Traités inégaux
ensemble de traités du XIXe siècle
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Les traités inégaux, comme les surnomment les Chinois, Japonais et Coréens (chinois simplifié : 不平等条约 ; chinois traditionnel : 不平等條約 ; pinyin : ; japonais : 不平等条約 fubyôdôjôyaku), sont un ensemble de traités datant du XIXe siècle, imposés à la Chine, à la Corée, et au Japon de la fin de l'époque d'Edo par les puissances colonisatrices de la région (Royaume-Uni, France, Pays-Bas, Allemagne, Russie, États-Unis, Autriche-Hongrie, Portugal, Japon de l'ère Meiji)[1]. D'autres pays et territoires sont l'objet de tels traités, tels l'Inde, le Népal, le Siam, le Tibet, le Viêt Nam ou Ceylan.
| Chinois traditionnel | 不平等條約 |
|---|---|
| Chinois simplifié | 不平等条约 |
| Kanji | 不平等条約 |
|---|---|
| Kana | ふびょうどうじょうやく |
| Hangeul | 불평등 조약 |
|---|---|
| Hanja | 不平等條約 |
| - Romanisation révisée |
Bul-pyeong-deung jo-yak |
|---|---|
| - McCune- Reischauer |
Pul-p'yŏng-dŭng cho-yak |
La Chine partagée entre les grandes puissances (Royaume-Uni, Allemagne, Russie, France et Japon de l'ère Meiji).
Plus généralement, le terme « traité inégal » est parfois utilisé pour qualifier un traité discriminatoire, déséquilibré ou obtenu sous la contrainte, offrant des avantages disproportionnés à l'une des parties signataires, notamment sur le plan économique, politique ou militaire.
Origines de l'expression
Selon l'historien Dong Wang, l'expression « traités inégaux » (不平等 条约) est entrée dans la langue chinoise en 1924, lorsqu'elle fut employée pour la première fois par Sun Yat-sen. Avant elle, une expression similaire mais non strictement identique – « traité d'inégalité » (不平等 之 条约) – aurait été utilisée en 1908 par Shao Yi[2].
Traités imposés à la Chine
Dong Wang affirme qu'il n'y a pas d'accord sur le nombre de traités de type « inégal » signés par la Chine et les pays étrangers, les sources allant de plus de 1 000 à 500 en passant par 750[3]. Signés à l'issue de défaites militaires, beaucoup de leurs clauses sont unilatérales, et visent à imposer à la Chine une « ouverture » qu'elle refusait[4].
Les différents points de ces traités sont essentiels pour comprendre le qualificatif d'« inégaux »[4] :
- des enclaves territoriales sont concédées aux puissances étrangères, pour y établir leurs comptoirs, sous leurs propres législations[5] ;
- la puissance étrangère importe et exporte librement en Chine[6] ;
- un droit de séjour de missionnaire en Chine est instauré ;
- obtention de services consulaires compétents[7],[8].
Il en découle :
- le développement de tout type de commerce, notamment de l'opium ;
- le droit de la navigation intérieure[9] ;
- le droit légitime de monopoliser le marché ;
- les droits des travailleurs à l'étranger (appelés les coolies) ;
- le privilège d'extraterritorialité[7],[8].
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Traités imposés à la Corée
Traités imposés au Japon pendant l'époque d'Edo
Traités imposés au Népal
| Traité | Année | Pays imposant |
|---|---|---|
| Traité de Sugauli | 1816[69] | .svg){kind=small} Empire britannique |
| Traité de Titalia | 1817[69] | Empire britannique |
| Traité Inde-Népal de paix et d'amitié | 1950[69] |  Inde |
Traités imposés au Siam
| Traité | Année | Pays imposant | Effet |
|---|---|---|---|
| Traité franco-siamois de 1893 | .svg){kind=small} France |
Le royaume de Luang Prabang devient le protectorat français du Laos, entrée dans l'Indochine française[70],[71]. |
Traités imposés au Tibet
| Traité | Année | Pays imposant |
|---|---|---|
| Convention entre la Grande-Bretagne et le Tibet ou Traité de Lhassa |
1904 | Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande[72] |
| Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet | 1951 |  République populaire de Chine[73],[74],[75],[76],[77]. |
Traités imposés au Vietnam
| Traité | Année | Pays imposant |
|---|---|---|
| Traité de Versailles | 1787 |  Royaume de France |
| Traité de Saigon | 1862 |  Second Empire |
| 2e traité de Saigon (en) | 1874 | France |
| 1er traité de Hué | 1883[26] | France |
| 2e traité de Hué | 1884[26] | France |
| Traité de Tianjin (1885) Accord de Tien-Tsin 1884 |
1885[29] | France .svg){kind=small} Dynastie Qing |
Autres traités inégaux
Le terme « traité inégal » est parfois utilisé pour qualifier un traité conclu sous la contrainte[78], on parle aussi de clause léonine d’un accord offrant des avantages disproportionnés à l'une des parties signataires, notamment sur le plan économique, politique ou militaire. Exemples :
- Le traité imposé par la Grande-Bretagne au Portugal dès 1642 concernant le commerce avec le Brésil (alors colonie portugaise)[79].
- Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 1968, élaboré à l'initiative des États-Unis et de l'ex-Union Soviétique interdit à tout État ne disposant pas déjà de l’arme nucléaire au moment de la signature du traité de développer son propre programme nucléaire militaire[80].
