace du Sénat est l’envoi de deux ambassadeurs à la cour impériale de Tibère II Constantin à Constantinople en 578 et 580 et l'acclamation des nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impératrice Léontia en 603.

La première assemblée romaine, les comices curiates, est fondée au début de la monarchie. Son seul rôle politique consiste à élire les nouveaux rois. Parfois, le roi lui soumet un décret en vue de sa ratification. Au début de la République, les comices curiates sont la seule assemblée législative à n’avoir plus aucun pouvoir. Peu après la fondation de la République, les comices centuriates et les comices tributes deviennent les principales assemblées législatives.

Les assemblées législatives modernes se composent de représentants élus. Leurs membres proposent et débattent des lois en utilisant une forme de démocratie représentative. Au contraire, les assemblées de la République romaine utilisent une forme de démocratie directe, puisqu’elles se composent de citoyens ordinaires plutôt que de représentants élus. De ce point de vue, les votes de ces assemblées sont à rapprocher de nos référendums actuels.

Au contraire de beaucoup d’assemblées modernes, les projets de lois n’ont pas besoin d’être validés par l’ensemble des assemblées et il n’est pas nécessaire qu’une autre branche ratifie ces projets pour qu’ils deviennent des lois. Le système est similaire à ce qui existe aujourd’hui dans de nombreux pays. Dans les états modernes, les référendums deviennent des lois après qu’ils sont validés par une majorité de votants. Il n’est pas nécessaire qu’une autre institution gouvernementale ratifie la décision populaire. Les membres des assemblées n’ont pas le pouvoir d’introduire de nouveaux projets de lois, seuls les magistrats exécutifs en sont capables. Les assemblées romaines ont aussi des fonctions judiciaires, ce qui diffère de la plupart des assemblées modernes.

Après la fondation de l’Empire, les pouvoirs des assemblées sont transférés au Sénat. Quand celui-ci élit des magistrats, le résultat des élections est lu devant les assemblées. Occasionnellement, l’empereur soumet des lois aux comices tributes en vue de leur ratification, jusqu’au règne de Domitien. Après son règne, les assemblées servent simplement de points de rassemblement organisés par les citoyens.