Déplacement professionnel
déplacement pour une activité professionnelle en dehors de son domicile et de son lieu de travail habituel
From Wikipedia, the free encyclopedia
Un déplacement professionnel ou voyage d'affaires est constitué dès lors que quelqu’un exerce temporairement une activité professionnelle en dehors de son domicile et de son lieu de travail habituel.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
Les déplacements professionnels englobent, par exemple, les visites chez les clients ou les fournisseurs, la participation à des réunions professionnelles, des congrès et des séminaires spécialisés, la visite de foires et de salons présentant un intérêt pour la société, les voyages scolaires pour les enseignants et les délégations temporaires à d’autres autorités pour les fonctionnaires ou à d’autres entreprises pour les employés.
Nécessité du déplacement professionnel et autres solutions
Le déplacement professionnel est une manière de rencontrer des personnes — actuels et futurs collaborateurs, fournisseurs, clients — et de constater par soi-même une situation. Le contact humain direct peut être important, la distance un frein à la compréhension d'une situation. Les déplacements sont devenus importants depuis que les chaînes d'approvisionnement et de livraison se sont allongées, en raison de la mondialisation économique : les fournisseurs, clients, marchés à prospecter sont parfois très loin du centre de décision ou de production.
Les moyens de communication modernes peuvent se substituer aux déplacements : téléconférence, partage de documents par informatique (en particulier Internet), signature électronique facilitent la résolution de problèmes ; ils peuvent remplacer le contact humain direct ; mais ils posent le problème de la sécurité des données (intégrité des données durant le transfert, possible interception des données).
Le déplacement professionnel est aussi un moyen d'amener de la main d'œuvre sur un site : pour renforcer une équipe en place, effectuer une mission ponctuelle (installation d'une machine, maintenance, visite de contrôle, prévision d'un problème particulier…). Le déplacement est alors inévitable.
Une organisation territoriale efficace peut limiter les déplacements, leurs coûts et leurs désagréments : par exemple, une organisation en agences ou brigades dédiées à un secteur géographique.
Le déplacement professionnel peut être une composante de certains postes : les voyageurs représentants placiers (VRP), les services « opérations extérieures » d'entreprise (installation et maintenance sur site d'appareils installés chez un client), les services de maintien de l'ordre de type Gendarmerie mobile ou Compagnie républicaine de sécurité (CRS), d'unité de sécurité civile comme les Unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile (UIISC)…
Les déplacements sont parfois inévitables et peuvent durer longtemps : plusieurs mois dans le cas du BTP ou du nucléaire). Ils sont éprouvants pour les salariés et onéreux pour les entreprises. Les employeurs ont intérêt à s'inclure dans ce processus ; dans le cas contraire, le recrutement ou la fidélisation des salariés en sont freinés[1].
Risques et impact liés aux déplacements professionnels
La plupart des risques des voyages professionnels sont les mêmes que ceux des voyages d'agrément.
Le premier risque est lié au transport (accidents de la route et le syndrome thromboembolique de la position assise prolongée). Les accidents de la route sont la première cause d'accidents du travail en France (accidents de trajet compris), et la première cause de décès en voyage à l'étranger (tourisme).
Des risques peuvent provenir du lieu du déplacement : risque professionnel lié à l'activité de l'entreprise (chantier, risque industriel), risque lié aux maladies infectieuses endémique à l'endroit visité (paludisme, viroses, tuberculose, brucellose, hépatites, fièvre typhoïde…), risque lié aux catastrophes naturelles, et risque lié aux troubles de la sécurité publique (état de guerre, criminalité, terrorisme).
Risque d'accident
« Les routes interurbaines (hors autoroutes et hors agglomération) concentrent le plus de victimes (52 % des blessés et 70 % des tués) majeur sur les au motif domicile-travail ou utilisation professionnelle. »
— Cerema[2]
.
Le graphique qui aurait dû être présenté ici ne peut pas être affiché car il utilise l'ancienne extension Graph, désactivée pour des questions de sécurité. Des indications pour créer un nouveau graphique avec la nouvelle extension Chart sont disponibles ici.
Le graphique qui aurait dû être présenté ici ne peut pas être affiché car il utilise l'ancienne extension Graph, désactivée pour des questions de sécurité. Des indications pour créer un nouveau graphique avec la nouvelle extension Chart sont disponibles ici.
« 60 % des accidents impliquant un usager en déplacement domicile-travail ou en déplacement professionnel impliquent deux véhicules. Les collisions frontales sont surreprésentées dans les accidents mortels (1/3 vs 1/5 pour l’ensemble des accidents) tandis que celles par le côté sont sous-représentées (17 % vs 27 %). »
— Cerema[2]
.
Le graphique qui aurait dû être présenté ici ne peut pas être affiché car il utilise l'ancienne extension Graph, désactivée pour des questions de sécurité. Des indications pour créer un nouveau graphique avec la nouvelle extension Chart sont disponibles ici.
Le graphique qui aurait dû être présenté ici ne peut pas être affiché car il utilise l'ancienne extension Graph, désactivée pour des questions de sécurité. Des indications pour créer un nouveau graphique avec la nouvelle extension Chart sont disponibles ici.
Autres risques
Le fait de subir des décalages horaires (voyages est-ouest sur de grandes distances) répétés provoque fatigue, somnolences, irritabilité, troubles digestifs et difficultés de concentration. Les absences fréquentes de son domicile peuvent provoquer des problèmes de déracinement, en particulier des conduites addictives et des conduites sexuelles à risque.
Le déplacement professionnel a un impact environnemental : consommation d'énergie, la plupart du temps fossiles (kérosène, essence, gasoil) ; il engendre des émissions de gaz à effet de serre. Concernant l'avion, certains kérosènes durables sont en cours de développement, mais ils ne représentent à l'heure actuelle que 1% du carburant utilisé par l'industrie[3].
Le déplacement peut avoir un impact social sur le pays visité, impact qui peut être positif, en injectant des devises dans l'économie locale, ou négatif, en favorisant des conduites illégales (par exemple la corruption) ou en déséquilibrant le marché local (le voyageur augmente la demande et donc de facto les prix) ; cet effet est indépendant de l'activité de l'entreprise.
Rôle de l'entreprise dans la gestion du risque
La responsabilité de l'entreprise est engagée : elle doit assurer la protection du collaborateur en déplacement, doit évaluer les risques, informer les collaborateurs et éviter ces risques[4].
Préparation du déplacement
La préparation peut être effectuée par un service de l'entreprise, en particulier par un assistant commercial ou de direction, un service de gestion des déplacements, ou bien par un prestataire extérieur comme une agence de voyage.
De plus en plus, les voyageurs d'affaires organisent eux-mêmes leurs déplacements. Les évolutions technologiques rendent en effet cette pratique plus simple, les employés sont habitués à réserver des voyages pour leurs loisirs, ils ont l'expérience et les moyens d'éviter un intermédiaire. Un agent de voyages peut être nécessaire pour les voyages complexes.
La préparation comporte plusieurs étapes :
- préparer le matériel et des informations nécessaires ;
- organiser le déplacement : réservation du transport (train, avion, autocar, voiture de location, taxi), prévision de transport en commun, ou utilisation du véhicule personnel ;
- organiser l'hébergement, si nécessaire ;
- préparer les formalités administratives : validité des documents d'identité (permis de conduire en cas d'utilisation d'une voiture, carte d'identité ou bien passeport et visa en cas de voyage à l'étranger), éventuels renseignements à fournir à la structure visitée (pour autoriser l'accès au site) ;
- se préparer médicalement en cas de voyage à l'étranger, ou si le voyageur souffre d'une maladie (chronique ou ponctuelle) : vaccinations, prophylaxie, répulsif pour insectes, informations sur les risques sanitaires particuliers, surveillance de l'hémogramme (intervention sur site comportant un risque radioactif), prévision d'un rapatriement (compagnie d'assistance) ;
- préparer la sécurité dans les zones présentant un trouble récurrent à l'ordre public : garde du corps, qui appeler en cas de crise ;
- prendre rendez-vous avec les personnes visitées (lieu, date, heure).
Un déplacement inopiné, ou sa prolongation inattendue, entraîne de « l'improvisation ».
Le voyage d'affaires en France dans le milieu salarié
Dans le milieu salarié, la durée d’un déplacement professionnel est considérée en tant que temps de travail lorsqu’un tel déplacement tombe pendant les heures de travail normales[5].
Le remboursement des frais de déplacement est généralement réglementé dans une convention collective ou est précisé dans le cadre d’un accord d’entreprise[6]. Les frais de déplacement et d’hébergement, ainsi que les dépenses supplémentaires pour les repas (ou autres causes), sont remboursés à l’employé[7].
Le décompte de ces frais peut être convenu sur la base des directives fiscales[réf. nécessaire].
La durée d’un déplacement professionnel et la distance par rapport au lieu de travail ou au domicile constituent des facteurs déterminants pour le décompte des dépenses encourues[réf. nécessaire].
En cas de dépenses importantes, un acompte peut être demandé à l’employeur pour le paiement des frais de déplacement[réf. nécessaire].
Fiscalité
En France, d’un point de vue fiscal, en cas de déplacement prolongé, seuls les trois premiers mois sont considérés comme un déplacement professionnel. Après cette période, le lieu de destination est considéré comme un nouveau lieu de travail normal, et la durée repart à zéro[réf. nécessaire].
Divers pays (Pays-Bas, Belgique) ont mis en place des dispositifs fiscaux ou juridiques particuliers ; ils encouragent les déplacements moins polluants, que ce soit pour les trajets domicile-travail ou durant le travail (coursier par exemple). Le vélo peut en faire partie ; une Indemnité kilométrique vélo et des avantages fiscaux liés sont prévus.
Limite et preuve
Un tribunal retient qu'en cas d'accident au cours d'un déplacement professionnel, l'employeur doit apporter la preuve que le salarié a interrompu sa mission pour accomplir un acte n'appartenant pas à la misison[8].
