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Sénatorerie

Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte aux sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique From Wikipedia, the free encyclopedia

Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte à certains sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique.

Elles ont été créées par sénatus-consulte du 14 nivôse an XI (). Il est prévu à l'origine une sénatorerie par arrondissement de tribunal d'appel[1]. Chacune est dotée d'un immeuble (hôtel ou maison), dans lequel le sénateur doit résider au moins trois mois dans l'année[1], et d'un revenu annuel, pris sur les biens nationaux qui rapportent 20 à 25 000 francs par an[2].

Le sénateur titulaire est nommé, à vie, par le Premier consul puis l’empereur sur présentation de trois candidats par le Sénat[1].

Par exemple, Sieyès reçoit un grand domaine près de Cosne-sur-Loire.

Le nombre des sénatoreries s’accroît avec l’extension de l’Empire, et à son apogée, en 1812, il en existe trente-quatre[1]. Les sénatoreries de La Haye et Hambourg n'ont jamais été attribuées.

Sénatoreries

Liste des sénatoreries distribuées entre 1803 et 1814[3] :

Notes et références

Voir aussi

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