Smithers c. R.
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Smithers c. R.[1] est un arrêt de principe de la Cour suprême du Canada rendu en 1978 sur la détermination du lien de causalité en droit pénal dans une infraction criminelle d'homicide involontaire coupable.
Le 18 février 1973, Smithers, un adolescent noir, joue dans un match de hockey contre une équipe comprenant Barrie Cobby, un adolescent blanc, dans une patinoire de Mississauga.
Pendant le match, Smithers a reçu de nombreuses insultes raciales de la part de Cobby. Les preuves fournies par de nombreux témoins au procès ont indiqué que les deux avaient une aversion pour le comportement de l'autre et Cobby exprimait souvent des insultes raciales envers Smithers. Au cours de leur dernier match, Cobby a reçu une pénalité pour avoir dardé Smithers pendant le match alors que Cobby était sur le banc des punitions. Smithers a marqué un but et a ri en direction de Cobby. Cobby a crié d'autres insultes raciales et Smithers a menacé Cobby qu'il allait « l'avoir » si Cobby ne s'excusait pas d'avoir fait les insultes raciales qui se succèdent.
Après le match, Smithers a attendu à l'extérieur de la patinoire pour que Cobby quitte. Lorsque Cobby est sorti, Smithers l'a poursuivi et a été saisi par au moins trois des amis de Cobby. Smithers a saisi la veste de Cobby et a donné un coup de pied à Cobby dans la région de l'estomac. Immédiatement, Cobby est tombé au sol et a commencé à chercher de l'air. Cobby s'est rapidement évanoui et est décédé peu de temps après.
Il a été découvert qu'il est mort d'avoir inhalé du vomi après avoir reçu des coups de pied en raison d'une maladie rare dans laquelle son épiglotte a cessé de fonctionner.
Procès
Smithers a été inculpé d'homicide involontaire coupable en vertu de l'article 205 du Code criminel (maintenant l'article 222 (4) & (5)[2]) pour avoir « causé la mort d'un être humain ». Pour sa défense, Smithers a fait valoir que c'était l'état de l'épiglotte qui avait causé la mort, pas le coup. Il a été déclaré coupable d'homicide involontaire coupable.
Appel
L'appel de Smithers devant la Cour d'appel de l'Ontario est rejeté.
Il se pourvoit ensuite devant la Cour suprême du Canada
Question en litige
La question dont était saisie la Cour suprême était de savoir si le coup de pied était une cause de décès suffisante pour engager la responsabilité pénale.
Jugement de la Cour suprême
Le pourvoi de Smithers est rejeté. À l'unanimité, la Cour a jugé que Smithers était coupable d'avoir causé la mort d'un être humain. La décision a été rédigée par le juge Dickson.
