Sègre-Ter

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Chef-lieu Gérone
Fusion des départements du Sègre et du Ter
Suppression
Sègre-Ter
(cat) Departament de Segre i Ter

18131814

Informations générales
Statut Département du Premier Empire français
Chef-lieu Gérone
Histoire et événements
Fusion des départements du Sègre et du Ter
Suppression
Préfet
1813-1814 Prudence-Guillaume de Roujoux

Entités précédentes :

Entités suivantes :

Le département de Sègre-Ter est un ancien département français situé sur l'actuel territoire de l'Espagne et de la Catalogne, ainsi que de l'Andorre, qui existe de 1813 à 1814, dont le chef-lieu est la ville de Gérone.

Le département est constitué le par fusion des départements du Sègre et du Ter, en même temps que le département des Bouches-de-l'Èbre-Montserrat.

La fusion est établie par décret. Toutefois, ce décret n'étant pas publié au Bulletin des lois, le statut juridique du département reste incomplet.

Après la reconquête de la Catalogne par les Espagnols, il est officiellement supprimé le .

Préfet

Bibliographie

Voir aussi

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