Gouvernement François-Marsal
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Le gouvernement Frédéric François-Marsal est un gouvernement français de la Troisième République, l'un des plus éphémères de la République française, nommé le par le président de la République Alexandre Millerand, lequel démissionna trois jours plus tard, .
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
| Président de la République | Alexandre Millerand |
|---|---|
| Président du Conseil | Frédéric François-Marsal |
| Formation | |
| Fin | |
| Durée | 6 jours |
| Coalition | FR – PRDS |
|---|
| XIIIe législature |
|
|---|
Composition
| Portefeuille | Titulaire | Parti | |
|---|---|---|---|
| Président du Conseil | Frédéric François-Marsal | FR (UR) | |
| Ministres | |||
| Ministre des Affaires étrangères | Edmond Lefebvre du Prey | FR (URD) | |
| Ministre de la Guerre et des Pensions | André Maginot | PRDS (GRD) | |
| Ministre de la Justice | Antony Ratier (à partir du ) | PRDS (URD) | |
| Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et de l'Enseignement technique | Adolphe Landry | PRDS (GRD) | |
| Ministre de l'Intérieur | Justin de Selves | PRDS (UR) | |
| Ministre de la Marine | Désiré Ferry | FR (URD) | |
| Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes | Pierre-Étienne Flandin | PRDS (GRD) | |
| Ministre des Finances | Frédéric François-Marsal | FR (UR) | |
| Ministre des Travaux publics, des Ports et de la Marine marchande | Yves le Trocquer | PRDS (GRD) | |
| Ministre de l'Agriculture | Joseph Capus | PRDS (GRD) | |
| Ministre des Colonies | Jean Fabry | PRDS (GRD) | |
| Ministre du Travail et de l'Hygiène | Paul Jourdain | PRDS (RG) | |
| Ministre des Régions libérées | Louis Marin | FR (URD) | |
Contexte
Le Cartel des gauches, vainqueur des élections législatives de 1924, entend pousser le président de la République Alexandre Millerand à la démission pour être sorti de son devoir de réserve en s’engageant publiquement en faveur des forces de droite, dont le Bloc national, de droite, conduites par le président du Conseil Raymond Poincaré[1].
Millerand, élu pour sept ans, compte bien aller au terme de son mandat. Le , il propose à Édouard Herriot, chef de la nouvelle majorité, de constituer le nouveau gouvernement, mais celui-ci refuse, ainsi que dans les jours qui suivent les plus modérés des parlementaires de gauche[1].
Dans l’impasse, le président soutient que l'obliger à écourter son mandat porterait atteinte aux institutions républicaines et compte porter le débat au Parlement pour trancher ce litige constitutionnel. Ne pouvant initier lui-même en vertu de la séparation des pouvoirs, il nomme président du Conseil, le , dans le seul but de pouvoir adresser à la Chambre un message qui l’invite à respecter la Constitution, un de ses fidèles, Frédéric François-Marsal, qui constitue en dix heures à peine un gouvernement minoritaire[1].
Le 10, François-Marsal lit le message qui contient une mise en garde : « S’il était entendu désormais que l’arbitraire d’une majorité peut obliger le président de la République à se retirer pour des motifs politiques, le président de la République ne serait plus qu’un jouet aux mains des partis ».
Mais, par 327 voix contre 217, la Chambre vote une motion déposée par la gauche[1] :
« La Chambre, résolue à ne pas entrer en relations avec un ministère qui, par sa composition, est la négation même des droits du Parlement, refuse le débat inconstitutionnel et décide d’ajourner toute discussion jusqu’au jour où se présentera devant elle un gouvernement constitué conformément à la volonté du pays. »
— Édouard Herriot
Le Sénat, lui, refuse de se prononcer en votant une motion d'ajournement[2],[3].
François-Marsal présente alors la démission de son gouvernement à Millerand, qui la refuse et décide de renoncer lui-même à ses fonctions[1].
Conséquences
Le , Millerand présente sa démission. François-Marsal assure l'intérim du président de la République du 11 au .
Élu le par le Congrès à la présidence de la République, Gaston Doumergue nomme Édouard Herriot à la présidence du Conseil le .
