Arsans

commune française du département de la Haute-Saône From Wikipedia, the free encyclopedia

Arsans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Faits en bref Administration, Pays ...
Arsans
Arsans
Le vieux lavoir.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul
Intercommunalité Communauté de communes Val de Gray
Maire
Mandat
Nicolas Raillard
2022-2026
Code postal 70100
Code commune 70030
Démographie
Gentilé Arsanois, Arsanoises
Population
municipale
42 hab. (2023)
Densité 17 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 21′ 58″ nord, 5° 37′ 43″ est
Altitude Min. 207 m
Max. 247 m
Superficie 2,48 km2
Type Commune rurale à habitat très dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Gray
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Marnay
Législatives 1re circonscription de la Haute-Saône
Localisation
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Arsans
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    Géographie

    Cartographies de la commune
    La commune avec l'emplacement de la mairie dans le département
    Carte topographique
    Carte topographique
    • 1Carte dynamique
    • 3Carte topographique

    Arsans est un très petit village rural de Franche-Comté, situé à km à vol d'oiseau au sud de Gray, 49 km au sud-ouest de Vesoul, 33 km au nord-ouest de Besançon et 32 km au nord-est de Dole.

    Il est desservi par la RD 11 qui le relie à Gray.

    Panorama du village.

    Communes limitrophes

    Rose des vents Noiron Rose des vents
    N Champtonnay
    O    Arsans    E
    S
    Lieucourt Valay

    Climat

    Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat des marges montagnardes, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant la période 1971-2000[1]. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche[2]. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental[3] et est dans la région climatique Lorraine, plateau de Langres, Morvan, caractérisée par un hiver rude (1,5 °C), des vents modérés et des brouillards fréquents en automne et hiver[4]. Elle est en outre dans la zone H1b au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves[5],[6].

    Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,2 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 968 mm, avec 12,7 jours de précipitations en janvier et 8,7 jours en juillet[1]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Cugney à 7 km à vol d'oiseau[7], est de 11,2 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 958,2 mm[8],[9]. La température maximale relevée sur cette station est de 40 °C, atteinte le  ; la température minimale est de −17 °C, atteinte le [Note 1].

    Urbanisme

    Typologie

    Au , Arsans est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[10]. Elle est située hors unité urbaine[I 1]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gray, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[I 1]. Cette aire, qui regroupe 63 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[11],[12].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (65,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (65,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (41,9 %), forêts (34,8 %), prairies (23,4 %)[13]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    Habitat et logement

    En 2013 et 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 21, alors qu'il était de 18 en 2008[I 2].

    Parmi ces logements, 95,2 % étaient des résidences principales, 0 % des résidences secondaires et 4,8 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 100 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0 % des appartements[I 2].

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Arsans en 2018 en comparaison avec celle de la Haute-Saône et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi l'absence de résidences secondaires et logements occasionnels à comparer avec la proportion départementale (6,2 %) et de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 80 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (78,9 % en 2013), contre 68,7 % pour la Haute-Saône et 57,5 % pour la France entière[I 3].

    Davantage d’informations Typologie, Haute-Saône ...
    Le logement à Arsans en 2018.
    Typologie Arsans[I 2] Haute-Saône[I 4] France entière[I 5]
    Résidences principales (en %) 95,2 83 82,1
    Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 0 6,2 9,7
    Logements vacants (en %) 4,8 10,8 8,2
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    Toponymie

    Le nom d'Arsans serait d'origine germanique.

    Histoire

    Arsans aurait été formée avant les grandes invasions.

    Le village s'est formé autour d'une grange que possédait l'abbaye de Corneux, mais n'a jamais été une paroisse, le village ayant toujours été rattaché à l'église de Lieucourt.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et électoraux

    Rattachements administratifs

    La commune fait partie de l'arrondissement de Vesoul du département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté

    Elle faisait partie depuis 1801 du canton de Pesmes[14]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

    Rattachements électoraux

    Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Marnay

    Pour l'élection des députés, elle fait partie de la première circonscription de la Haute-Saône.

    Intercommunalité

    La commune faisait partie de la petite communauté de communes du val de Pesmes, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par un arrêté préfectoral du , et qui prenait la suite du Syndicat intercommunal de développement et d’aménagement du canton de Pesmes[15]. La commune lui avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales..

    Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de la Haute-Saône a présenté en octobre 2015 un projet de révision du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) qui prévoit notamment la scission de cette communauté de communes et le rattachement de certaines de ses communes à la communauté de communes du Val marnaysien et les autres communes à celle du Val de Gray[16],[17].

    Malgré l'opposition du Val de Pesmes[18], le SDCI définitif, approuvé par le préfet le 30 mars 2016, a prévu l'extension :

    • du Val Marnaysien aux communes de Bard-lès-Pesmes, Berthelange, Brésilley, Chancey, Chaumercenne, Courcelles-Ferrières, Corcondray, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Malans, Mercey-le-Grand, Montagney, Motey-Besuche, Villers-Buzon, portant le nouvel ensemble à 13 784 habitants, selon le recensement de 2013 ;
    • Val de Gray aux communes d'Arsans, Broye-Aubigney-Montseugny, Chevigney, La Grande-Résie, La Résie-Saint-Martin, Lieucourt, Pesmes, Sauvigney-lès-Permes, Vadans, Valay et Venère, portant le nouvel ensemble à 20 807 habitants[19].

    C'est ainsi que la commune est désormais membre depuis le de la Communauté de communes Val de Gray.

    Liste des maires

    Davantage d’informations Période, Identité ...
    Liste des maires successifs[20]
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
             
    mars 2001 printemps 2022 Daniel Raillard[21],[22] DVD Retraité agricole
    juillet 2022[23] en cours
    (au 16 décembre 2022)
    Nicolas Raillard   Agriculteur
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    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[24]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[25].

    En 2023, la commune comptait 42 habitants[Note 3], en évolution de −12,5 % par rapport à 2017 (Haute-Saône : −1,47 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    64899279849695106121
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    11111090867782606679
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    806959454253454533
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
    353632445346414047
    Davantage d’informations - ...
    2017 2022 2023 - - - - - -
    484442------
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    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[14] puis Insee à partir de 2006[26].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Cultes

    Début 2017, la commune est « réputée sans clochers »[27].

    Culture locale et patrimoine

    Le monumemt aux Morts.

    Lieux et monuments

    • Fontaine-lavoir du XIXe siècle[28].
    • Fermes anciennes, des XVIIIe et XIXe siècle[29],[30].
    • Monument aux morts.

    Personnalités liées à la commune

    Pour approfondir

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    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Related Articles

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