Le Plan (Haute-Garonne)

La commune du Plan se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie^{[I 1]}.

Elle se situe à 55 km à vol d'oiseau de Toulouse^[1], préfecture du département, à 37 km de Muret^[2], sous-préfecture, et à 5 km de Cazères^[3], bureau centralisateur du canton de Cazères dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales^{[I 1]}. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Cazères^{[I 1]}.

Les communes les plus proches^{[Note 1]} sont^[4] : Montberaud (2,3 km), Saint-Christaud (2,6 km), Saint-Michel (2,9 km), Couladère (4,5 km), Plagne (5,0 km), Cazères (5,2 km), Gensac-sur-Garonne (5,7 km), Palaminy (5,7 km).

Sur le plan historique et culturel, Le Plan fait partie du pays de Comminges, correspondant à l’ancien comté de Comminges, circonscription de la province de Gascogne située sur les départements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées et de l'Ariège^[5].

Le Plan est limitrophe de cinq autres communes dont deux dans le département de l'Ariège. Les communes limitrophes sont Fabas, Montberaud, Saint-Christaud, Saint-Michel et Sainte-Croix-Volvestre.

Limites communales entre Le Plan et ses communes adjacentes.

Communes limitrophes du Plan^[6]

	Saint-Christaud
Saint-Michel		Montberaud
	Fabas (Ariège)	Sainte-Croix-Volvestre (Ariège)

La superficie de la commune est de 802 hectares ; son altitude varie de 246 à 480 mètres^[7].

Elle est drainée par le Volp, le ruisseau de la Boussège, Riou Bedet, le ruisseau de la Goutte, le ruisseau de la Lause, le ruisseau de la Quère, le ruisseau des Ruchets et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 16 km de longueur totale^{[8],[Carte 1]}.

• 
  Le Volp
• 
  Réseaux hydrographique et routier duLe Plan.

Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat océanique altéré, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant la période 1971-2000^[9]. En 2020, le climat prédominant est classé Csa, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été chaud et sec^[10]. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat océanique altéré et le climat de montagne ou de marges de montagne^[11] et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Aquitaine, Gascogne » et « Pyrénées centrales »^[12]. Elle est en outre dans la zone H2c au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves^[13],[14].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 831 mm, avec 10,1 jours de précipitations en janvier et 6,6 jours en juillet^[9]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Palaminy à 6 km à vol d'oiseau^[15], est de 13,2 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 715,2 mm^[16],[17]. La température maximale relevée sur cette station est de 41,8 °C, atteinte le 23 août 2023 ; la température minimale est de −13,1 °C, atteinte le 9 février 2012^{[Note 2]}.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1^{[Note 3]} sont recensées dans la commune^[18] : le « cours du Volp » (205 ha), couvrant 15 communes dont 11 dans l'Ariège et quatre dans la Haute-Garonne^[19] et les « Quères des Petites Pyrénées (partie nord) » (1 262 ha), couvrant 9 communes dont une dans l'Ariège et huit dans la Haute-Garonne^[20] et une ZNIEFF de type 2^{[Note 4],[18]} : les « Petites Pyrénées en rive droite de la Garonne » (12 847 ha), couvrant 20 communes dont huit dans l'Ariège et 12 dans la Haute-Garonne^[21].

Au 1^er janvier 2024, Le Plan est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022^{[I 2]}. Elle est située hors unité urbaine^{[I 1]}. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune de la couronne^{[Note 5],[I 1]}. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)^{[I 3],[I 4]}.

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (77,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (77,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (43,6 %), prairies (19,8 %), forêts (19,3 %), terres arables (14,1 %), zones urbanisées (3,2 %)^[22]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)^{[Carte 2]}.

Accès par la route départementale D 6 entre Cazères et Saint-Girons.

• Par le train : en gare de Cazères sur la ligne Toulouse - Bayonne.
• Par l'avion : aéroport Toulouse-Blagnac (à 60 km) et aérodrome de Cazères - Palaminy (activités de loisirs et de tourisme).

Le territoire de la commune duPlan est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts et séisme (sismicité faible)^[23]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle^[24].

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment le ruisseau de la Boussège. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1988, 1993, 1999, 2000, 2009 et 2018^[25],[23].

Un plan départemental de protection des forêts contre les incendies a été approuvé par arrêté préfectoral du 25 septembre 2006. Le Plan est exposée au risque de feu de forêt du fait de la présence sur son territoire des massifs des Petites Pyrénées et des Coteaux du Volvestre. Il est ainsi défendu aux propriétaires de la commune et à leurs ayants droit de porter ou d’allumer du feu dans l'intérieur et à une distance de 200 mètres des bois, forêts, plantations, reboisements ainsi que des landes. L’écobuage est également interdit, ainsi que les feux de type méchouis et barbecues, à l’exception de ceux prévus dans des installations fixes (non situées sous couvert d'arbres) constituant une dépendance d'habitation^[26],[27]

Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. 97,2 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (88,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 259 bâtiments dénombrés dans la commune en 2019, 257 sont en aléa moyen ou fort, soit 99 %, à comparer aux 98 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM^{[28],[Carte 3]}.

Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées dans la commune^[29].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 2003 et 2016 et par des mouvements de terrain en 1999^[23].

Le Plan est une bastide ecclésiastique fondée en 1366.

Le territoire de la commune faisait partie du Comté de Comminges.

À partir du Moyen Âge, jusqu'à sa disparition en 1790, pendant la Révolution française, Le Plan faisait partie du diocèse de Rieux.

Le nombre d'habitants au recensement de 2017 étant compris entre 100 et 500, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2020 est de onze^[30],[31].

Commune faisant partie de la huitième circonscription de la Haute-Garonne de la Communauté de communes Cœur de Garonne et du canton de Cazères. Avant le 1^er janvier 2017 Le Plan faisait partie de la communauté de communes du canton de Cazères.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[34]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[35]. En 2023, la commune comptait 441 habitants[Note 6], en évolution de −1,34 % par rapport à 2017 (Haute-Garonne : +7,98 %, France hors Mayotte : +2,36 %). Évolution de la population  [ modifier ] 1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851 833 880 969 1 105 1 392 1 392 1 155 1 164 1 094 Évolution de la population  [ modifier ], suite (1) 1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896 1 185 1 199 1 158 1 100 1 034 906 851 779 719 Évolution de la population  [ modifier ], suite (2) 1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954 692 640 591 468 450 395 380 372 323 Évolution de la population  [ modifier ], suite (3) 1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009 307 281 277 290 300 315 367 392 483 Évolution de la population  [ modifier ], suite (4) 2014 2019 2023 - - - - - - 462 442 441 - - - - - - De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale. (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[36] puis Insee à partir de 2006[37].) Histogramme de l'évolution démographique

Le Plan fait partie de l'académie de Toulouse.

L'éducation est assurée dans la commune par une école maternelle.

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La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font dans le cadre de la communauté de communes du canton de Cazères^[42].

Une déchetterie intercommunale gérée par la communauté de communes est présente dans la commune de Mondavezan^[43].

En 2018 (données Insee publiées en septembre 2021), la commune compte 209 ménages fiscaux^{[Note 7]}, regroupant 441 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 21 410 €^{[I 5]} (23 140 € dans le département^{[I 6]}).

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 277 personnes, parmi lesquelles on compte 76,1 % d'actifs (65,6 % ayant un emploi et 10,5 % de chômeurs) et 23,9 % d'inactifs^{[Note 8],[I 7]}. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Toulouse, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle^{[Carte 4],[I 10]}. Elle compte 33 emplois en 2018, contre 34 en 2013 et 48 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 185, soit un indicateur de concentration d'emploi de 18 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 55,9 %^{[I 11]}.

Sur ces 185 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 23 travaillent dans la commune, soit 13 % des habitants^{[I 12]}. Pour se rendre au travail, 90,8 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 2,2 % les transports en commun, 6,5 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 0,5 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)^{[I 13]}.

18 établissements^{[Note 9]} sont implantés au Plan au 31 décembre 2019^{[I 14]}. Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant dans la commune puisqu'il représente 33,3 % du nombre total d'établissements de la commune (6 sur les 18 entreprises implantées au Le Plan), contre 25,9 % au niveau départemental^{[I 15]}.

La commune est dans le Volvestre, une petite région agricole localisée dans l'est du département de la Haute-Garonne, constituée de collines de terrefort à fortes pentes autrefois consacrées à l’élevage s’orientent aujourd’hui vers les grandes cultures^[44]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture^{[Note 11]} dans la commune est la culture de céréales et/ou d'oléoprotéagineuses^{[Carte 5]}. Six exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020^{[Note 12]} (14 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 635 ha^{[46],[Carte 6],[Carte 7]}.