Seigneurie banale
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La seigneurie banale ou seigneurie noble est, au Moyen Âge en Europe, un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique : pouvoir de justice, pouvoir de police, pouvoir de commandement (droit de ban), etc.
L'affirmation par les seigneurs fonciers (les successeurs des maîtres des villas du haut Moyen Âge) de pouvoirs d'ordre public (ou seigneurie banale car elle revendique le droit de ban), apparaît dans les royaumes francs à la fin de l'époque carolingienne. Les terres y sont progressivement coupées du pouvoir central. Ces territoires, sur lesquels ne s'exerce qu'une autorité étatique théorique, échappent progressivement à son emprise[1].
Par exemple dans le Royaume d'Arles au XIe siècle, les seuls à détenir encore les restes des droits comtaux et régaliens[2] sont les archevêques de Lyon, de Vienne et l'évêque de Grenoble, mais ils ne peuvent contrôler une si vaste région. L'aristocratie rurale en profite pour s'approprier le pouvoir, avec l’émergence des Guigues d'Albon, des Clermont, des Bressieux, des Villars, des Beaujeu, des Chandieu... Ils s'empressent alors de construire des fortifications de terre et de bois au centre de leurs domaines, leur permettant d'asseoir leur pouvoir et de contrôler les terres environnantes, en toute indépendance et de se substituer au pouvoir central défaillant.
Se mettent alors en place progressivement des « seigneuries châtelaines »[3], et on voit émerger dans les cartulaires de l'époque le terme mandamentum. Cette nouvelle dimension de la seigneurie, que l'on désignera sous le terme de seigneurie banale (Georges Duby), transcende la seigneurie foncière, qui ne confère, elle, que des droits d'ordre privé[4]. C'est l'état idéal vers lequel tend tout seigneur féodal[1].
Description
La seigneurie banale découle de l'exercice du droit de ban. Elle fait peser sur les individus les obligations féodales (droit d'ost, taille, droit de gîte, corvées, banalités, droits de justice)[5].
