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Onzième législature du Bas-Canada

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La onzième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Orateur de la Chambre d'assemblée Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Olivier Perrault (Parti britannique)
Faits en bref Type, Chambres ...
Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Onzième législature
(14 déc. 1820 au 6 juil. 1824)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Olivier Perrault (Parti britannique)
Structure
Couronne Francis Nathaniel Burton, adm., rep. de George IV
Membres 82 parlementaires
49 députés
33 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (36)
Parti britannique (7)
indépendants (2)
indéterminés (4)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (28)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 6 juin 1820 au 25 juillet 1820
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.
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Élections

Les élections générales ont lieu du au 25 juil. 1820[2].

Session

  • Première ( — )
  • Deuxième ( — )
  • Troisième ( — )
  • Quatrième ( — )[2]

Représentants de la couronne

Présidents de l'Assemblée

Présidents du Conseil

Députés

Davantage d’informations District, Député ...
District Député
Bedford John Jones[4]
Joseph Franchère (1822)
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham[5]
Effingham François Tassé
Gaspé Jean-Thomas Taschereau
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot[6]
Jean-Olivier Arcand (1822)
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe[7]
Jean-Marie Rochon (1822)
Leinster Michel Prévost
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Thain
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau[8]
Michel Clouet (1822)
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec James McCallum
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault
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Notes et références

Liens externes

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