Discours du Trône
discours aux parlementaires sur le programme du gouvernement
From Wikipedia, the free encyclopedia
Le discours du Trône, également appelé discours du roi ou de la reine et discours de la Couronne, est un événement dans certaines monarchies durant lequel le monarque ou son représentant lit un discours aux membres du Parlement sur le programme du gouvernement pour la session parlementaire qui s'ouvre. Cet événement est généralement annuel mais, dans certaines juridictions, il peut avoir lieu plus ou moins souvent en fonction du calendrier parlementaire.

Historiquement, le discours du Trône sert au monarque à annoncer ses priorités politiques. Dans les monarchies constitutionnelles actuelles, le monarque ou son représentant lit un discours préparé par le gouvernement. Certaines républiques ont adopté une pratique similaire dans laquelle le chef d'État, généralement le président, s'adresse à la législature, comme le discours sur l'état de l'Union aux États-Unis.
Types de discours
Commonwealth

Dans les royaumes du Commonwealth, le discours du Trône est prononcé devant la législature (les deux chambres du Parlement bicaméral ou la chambre unique du Parlement monocaméral) au cours d'une cérémonie marquant l'ouverture du Parlement[1]. Le discours est écrit par le Cabinet, avec ou sans la participation de l'orateur, et il décrit le programme législatif pour la session parlementaire qui s'ouvre.
Dans les royaumes autres que le Royaume-Uni, le discours est généralement prononcé par le représentant du monarque, soit le gouverneur général. Cependant, si le monarque est présent dans le pays au moment approprié, le gouvernement fait en sorte que celui-ci lise lui-même le discours du Trône. Ainsi, la reine Élisabeth II a lu le discours du Trône à deux reprises au Canada, à deux reprises en Australie et à sept reprises en Nouvelle-Zélande. Le roi Charles III a lu le discours du Trône canadien en 2025[2].
Dans chaque province du Canada, le discours est lu par le lieutenant-gouverneur devant l'assemblée législative provinciale. L'Assemblée nationale du Québec a modifié la coutume du discours du Trône : à l'ouverture d'une législature, le lieutenant-gouverneur du Québec lit une brève allocution protocolaire, puis le Premier ministre présente un discours d'ouverture couvrant les matières que l'on retrouverait dans les discours du Trône dans les autres provinces et au Parlement fédéral.
À la suite du discours du Trône, les chambres du Parlement se reconstituent afin de débattre une motion, formellement pour remercier le souverain ou son représentant pour le discours ; or, le débat examine en détail le programme législatif, et si le gouvernement devait perdre le vote sur cette motion dans la chambre basse, ceci entraînerait sa chute. Dans certaines assemblées, notamment la Chambre des communes et la Chambre des lords du Royaume-Uni ainsi que la Chambre des communes et le Sénat du Canada, le débat sur le discours du Trône est précédé par le dépôt d'un autre projet de loi purement symbolique (qui ne chemine pas plus loin) afin de faire valoir le droit de ces assemblées de considérer toute matière qu'elles désirent, et non seulement le programme présenté par la Couronne.
Liechtenstein
Au Liechtenstein, le prince souverain prononce chaque année un discours du Trône à l'ouverture du Parlement. Il rédige lui-même ce discours et le lit à haute voix, sans avoir à le soumettre au chef du gouvernement. Par conséquent, il ne s'agit pas de l'annonce du programme gouvernemental. Le prince y aborde plutôt des sujets qu'il juge importants pour le pays et qu'il souhaite porter à l'attention du Parlement et du public[3]. Ces discours d'ouverture du Parlement sont publiés au procès-verbal du Parlement du Liechtenstein[4] et sur le site internet de la Maison princière[5].
Norvège
En Norvège, le discours du Trône (appelé Trontalen ou encore Hans Majestet Kongens tale til det (nr). Storting ved dets åpning) se déroule chaque automne pour l'ouverture de la session annuelle du Storting. Ce discours est inscrit dans la Constitution norvégienne. Il expose la politique du gouvernement et les grandes lignes du travail que ce dernier compte mener pour l'année à venir. À la suite du discours du roi, le Premier ministre prend la parole pour ce qui est appelé Melding om rikets tilstand, où il expose un résumé des actions et de la politique du gouvernement au cours de l'année passée. À la suite de ces deux discours, a lieu un débat appelé Trontaledebatten ou encore Opposisjonens debatt[6].
Pays-Bas
Aux Pays-Bas, le discours du Trône a lieu le troisième mardi de septembre (Prinsjesdag) et est accompagné de la présentation du budget selon un protocole précis impliquant le Premier ministre, le monarque et le ministre des Finances.
Discours de monarchies disparues
Plusieurs monarchies historiques suivaient également cette pratique, à différentes époques.
Brésil
Dans l'empire du Brésil, des discours du Trône étaient prononcés par les empereurs Pierre Ier et Pierre II, ainsi que par les régents, lors des séances d'ouverture et de clôture de l'année législative de l'Assemblée générale. Durant toute l'existence de l'Assemblée, sous la monarchie, le souverain abordait traditionnellement, devant les sénateurs et les députés, les grands thèmes de l'histoire politique, les problèmes du pays et les solutions envisagées. À l'ouverture, il indiquait les objectifs à atteindre durant l'année. À la clôture de la session législative, un bilan de la situation du pays et des mesures prises par le gouvernement impérial était généralement dressé. La cérémonie était précédée d'un protocole cérémoniel qui, avec le discours du Trône, permettait à la Couronne de s'affirmer comme symbole du pouvoir[7].
France

Sous l'Ancien Régime, plusieurs cérémonies mettaient en scène la parole du roi face à ses Parlements, comme les États généraux, convoqués par le roi dans des circonstances exceptionnelles[8], ou le lit de justice, qui servait à ordonner l'adoption par les Parlements des édits et des ordonnances qui étaient contestés par droit de remontrance[9].
Après la Révolution, Napoléon Ier puis Louis XVIII instituèrent la pratique d'un « discours du Trône » similaire à celui pratiqué au Royaume-Uni, coutume perpétuée par leurs successeurs royaux Charles X et Louis-Philippe Ier. Les cérémonies se tenaient généralement au palais du Louvre[10], bien que plusieurs cérémonies, dont l'octroi de la Charte constitutionnelle de 1814, aient eu lieu au palais Bourbon[11]. Sous la monarchie de Juillet, le roi Louis-Philippe lisait généralement son discours à une petite assemblée réunie au salon Delacroix du palais, lequel existe toujours[12].
Napoléon III reprit également cette tradition, inaugurant à plusieurs reprises la séance solennelle d’ouverture des travaux législatifs, qui se tenait dans la salle des États du palais du Louvre, salle où est aujourd'hui installée La Joconde[13].