TaxCOOP
organisation canadienne promouvant la coopération fiscale internationale
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TaxCOOP est une organisation canadienne à but non lucratif dédiée à la concurrence et la coopération fiscale internationale, indépendante et ne défendant aucun intérêt politique, partisan ou national. Son siège social se trouve à Montréal, dans la province de Québec, au Canada.
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Cette ONG organise des conférences annuelles et publie des ouvrages, incluant le livre Winning the Tax Wars (2017)[1] et Coordination and Cooperation : Tax Policy in the 21st Century (2021)[2],[3].
Plusieurs conférences TaxCOOP ont été mises en place en collaboration avec des organisations internationales, notamment la Banque Mondiale[4], l’Organisation des Nations unies[5] et le Forum Économique des Amériques[6]. En 2017, TaxCOOP a été sélectionnée parmi les cinquante organisations et personnalités les plus influentes au monde en fiscalité par le magazine anglais ITR[7].
Histoire
TaxCOOP a été mis en place en 2015 pour valoriser une discussion mondiale neutre sur le sujet de la concurrence fiscale internationale, problématique qui n’était pas adressée par la réforme fiscale mondiale.
TaxCOOP est fondé par Brigitte Alepin[8], professeure UQO, fiscaliste et auteure, Allisson Christians[9], professeure titulaire, vice-doyenne à la recherche de la faculté de droit de l’Université McGill et titulaire à la recherche Chaire H. Hewad Stikeman en droit fiscal, Dre Lyne Latulippe[10], professeure agréée et chercheure principale à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques à l’Université de Sherbrooke, ainsi que l’Honorable Louise Otis[11], juge administratif international, présidente du tribunal administratif de l’OCDE et professeure adjointe à l’Université McGill.
Historique des conférences
En 2015, la conférence TaxCOOP2015 a été présentée à Montréal au Musée des beaux-arts. L’événement non partisan avait pour objectif de sensibiliser et susciter la réflexion sur les allègements fiscaux auxquels consentent les États pour attirer ou retenir les investisseurs[12],[13]. En 2016, la conférence TaxCOOP2016 consacrée aux pays en voie de développement a été présentée à la Banque Mondiale[4] à Washington. En 2017, la conférence TaxCOOP2017 a été présentée au Palais des Nations de l’Organisation des Nations unies à Genève[14]. En 2018, la conférence TaxCOOP2018 a été présentée au siège de l’OCDE à la conférence de Paris organisée par le Forum économique international des Amériques[15]. En 2019, TaxCOOP a présenté Le plan 1% pour le climat à la COP25[16], à Madrid. En 2020, l’organisme a conduit TaxCOOP2020 – le sommet mondial de fiscalité, qui a eu lieu sous forme virtuelle[17],[18]. En 2021, leur dernier événement, Faire place à une nouvelle ère de coopération fiscale, a été diffusé en direct à partir de Montréal[19],[20].
Nominations
En 2017, TaxCOOP figure dans le palmarès GLOBAL TAX 50 du magazine International Tax Review[21].
Publications
- 2021. Coordination and Cooperation : Tax Policy in the 21st Century. Dir. Alepin, B., Latulippe, L., et Otis, L. Series on International Taxation: Wolters Kluwer[2],[3]
- 2016. Winning the Tax Wars : Tax Competition and Cooperation. Dir. Brigitte Alepin, Blanca Moreno-Dodson et Louise Otis. Series on International Taxation: Wolters Kluwer[1].
TaxCOOP
- Publication en 2017 de l’article, TaxCOOP: A Vision for Inclusivity in Global Tax Governance, dans le magazine International Tax Review[22].
- 10 ans après la crise, où en sommes-nous dans les réformes de fiscalité internationale?
- Publication de l’entrevue réalisée avec Pascal Saint-Amans à l’occasion de TaxCOOP2018 dans les revues RFFP[23] et Regard CFFP[24].
Portrait de l’AGORA fiscal mondial
- Étude réalisée par TaxCOOP et présentée à la conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité (Canadian Tax Foundation).
- Pour une fiscalité environnementale mondiale : de nouveaux outils
- Étude réalisée par TaxCOOP et présentée à la COP25 à Madrid[16],[25].
- A War Tax Against COVID-19? : Texte d’opinion pour la publication spécialisée de fiscalité ITR en 2020[26].
- Rapide et dangereuse : une course fiscale vers l’abîme : Documentaire court réalisé par Brigitte Alepin et présenté en première à la conférence TaxCOOP2020 – sommet international de fiscalité, ainsi que sur les ondes d’Ici RDI aux grands reportages[27].
