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Plaque d’immatriculation québécoise

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La Loi des véhicules-moteurs du Québec, adoptée le 8 avril 1906.

Le Québec a commencé à exiger de ses résidents qu'ils enregistrent leurs véhicules à moteur en 1906, en application de la « Loi concernant les véhicules-moteurs ». Le Québec est devenu la troisième province, après l’Ontario et le Nouveau-Brunswick, à se doter d’une telle réglementation[1]. Les personnes enregistrées fournissaient leurs propres plaques d'immatriculation à afficher jusqu'en 1908, année où la province a commencé à émettre des plaques. La toute première voiture immatriculée au Québec était une De Dion-Bouton 1898, qui est aujourd’hui préservée au Musée Château Ramezay[1].

Depuis 1978, la législation québécoise n'exige que des plaques arrière, bien qu'il existe certains cas où des plaques avant sont également requises. La même année, le slogan « Je me souviens » est adopté sur les plaques. Des vignettes de renouvellement annuel ont été utilisées de 1979 à 1992 ; le Québec est actuellement l'une des cinq provinces où de telles vignettes ne sont pas utilisées (les autres étant la Saskatchewan, le Manitoba, la Colombie-Britannique et l'Ontario). Les dates de renouvellement des plaques pour les véhicules de promenade sont déterminées en fonction de la première lettre du nom de famille du propriétaire enregistré, tandis que pour les autres véhicules, elles sont déterminées en fonction du type de véhicule : par exemple, les plaques des véhicules de promenade dont les propriétaires ont un nom de famille commençant par la lettre « L » doivent être renouvelées en septembre, tout comme les plaques d'autobus scolaire. Les immatriculations et les frais peuvent être renouvelés jusqu'à trois mois à l'avance. Les plaques de remorque (catégorie « R ») ne sont pas renouvelées annuellement : elles ne sont enregistrées qu'au moment de l'achat initial ou lorsqu'elles sont transférées à un autre propriétaire[2]. L'application se fait par diverses méthodes, y compris la lecture automatisée de plaques d'immatriculation.

Les véhicules immatriculés au Québec ne peuvent afficher que des plaques approuvées. Les designs décoratifs sont autorisés à l'avant des véhicules, mais l'affichage d'une plaque avec un design qui peut être « confondu » avec une plaque officielle, ou une plaque officielle de toute autre juridiction, constitue une infraction en vertu des articles 34 et 56 du Code de la sécurité routière et est passible d'une amende.

Relief Design Inc. de Saint-Louis-de-Blandford est le seul producteur de plaques d'immatriculation pour le compte de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ)[3]. L'entreprise est une société sœur de Waldale Manufacturing Ltd., basée à Amherst (Nouvelle-Écosse)[4].

Les plaques d'immatriculation de véhicules du Québec existent en deux tailles :

  • Standard : 30 cm × 15 cm (12 pouces × 6 pouces)
  • Petit (Motocyclettes, Cyclomoteurs et Véhicules hors route) : 20 cm × 10 cm (8 pouces × 4 pouces)

Les plaques d'immatriculation de véhicules du Québec existent également en deux couleurs :

  • Standard : Bleu sur blanc (correspondant au bleu du fleurdelisé)
  • Véhicules électriques : Vert sur blanc

Catégories de véhicules

Certaines catégories de véhicules sont indiquées sur les plaques par l'utilisation de préfixes[5] :

Catégories actives

Catégories activesPréfixe
Camions, semi-remorques et véhicules agricoles de plus de 3 000 kgL
Autobus et minibusA, AE, AP, AU
Véhicules à usage restreint (y compris les véhicules utilisés dans les zones éloignées non connectées au reste du réseau routier, les tracteurs agricoles, les motoneiges, les motocyclettes et automobiles anciennes restreintes aux routes avec des limites de vitesse inférieures à 70 km/h)C
Plaques amovibles (ex. : garages et concessionnaires)X
Plaques amovibles pour motocyclettes et motoneigesXA (seulement sur petite plaque de motocyclette)
RemorquesR
Véhicules utilisés hors des voies publiques (motoneiges de moins de 450 kg, et véhicules restreints à une utilisation dans les ports, gares et aéroports)V
Autres véhicules (y compris commerciaux, agricoles, auto-écoles, usage scolaire occasionnel, machines routières, véhicules de déneigement, corbillards, ambulances, dépanneuses)F
Véhicules du personnel consulaire et diplomatique (ex. CC 123, CD 123)CC, CD
Opérateurs de radio amateur titulaires de licence (ex. VE2 AA, VE2 AAA, VA2 AA, VA2 AAA)VE2, VA2

Élimination progressive des plaques de taxi

Le gouvernement québécois a cessé l'émission des plaques T le 10 octobre 2020 et a éliminé progressivement les plaques T le 13 octobre 2020 et le 31 mars 2021, à la suite de l'adoption d'une loi visant à moderniser l'industrie du taxi[6]. Toutes les plaques T ont été converties en plaques régulières ou commerciales (F).

Catégories retirées

DescriptionPréfixe expiréRemplacé par
Remorques agricoles immatriculées avant le 1er janvier 1989UR
Gouvernement du QuébecGQF
Sûreté du QuébecGPF
Gouvernement du CanadaGF
CorbillardCO, HF
AmbulanceAM, HF
Location à court terme (moins d'un an)[7]ZZF
Location/crédit-bail commercial de plus d'un an[7]Z, FZF

Plaques de base pour véhicules de promenade

1908 à 1978

En 1956, le Canada, les États-Unis et le Mexique sont parvenus à un accord avec l'American Association of Motor Vehicle Administrators, l'Automobile Manufacturers Association et le National Safety Council qui normalisait la taille des plaques d'immatriculation pour les véhicules (à l'exception de celles pour les motocyclettes) à 6 pouces de hauteur sur 12 pouces de largeur, avec des trous de montage normalisés. L'émission de 1955 (datée de 1956) a été la première plaque d'immatriculation du Québec conforme à ces normes.

Image Dates d'émission Description Slogan Format de série Séries émises Notes
1908-10 Série blanche sur plaque en caoutchouc noir ; « PQ » vertical à droite aucun 1234 1001 à environ 3500
1911 Série blanche sur plaque en porcelaine bleue ; « PQ » vertical à droite aucun 1234 3501 à environ 5400
1912 Série bleu foncé sur plaque en carton-fibre blanc ; « PQ » vertical à droite aucun 1234 1 à environ 3200
1913 Série blanche sur plaque en carton-fibre vert foncé ; « P.Q. » centré en bas aucun 1234 4001 à environ 9500
1914 Série rouge sur plaque en carton-fibre blanc ; « PQ » vertical à droite aucun 12345 9301 à environ 16800
1915 Série noire sur plaque en carton-fibre vert clair ; « QUEBEC » centré en bas aucun 12345 16901 à environ 26500 Première utilisation du nom complet de la province.
1916 Série noire sur plaque en carton-fibre gris ; « QUEBEC » centré en bas aucun 12345 26701 à environ 42900
1917 Série rouge sur plaque en carton-fibre crème ; « QUEBEC » centré en bas aucun 12345 43501 à environ 66800
1918 Série noire sur plaque en carton-fibre crème ; « QUEBEC » centré dans une barre noire en bas aucun 12345 64001 à environ 67100, plus anciennes séries
1919 Série rouge sur plaque en carton-fibre jaune clair ; « QUEBEC » centré en bas aucun 12345 1 à environ 34000
1920 Série verte sur plaque en carton-fibre blanc ; « QUEBEC » centré dans une barre verte en haut aucun 12345 1 à environ 46500
1921 Série blanche sur plaque en carton-fibre noir ; « QUEBEC » centré en bas aucun 12345
123-456
50001 à environ 106-000
1922 Série bleu foncé sur plaque en carton-fibre blanc ; « QUEBEC » centré dans une barre bleu foncé en bas aucun 12345 1 à environ 59000
1923 Série jaune sur plaque en carton-fibre noir ; armoiries provinciales utilisées comme séparateur ; « QUEBEC 1923 » centré en bas aucun 12-345 10-001 à environ 70-000 Première plaque datée.
1924 Série verte sur plaque en carton-fibre blanc ; « QUE - 24 » centré en bas aucun 12345 10001 à environ 82000 Séries entièrement numériques émises pour les véhicules pesant moins de 3 000 livres, et séries avec préfixe « H » pour les véhicules de 3 000 livres ou plus. Cette pratique s'est poursuivie jusqu'en 1936.
H12345 H1001 à environ H10500
1925 Série blanche en relief sur plaque noire ; « QUE—25 » en bas aucun 12345 10001 à environ 78000 Première plaque en relief.
H12345 H-1 à environ H11000
1926 Série blanche en relief sur plaque marron ; « QUE—26 » en bas aucun 12345 10001 à environ 81000
H12345 H-1 à environ H16000
1927 Série noire en relief sur plaque jaune ; « QUE—27 » en bas aucun 12345 10001 à environ 95000
H12345 H-1 à environ H20000
1928 Série noire en relief sur plaque vert clair ; « QUE—28 » en bas aucun 123456 10001 à environ 108000
H12345 H-1 à environ H19000
1929 Série blanche en relief sur plaque noire ; « QUE—29 » en bas aucun 123456 10001 à environ 116000
H12345 H-1 à environ H27000
1930 Série noire en relief sur plaque jaune ; « QUE—30 » centré en haut aucun 123456 10001 à environ 124000
H12345 H-1 à environ H33000
1931 Série blanche en relief sur plaque marron ; « 31—QUE » centré en bas aucun 123456 10001 à environ 129000
H12345 H-1 à environ H32000
1932 Série noire en relief sur plaque vert clair ; « 32—QUE » centré en haut aucun 123456 10001 à environ 127000
H12345 H-1 à environ H32000
1933 Série blanche en relief sur plaque bleu foncé avec bordure ; « QUE » et « 33 » verticaux à gauche et à droite respectivement aucun 123456 10001 à environ 113000
H12345 H-1 à environ H30000
1934 Série noire en relief sur plaque grise avec bordure ; « 34 » et « QUE » verticaux à gauche et à droite respectivement aucun 123456 10001 à environ 110000
H12345 H-1 à environ H31000
1935 Série blanche en relief sur plaque vert foncé avec bordure ; « QUE » et « 35 » à gauche et à droite respectivement aucun 123456 10001 à environ 108000
H12345 H-1 à environ H35000
1936 Série noire en relief sur plaque jaune avec bordure ; « QUE » et « 36 » à gauche aucun 12345 1 à environ 99000
H12345 H-1 à environ H38000
1937 Série argentée en relief sur plaque verte avec bordure ; « QUEBEC 37 » en bas aucun 123-456 1 à environ 145-000
1938 Série argentée en relief sur plaque noire avec bordure ; « QUEBEC 38 » en haut aucun 123-456 1 à environ 167-000
1939 Série argentée en relief sur plaque marron avec bordure ; « QUEBEC 39 » en bas aucun 123-456 1 à environ 172-000
1940 Série blanche en relief sur plaque noire avec bordure ; « QUEBEC 40 » en haut aucun 123-456 1 à environ 178-000
1941 Série blanche en relief sur plaque verte avec bordure ; « QUEBEC 41 » en bas aucun 123-456 1 à environ 179-000
1942 Série noire en relief sur plaque blanche avec bordure ; « QUEBEC 42 » en haut aucun 123-456 1 à environ 183-000
1943 Série jaune en relief sur plaque noire avec bordure ; « QUEBEC -43 » en bas aucun 123-456 1 à environ 164-000
1944 Série noire sur plaque en isorel gris ; « QUEBEC-44 » centré en bas aucun 123-456 1 à environ 175-000 Fabriquée en isorel en raison de la conservation du métal pour la Seconde Guerre mondiale.
1945 Série blanche en relief sur plaque bleue avec bordure ; « QUEBEC—45 » centré en haut aucun 123-456 1 à environ 174-000
1946 Série orange en relief sur plaque noire avec bordure ; « QUEBEC—46 » centré en bas aucun 123-456 1 à environ 177-000
1947 Série blanche en relief sur plaque noire avec bordure ; « QUEBEC—47 » centré en haut aucun 123-456 1 à environ 188-000
1948 Série verte en relief sur plaque blanche avec bordure ; « QUEBEC—48 » centré en haut aucun 123-456 1 à environ 232-000
1949 Série blanche en relief sur plaque verte avec bordure ; « QUEBEC-49 » en bas aucun 123-456 1 à environ 271-000
1950 Série blanche en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque azur avec bordure ; « QUÉBEC-50 » en haut aucun 123-456 1 à environ 294-000 Première base comportant la fleur de lys.
1951 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque en aluminium non peint avec bordure ; « QUÉBEC-51 » en haut aucun 123-456 1 à environ 339-000
1952 Série orange en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque azur avec bordure ; « QUÉBEC-52 » en haut aucun 123-456 1 à environ 386-000
1953 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque blanche avec bordure ; « QUÉBEC-53 » en bas aucun 123-456 2-001 à environ 444-000
1954 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque jaune avec bordure ; « QUÉBEC-54 » en haut aucun 123-456 2-001 à environ 497-000
1955 Série jaune en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque noire avec bordure ; « QUÉBEC-55 » en bas aucun 123-456 2-001 à environ 537-000
1956 Série verte en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque blanche avec bordure ; « QUÉBEC-56 » en haut aucun 123-456 2-001 à environ 624-000
1957 Série blanche en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque verte avec bordure ; « QUÉBEC-57 » en bas aucun 123-456 2-001 à environ 696-000
1958 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque en aluminium non peint avec bordure ; « QUÉBEC-58 » en haut aucun 123-456 2-001 à environ 749-000
1959 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque jaune avec bordure ; « QUÉBEC-59 » en bas aucun 123-456 2-001 à environ 807-000
1960 Série jaune en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque noire avec bordure ; « QUÉBEC-60 » en haut aucun 123-456 2-001 à environ 840-000
1961 Série noire en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque blanche avec bordure ; « QUÉBEC-61 » en bas aucun 123-456 2-001 à environ 915-000
1962 Série blanche en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque noire avec bordure ; « QUÉBEC-62 » en haut aucun 123-456 2-001 à environ 998-000
Plaque d'immatriculation de 1963 du Québec 1963 Série vert foncé en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque blanche avec bordure ; « QUÉBEC-63 » en haut « LA BELLE PROVINCE » en bas 123-456 2-001 à
999-999
Première utilisation du slogan La Belle Province.
12-345A 10-001A à environ 92-000A
1964 Série vert foncé en relief sur plaque jaune avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 64 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 123-456 2-001 à
999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 4V-2000 Les lettres F, I, J, L, O, Q, T et U ne sont pas utilisées dans les séries.
1965 Série blanche en relief sur plaque bleu foncé avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 65 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 1A-2345 1A-0001 à environ
1966 Série blanche en relief sur plaque rouge avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 66 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 1A-2345 1A-0001 à environ 3R-4500 Les lettres F, J et L ajoutées aux séries.

1967 Designs et lettres rouges en relief sur plaque blanche avec bordure en relief ; Plaques avant et arrière de design différent.
Plaque avant : Logo centré de l'Expo 67 de Montréal, avec fleur de lys à gauche et en bas de gauche à droite « 1967 », le numéro d'immatriculation du véhicule et « QUÉ. »
Plaque arrière : « QUÉ. » et feuille d'érable à gauche, immatriculation du véhicule à droite. En bas de gauche à droite « 1867 CONFÉDÉRATION 1967 ».
Plaque avant : « MONTRÉAL EXPO67 »
Plaque arrière : « CONFÉDÉRATION »
1A-2345 1A-0001 à environ 8R-8500 Commémore à la fois l'Exposition universelle de Montréal 1967 et le centenaire de la Confédération canadienne.
1968 Série blanche en relief sur plaque bleu foncé avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 68 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 1A-2345 1A-0001 à environ 9S-0500
1969 Série noire en relief sur plaque blanche avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 69 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 1A-2345 1A-0001 à environ 1V-2500 Lettre T ajoutée aux séries.
1970 Série blanche en relief sur plaque vert foncé avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 70 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 1A-2345 1A-0001 à
9Z-9999
Les lettres W et Y ne sont pas utilisées dans les séries.
1971 Série noire en relief sur plaque vert métallique avec bordure ; « QUÉBEC » centré au-dessus de la série ; fleur de lys et « 71 » à gauche, séparés de la série par une ligne de division « LA BELLE PROVINCE » sous la série 123-456 100-001 à
999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 8J-2500
1972 Série blanche en relief sur plaque rouge avec bordure ; fleur de lys, « QUÉBEC » et « 72 » en haut « LA BELLE PROVINCE » centré en bas 123-456 100-001 à
999-999
1A-2345 1A-1 à environ 9K-5000
1973 Série rouge en relief avec séparateur fleur de lys sur plaque blanche avec bordure ; « 19 QUÉBEC 73 » en haut « LA BELLE PROVINCE » centré en bas 123-456 10-01 à
999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 8M-1500
1974 Série noire en relief sur plaque jaune avec bordure ; fleur de lys, « QUÉBEC » et « 74 » en haut « LA BELLE PROVINCE » centré en bas 123A456 100A001 à 999A999 ; 100E001 à 999E999 ; 100H001 à environ 450H000
1975 Série verte en relief sur plaque blanche avec bordure ; « 75 », « QUÉBEC » et fleur de lys en haut « LA BELLE PROVINCE » centré en bas 123A456 Séries A, K, N, S et B
1976 Série rouge en relief sur plaque crème avec bordure ; fleur de lys, « QUÉBEC » et « 76 » en haut « LA BELLE PROVINCE » en bas, avec le logo des Jeux olympiques d'été de 1976 123A456 Séries H, L, M et P
1977 Série bleu foncé en relief sur plaque bleu clair (« Bleu Québec ») avec bordure ; fleur de lys et « Québec » en haut à gauche ; « 77 » en haut à droite « La belle province » centré en bas 123A456 Séries R, S, T et V
1978 Série brune en relief sur plaque beige avec bordure ; « 78 » en haut à gauche ; fleur de lys et « Québec » en haut à droite « Je me souviens » centré en bas 123A456 Séries A, B, C, E et F Dernière plaque d'une seule année, et première utilisation de la devise provinciale.

1979 à aujourd'hui

Image Dates d'émission Description Slogan Format de série Séries émises Notes
1979-83 Série bleue en relief sur plaque blanche réfléchissante avec bordure ; « 79 » en haut à gauche ; fleur de lys et « Québec » en haut à droite « Je me souviens » centré en bas 123A456 Séries H, P, L et M ;
100S000 à environ 540S000
Plaques avant n'étant plus émises.
1983-96 Comme ci-dessus, mais avec des matrices de série plus larges, une teinte de bleu plus foncée, et fleur de lys et « Québec » centrés en haut ABC 123 AAA 001 à ZZZ 999 Validées avec des vignettes jusqu'en 1992. Les lettres I et O ne sont pas utilisées dans ce format de série, et U abandonnée après la série DMU (1986). La série « M » est réservée aux motocyclettes. Ordre d'émission : AAA à EZZ, JAA à KZZ, NAA à NZZ, QAA à RZZ, HAA à HBW, GAA à GZZ, HCA à HZZ, TAA à TZZ, WAA à ZZZ.
1996 – septembre 2009 123 ABC 001 AAA à 999 ZZZ Les lettres I, O et U ne sont pas utilisées dans les séries ; cette pratique continue aujourd'hui. Séries PAA à PCZ réservées aux plaques de vétérans (ci-dessous).
Septembre 2009 – décembre 2022 B12 CDE B01 AAA à Z99 ZZZ A, C, F, L, R, T et V ne sont pas utilisées comme premières lettres dans ce format de série.
Décembre 2022 – vers le 15 septembre 2023 12A BCD 01A AAA à 99R AHH (au 10 septembre 2023) B, D, Q et S ne sont pas utilisées comme premières lettres dans ce format de série. Abandonnée en raison de la possibilité de trop nombreuses combinaisons de lettres inappropriées.
Vers le 15 septembre 2023 – Présent ABC 12D AAA 01A à BDA 99Z (au 11 juin 2025) B, D, Q et S ne sont pas utilisées comme premières lettres dans ce format de série.

Plaques optionnelles

Image Type Première émission Description Slogan Format de série Séries émises Notes
Vétéran 1er janvier 2006 Comme la plaque de base actuelle pour passagers, mais avec graphique de coquelicot sérigraphié au centre Je me souviens 123 PBC 001 PAA à environ 999 PAV Émises aux vétérans admissibles, sous réserve des normes de vérification établies par la Légion royale canadienne. Pour une utilisation sur des véhicules de moins de 3 000 kg.
2019 Comme la plaque de base actuelle pour passagers, mais avec des graphiques d'un soldat masculin et féminin et un champ de coquelicots à droite, un seul coquelicot en bas à gauche, et « VÉTÉRANS » en rouge en haut à gauche 001 PAW à 515 PBQ (au 20 décembre 2020)
Électrique 2011 Vert sur blanc réfléchissant avec pictogramme de véhicule électrique dans le coin inférieur gauche Je me souviens E00 VEA (passagers), A00000 (autobus), FVE0000 (commercial <3 000 kg) E01 VEA à présent ;
A00001 à présent ;
FVE0001 à présent.
Véhicules hybrides ou tout électriques uniquement

Plaques pour véhicules non passagers

Notes et références

Liens externes

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