Résolution 2375 du Conseil de sécurité des Nations unies
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Conseil de sécuritédes Nations unies
Résolution 2375
| Date | 11 septembre 2017 |
|---|---|
| Code | S/RES/2375 (Document) |
| Vote | Pour : 15 Abs. : 0 Contre : 0 |
| Sujet | Non-prolifération nucléaire |
| Résultat | Adoptée |
Membres permanents
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Membres non permanents
La résolution 2375 du Conseil de sécurité des Nations unies est adoptée le . Le Conseil de sécurité des Nations unies adopte à l'unanimité une nouvelle résolution sur les sanctions contre la Corée du Nord, en réponse à son sixième essai nucléaire le 3 septembre de la même année[1]. La résolution réduit environ 30 % du pétrole fourni à la Corée du Nord en coupant plus de 55 % des produits pétroliers raffinés destinés à la Corée du Nord[1],[2],[3],[4].
Les sanctions convenues sont bien en deçà des sanctions de grande envergure que l'administration Trump avait exigées, ayant dû faire des compromis avec la Chine et la Russie pour obtenir leur soutien[2]. À savoir, la résolution ne fixe qu'un plafond sur les exportations de pétrole vers la Corée du Nord, les États-Unis avaient initialement voulu une coupure complète, mais la Chine avait exprimé sa crainte qu'une mesure aussi drastique ne conduise à l'effondrement du pays visé[2]. Le ministère russe des Affaires étrangères, après l'adoption de la résolution édulcorée, s'attribue le mérite d'avoir retiré de la résolution les dispositions les plus strictes du projet original américain[5].
Sanctions
Les sanctions comprennent ce qui suit :
- Interdiction totale de vendre des condensats et des liquides de gaz naturel à la Corée du Nord[3],[2],[4].
- Interdiction totale d'acheter du textile nord coréen (ce qui devrait réduire les revenus du pays de 800 millions de dollars)[3],[2],[4].
- Un quota pour vendre du pétrole à la Corée du Nord (une réduction estimée à 30 % par rapport aux niveaux actuels)[3],[2].
- Pétrole raffiné : 500 000 barils pendant une période initiale de trois mois, commençant le et se terminant le , et 2 millions de barils par an pendant une période de 12 mois commençant le et annuellement ensuite[3],[4].
- Pétrole brut : Limite les ventes à la Corée du Nord pour ne pas dépasser le montant fourni par chaque État au cours de la période des 12 mois précédant l'adoption de la résolution[3].
- Limite les visas à fournir aux travailleurs nord-coréens à l'étranger. Les visas existants sont autorisés à continuer jusqu'à leur expiration, mais aucun nouveau visa ne peut être délivré[3],[2]. Les États-Unis estiment que cela "finira par priver le régime d'un demi-milliard de dollars supplémentaires chaque année qu'il prend aux quelque 100 000 citoyens nord-coréens travaillant dans le monde"[4].
- Elle demande à tous les pays d'inspecter les navires entrant et sortant des ports de la Corée du Nord (une disposition mise en place par le Conseil de sécurité en 2009) mais n'autorise pas l'usage de la force pour les navires qui ne s'y conforment pas (les États-Unis voulaient l'autorisation d'utiliser la force et un blocus naval complet)[2],[4].
- Interdiction des coentreprises. Cela vise à réduire davantage les revenus étrangers, ainsi que les transferts de technologie. Cependant, il existe des exemptions pour certains projets frontaliers impliquant la Chine et la Russie[4].
