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Clermont Auvergne Métropole

intercommunalité française du département du Puy-de-Dôme From Wikipedia, the free encyclopedia

Clermont Auvergne Métropole est une métropole française constituée autour de la ville de Clermont-Ferrand. Elle est située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est parfois abrégée sous l'acronyme CAM.

Faits en bref Administration, Pays ...
Clermont Auvergne Métropole
Blason de Clermont Auvergne Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Métropole
Siège Clermont-Ferrand
Communes 21
Président Hervé Prononce (HOR)
Budget 494 650 403  (2018[Off 1])
Date de création
  • 1967 (Syndicat intercommunal)
  • (Communauté de communes)
  • (Communauté d'agglomération)
  • (Communauté urbaine)
  • (Métropole)
Date de disparition
  • (Syndicat intercommunal)
  • (Communauté de communes)
  • (Communauté d'agglomération)
  • (Communauté urbaine)
No SIREN 246300701
Démographie
Population 295 488 hab. (2023)
Densité 983 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 46′ 48″ nord, 3° 04′ 48″ est
Superficie 300,60 km2
Localisation
Localisation de Clermont Auvergne Métropole
Localisation de la métropole dans le département du Puy-de-Dôme.
Liens
Site web clermontmetropole.eu
Fiche Banatic Données en ligne
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Cette métropole a été créée le . Elle est issue de la communauté urbaine de Clermont-Ferrand qui portait le même nom et qui était apparue le [1]. Cette dernière avait elle-même remplacé la communauté d'agglomération Clermont Communauté qui existait depuis 1999.

Le conseil de la métropole est présidé depuis par Hervé Prononce, maire du Cendre.

Histoire

Intercommunalités précédentes

Le syndicat intercommunal

En 1967, est créé le Syndicat intercommunal d'équipement de l'agglomération clermontoise (SIEAC) composé des communes d’Aubière, Beaumont, Cébazat, Chamalières, Gerzat, Romagnat, Royat, et Clermont-Ferrand. Ce syndicat étant compétent principalement pour la gestion de l'eau, l'assainissement et la collecte des déchets ménagers[2].

La communauté de communes

Une communauté de communes fut créée le , portant le nom de Communauté de communes de l'agglomération clermontoise (COMAC)[3].

La communauté d'agglomération

Le , la structure intercommunale fut transformée en communauté d'agglomération[Off 2] en application de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du . Le nom complet de la communauté d'agglomération était « Clermont-Communauté : la communauté d'agglomération clermontoise »[Off 2]. En 2016, cette communauté d'agglomération se trouva être la plus grande communauté d'agglomération de la région Auvergne-Rhône-Alpes, les trois regroupements intercommunaux à la population plus importante (métropole de Lyon, Grenoble-Alpes Métropole et Saint-Étienne Métropole) n'ayant pas le même statut. Cette position d'infériorité poussa Clermont Communauté à accéder au rang de communauté urbaine[4],[5]. La loi MAPTAM du permet en effet le passage en communauté urbaine grâce à un abaissement du seuil de 450 000 à 250 000 habitants[6].

La communauté urbaine

En , les élus communaux et communautaires entament un débat sur le projet de communauté urbaine. En , les 21 communes membres et Clermont Communauté démarrent le travail d'analyse sur les transferts de compétences et de personnels ainsi que les aspects financiers. Entre octobre et , sept réunions publiques sont organisées dans l'agglomération pour débattre avec les habitants et les acteurs locaux. Les votes sur la transformation en Communauté urbaine, en Conseils communautaires et municipaux sont effectués entre septembre et . Le vote sur le projet de communauté urbaine a eu lieu le . Parmi les attendus figurants dans cette création on note l'objectif de « peser plus lourd dans la future grande région » Auvergne-Rhône-Alpes[7].

Le passage officiel en communauté urbaine s'est produit le . Les communes ont dû céder des compétences, comme la voirie, l'assainissement ou l'urbanisme[8]. La nouvelle communauté urbaine a pris le nom de « communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole »[9]. Cette transformation est officialisée par l'arrêté préfectoral no 16-02952 du [10].

Les initiateurs du projet ont indiqué que leur objectif était de rationaliser les coûts de fonctionnement et dégager des capacités d'investissement dans l'économie, la recherche ou l'innovation afin de résister à la force d'attraction lyonnaise[Note 1].

La création de la métropole

Au mois de , lors du débat au Sénat sur l'évolution du statut des métropoles, Jean-Michel Baylet a annoncé qu'il était favorable à ce que Clermont-Ferrand obtienne la possibilité de devenir une métropole institutionnelle. Le maire de Clermont-Ferrand, Olivier Bianchi, s'est déclaré très favorable à cette éventualité[11].

Le , le conseil communautaire ainsi que les conseils municipaux des communes concernées ont approuvé à la quasi-unanimité la transformation de la communauté urbaine en métropole à compter du [12]. Cette transformation a été actée le par la publication du décret au Journal officiel [Note 2],[1].

Le conseil départemental du Puy-de-Dôme a transféré quatre compétences à la métropole le  :

  • le fonds d'aide aux jeunes (FAJ) ;
  • le fonds de solidarité pour le logement (FSL) ;
  • des actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu ;
  • 240 km de routes départementales[13].

Identité visuelle

Territoire

Situation géographique

Les grandes agglomérations françaises situées autour de la métropole sont :

Rose des vents Brest (642 km[14])
Caen (459 km[15])
Rennes (446 km[16])
Nantes (390 km[17])
Tours (257 km[18])
Lille (540 km[19])
Rouen (434 km[20])
Amiens (461 km[21])
Paris (347 km[22])
Orléans (253 km[23])
Strasbourg (471 km[24])
Metz (439 km[25])
Nancy (400 km[26])
Besançon (277 km[27])
Dijon (228 km[28])
Rose des vents
Limoges (141 km[29])
Poitiers (229 km[30])
N Lyon (136 km[31])
Grenoble (216 km[32])
Annecy (236 km[33])
O    Clermont-Ferrand    E
S
Toulouse (275 km[34])
Bordeaux (305 km[35])
Biarritz (447 km[36])
Montpellier (249 km[37])
Béziers (270 km[38])
Perpignan (342 km[39])
Saint-Étienne (108 km[40])
Valence (169 km[41])
Marseille (330 km[42])
Nice (403 km[43])

Géographie

Clermont Auvergne Métropole est située au centre du département du Puy-de-Dôme. Elle est, en 2018, la première intercommunalité de l'ancienne région Auvergne en nombre d'habitants et sa seule métropole. Son territoire s'étend sur 300,62 km2 et sa population s'élève à 289 817 habitants (recensement INSEE 2017), ce qui la classe au 19e rang des intercommunalités françaises[7]. Elle constitue l'une des quatre intercommunalités formant le pays du Grand Clermont.

Carte des communes de Clermont Auvergne Métropole.

Composition

Carte de Clermont Auvergne Métropole avec les communes membres (au ).

La métropole est composée de vingt-et-une communes[insee 1], administrativement rattachées à l'arrondissement de Clermont-Ferrand.

Les limites territoriales des cinq arrondissements du Puy-de-Dôme ont été modifiées afin que chaque nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre soit rattaché à un seul arrondissement au [44]. Par conséquent, depuis cette date, Châteaugay passe de l'arrondissement de Riom à celui de Clermont-Ferrand[45].

La métropole est composée des 21 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Clermont-Ferrand
(siège)
63113 Clermontois 42,67 146 351 (2023) 3 430
Aubière 63014 Aubiérois 7,68 10 459 (2023) 1 362
Aulnat 63019 Aulnatois 4,21 4 139 (2023) 983
Beaumont 63032 Beaumontois 4,01 10 728 (2023) 2 675
Blanzat 63042 Blanzatois 6,96 3 709 (2023) 533
Cébazat 63063 Cébazaires 10,02 8 953 (2023) 894
Le Cendre 63069 Cendrilloux 4,23 5 415 (2023) 1 280
Ceyrat 63070 Ceyratois 9,35 6 592 (2023) 705
Chamalières 63075 Chamaliérois 3,77 17 509 (2023) 4 644
Châteaugay 63099 Châteaugaires 9,08 3 189 (2023) 351
Cournon-d'Auvergne 63124 Cournonnais 18,58 19 951 (2023) 1 074
Durtol 63141 Durtolois 4,01 1 914 (2023) 477
Gerzat 63164 Gerzatois 16,28 10 335 (2023) 635
Lempdes 63193 Lempdais 12,3 8 709 (2023) 708
Nohanent 63254 Nohanentais 4,2 2 203 (2023) 525
Orcines 63263 Orcinois 42,73 3 609 (2023) 84
Pérignat-lès-Sarliève 63272 Pérignatois 3,9 2 872 (2023) 736
Pont-du-Château 63284 Castel-Pontins 21,61 12 412 (2023) 574
Romagnat 63307 Romagnatois 16,84 7 894 (2023) 469
Royat 63308 Royadères 6,62 4 479 (2023) 677
Saint-Genès-Champanelle 63345 Champanellois 51,58 4 066 (2023) 79
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Démographie

Évolution démographique

Évolution démographique de la métropole
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016 2022
230 379263 791269 841270 032275 391279 621281 727288 435296 677
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[46])

Pyramide des âges

La population de la métropole est moyennement âgée. En 2020, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 39 %[a 1], soit un taux supérieur à la moyenne nationale (35,3 %) ou départementale (34,1 %). Le taux de personnes d'un âge supérieur à soixante ans (25,8 %)[a 1] est inférieur au taux national (26,4 %) et au taux départemental (28,2 %).

À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la métropole est supérieure à la population masculine. Le taux (52,63 %) est supérieur aux taux national (51,63 %) et départemental (51,61 %).

Pyramides des âges en 2020 en pourcentage
Davantage d’informations Hommes, Classe d’âge ...
Clermont Auvergne Métropole[a 2]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,6 
90 ans ou +
1,9 
7 
75 à 89 ans
9,7 
15,2 
60 à 74 ans
16,9 
17,7 
45 à 59 ans
17,5 
18,6 
30 à 44 ans
16,8 
24,5 
15 à 29 ans
22,8 
16,5 
0 à 14 ans
14,4 
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Davantage d’informations Hommes, Classe d’âge ...
Département du Puy-de-Dôme[insee 2]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,7 
90 ans ou +
2,0 
7,2 
75 à 89 ans
10,1 
17,7 
60 à 74 ans
18,4 
20,3 
45 à 59 ans
19,4 
18,4 
30 à 44 ans
17,4 
18,6 
15 à 29 ans
17,2 
17,1 
0 à 14 ans
15,4 
Fermer

Emploi

En 2017, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 187 728 personnes parmi lesquelles on comptait 70,4 % d'actifs, dont 60,4 % ayant un emploi et 10,1 % de chômeurs[a 3].

On comptait 157 855 emplois dans la zone d'emploi. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone étant de 114 932, l'indicateur de concentration d'emploi s'élève à 137,3 %, ce qui signifie que la métropole offre plus d'un emploi par habitant actif[a 4].

Entreprises et établissements

Les entreprises et établissements sont en principe installés dans les zones d'activités de la métropole. Clermont Auvergne Métropole comptait, au , 26 169 établissements actifs[a 5] (145 011 postes salariés[a 6]). 479 établissements avaient plus de cinquante salariés[a 5].

Au , la métropole comptait 19 198 entreprises, dont 1 028 dans l'industrie, 2 228 dans la construction, 5 315 dans le commerce, le transport, l'hébergement et la restauration, 3 325 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien et 3 286 dans les administrations publiques, d'enseignement, de santé humaine et d'action sociale[a 7].

Une nouvelle société, nommée « Les Forges de Gerzat », pour fabriquer des bouteilles capables de contenir des gaz à haute pression, dites corps creux, s'installera à Cébazat, sur le territoire de la métropole. Elle reprendra les activités de Luxfer, qui avait fermé, à cause d'arrangements financiers. Clermont Auvergne Métropole apporte un financement de 34 millions d'euros. Ce financement sera constitué de foncier et de bâtiment[47]. L'investissement total de l'opération est d'environ 100 millions d'euros. Il est prévu que la production de contenants aluminium soit lancée en 2024 et que 200 emplois directs seront créés d'ici 2028. Alors que ce dossier était mal parti, la mobilisation ouvrière contre le gaspillage industriel, ainsi que la pandémie de Covid-19 en France, puisque la fabrication de bouteilles d'oxygène est stratégique pour lutter contre la maladie, lui aura finalement donné un dénouement heureux. Tout au long du processus, la mobilisation ouvrière est restée constante. La CGT locale a construit des plans d'affaires, mais se heurtait au refus de Luxfer de voir émerger un nouveau concurrent. Olivier Bianchi, maire de Clermont-Ferrand et président de Clermont Auvergne Métrople, fort de cette réussite, demande à l'État de mieux coordonner les relations entre l'État et les localités, car le dossier a souffert de quelques improvisations, selon lui[48].

Patrimoine

Les 21 communes de Clermont Auvergne Métropole sont situées dans un environnement naturel remarquable entre la plaine de la Limagne à l’est et la chaîne des Puys à l’ouest. L’homme a ensuite façonné le territoire de l'Antiquité à la période contemporaine. Les architectures romane, gothique, renaissance, moderne ou du XIXe siècle en forment le socle. Mais d’autres éléments constitutifs de son identité sont moins connus : forts villageois, spécifiques de l’urbanisme médiéval ; architecture industrielle (usines, cité ouvrières) ; patrimoine du XXe siècle (Art déco, moderniste ou encore brutaliste). La présence des caves-bâtiments, tonnes de vigne, habitat vigneron rappelle le temps où l'Auvergne était troisième région viticole de France à la fin du XIXe siècle. Autre élément essentiel : l'eau. Les vallées de l’Artière, du Bédat, de l’Allier et de la Tiretaine concentrent l’habitat, le thermalisme à Royat et les industries hydrauliques (moulins, routoirs pour le chanvre, usines…). Ces vallées sont aussi d'importants réservoirs de biodiversité[49].

Depuis , les 21 communes de Clermont Auvergne Métropole sont labellisées Pays d'art et d'histoire[50]. Créé en 1985 par le ministère de la Culture, ce label favorise la mise en place d’actions de connaissance, de conservation, de médiation pour permettre à tous les publics d’avoir les clefs de compréhension de leur environnement historique, architectural et paysager.

Monuments historiques et classements

Sur l’ensemble de la métropole, 230 édifices et 339 objets mobiliers sont protégés au titre des monuments historiques, dont certains comme l'église Notre-Dame-du-Port et l’église Notre-Dame de Chamalières dès 1840. Depuis 1998, l’église Notre-Dame-du-Port est inscrite au patrimoine mondial de l’Unesco au titre des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle. L’église Sainte-Martine de Pont-du-Château est candidate au label Unesco dans le cadre des sites clunisiens. Le label Architecture contemporaine remarquable est attribué à 11 édifices dont l’église réformée de la Résurrection (1961-1966), la chapelle du lycée Godefroy-de-Bouillon (1935-1941), l’immeuble Grangier (1933), la faculté de Droit (1961-1966), la faculté des Lettres (1963-1966), la gare SNCF (1938-1942). La piscine Tournesol Jacques-Magnier, unique du département, est candidate au label. La Chaîne des Puys-Faille de Limagne est inscrite au patrimoine mondial de l’Unesco depuis 2018 en tant que haut lieu tectonique[51].

Trois sites patrimoniaux remarquables

Montferrand, un des premiers secteurs sauvegardés de France (1964), est doté d’un Plan de sauvegarde et de mise en valeur. À Pont-du-Château, le périmètre concerne le centre-ancien et une partie de la rive droite de l’Allier. Le site patrimonial remarquable (SPR) de Royat couvre la vallée de la Tiretaine, le bourg ancien autour de l’église Saint-Léger et de son prieuré et la ville thermale. La Métropole s’est lancée dans une démarche de SPR pour le centre historique de Clermont-Ferrand. Le dossier sera finalisé en 2024-2025.

Tourisme

Au , la commune comptait 72 hôtels totalisant 3 599 chambres[a 8], 5 campings totalisant 593 emplacements[a 9] et 6 résidences de tourisme de 1 932 places de lit[a 10].

Sport

Enceintes sportives :

  • le stade Gabriel-Montpied (football et judo) ;
  • le stade nautique Pierre-de-Coubertin ;
  • le parc des sports Marcel-Michelin (stade de rugby à XV de l'ASM Clermont Auvergne) ;
  • le stadium Jean-Pellez (stade couvert d'athlétisme de 6 462 m2, commune d'Aubière) ;
  • le stade Philippe-Marcombes ;
  • la Maison des Sports ;
  • le gymnase Honoré et Jean Fleury ;
  • le circuit de Charade (commune de Saint-Genès-Champanelle) ;
  • la patinoire de Clermont Auvergne Métropole ;
  • le stade Camille Leclanché, situé à la Plaine et rénové en 2007, qui abrite des terrains de football et de rugby bordés d'allées plantées de grands arbres, constituant un cadre de verdure très agréable. Il est ouvert librement aux promeneurs, familles ou joggeurs dans la journée ;
  • l'Arténium, centre couvert de tennis de table et d'arts martiaux (commune de Ceyrat) ;
  • la piscine Jaques-Magnier, situé à Flamina est une des dernières Piscine Tournesol encore en activité de France ; créée en 1975, son bassin mesure 25 mètres avec toit ouvrant, parc et solarium ;
  • le complexe sportif omnisports de la Gauthière (ASM) ;
  • le stade des Gravanches.

Administration

Siège

La métropole siège au 64-66, avenue de l'Union-Soviétique, à Clermont-Ferrand.

Les élus

La métropole est gérée par un conseil de métropole (ou conseil métropolitain) représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

À la suite des élections municipales et communautaires de mars 2026, le conseil métropolitain est composé de 84 conseillers[52].

Ils se répartissent comme suit[52] :

Davantage d’informations Nombre de conseillers, Communes ...
Conseillers métropolitains
Nombre de conseillers Communes
38Clermont-Ferrand
6Cournon-d'Auvergne
5Chamalières
3Aubière, Beaumont, Cébazat, Gerzat, Pont-du-Château
2Aulnat, Le Cendre, Ceyrat, Lempdes, Romagnat, Royat,
Saint-Genès-Champanelle
1 (+ 1 suppléant)Blanzat, Châteaugay, Durtol, Nohanent, Orcines,
Pérignat-lès-Sarliève
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Présidence

Davantage d’informations Période, Identité ...
Liste des présidents successifs[Note 3]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
Serge Godard PS Maire de Clermont-Ferrand (1997-2014)
Sénateur (1998-2001 et 2010-2011)[53]
[54]
(réélu en 2020[55])
Olivier Bianchi PS Maire de Clermont-Ferrand (2014-2026)
[56] en cours Hervé Prononce HOR Maire du Cendre (depuis 1995)
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Le , le conseil métropolitain s'est réuni à Clermont-Ferrand pour élire le président et ses vice-présidents. Hervé Prononce, maire (Horizons) du Cendre, est élu président de Clermont Auvergne Métropole avec 44 voix ; Julien Bony (nouveau maire LR de Clermont-Ferrand) ne remporte que 31 voix et Marianne Maximi (conseillère LFI) 3 voix (s'ajoutent deux votes blancs)[56].

Les vice-présidents

Le conseil métropolitain d'installation du a désigné vingt vice-présidents. Il ne compte toutefois aucune femme vice-présidente[57] :

Davantage d’informations No, Identité ...
Vice-présidents du conseil métropolitain (mandature 2026-2032)
No  Identité Commune d'élection Délégation
1Julien BonyClermont-Ferrand (maire)
2Louis Giscard d'EstaingChamalières (maire)
3Sylvain CasildasAubière (maire)
4Yanik PrièreCournon-d'Auvergne (maire)
5Flavien NeuvyCébazat (maire)
6Laurent BrunmurolRomagnat (maire)
7Serge PichotGerzat (maire)
8Christophe VialSaint-Genès-Champanelle (maire)
9Richard BertBlanzat (maire)
10Éric GrenetPérignat-lès-Sarliève (maire)
11François CarmierDurtol (maire)
12Christophe CescutPont-du-Château (maire)
13Joël-Michel DerréLempdes (maire)
14Éric EgliCeyrat (maire)
15Hugo FranckRoyat (maire)
16Olivier MalletChâteaugay (maire)
17Laurent GanetNohanent
18Aurélien BazinBeaumont
19Stanislas ReniéClermont-Ferrand
20Alexis BlondeauClermont-Ferrand
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Le conseil métropolitain est complété par huit membres du bureau[57] :

Davantage d’informations Identité, Commune d'élection ...
Membres du bureau métropolitain (mandature 2026-2032)
Identité Commune d'élection
Thierry ChaputOrcines (maire)
Aïcha ChettouhAulnat
Catherine Pinet-TallonClermont-Ferrand
David AlvarezClermont-Ferrand
Bernadette OleksiakClermont-Ferrand
Vincent SalesseClermont-Ferrand
Hugues MalinaudCournon-d'Auvergne
Claude AubertChamalières
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Compétences

Compétences obligatoires

En vertu de l'article L. 5217-2 du Code général des collectivités territoriales, la métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes :

En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

  • Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
  • Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie.
  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
  • Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

  • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
  • Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
  • Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
  • Constitution de réserves foncières.
  • Organisation de la mobilité.
  • Création, aménagement et entretien de voirie.
  • Signalisation.
  • Abris de voyageurs.
  • Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
  • Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
  • Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
  • Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

En matière de politique locale de l'habitat :

  • Programme local de l'habitat.
  • Politique du logement
  • Aides financières au logement social.
  • Actions en faveur du logement social.
  • Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
  • Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

En matière de politique de la ville :

  • Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
  • Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
  • Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

  • Assainissement et eau.
  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
  • Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
  • Services d'incendie et de secours.
  • Service public de défense extérieure contre l'incendie.

En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

  • Gestion des déchets ménagers et assimilés.
  • Lutte contre la pollution de l'air.
  • Lutte contre les nuisances sonores.
  • Contribution à la transition énergétique.
  • Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
  • Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
  • Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
  • Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
  • Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
  • Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.

Compétences facultatives

En vertu du décret no 2017-1778 du , la métropole exerce les compétences facultatives suivantes[1] :

  • Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du titre II du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du Code de l'éducation.
  • Élaboration et mise en œuvre d'un schéma d'itinéraires de randonnées à l'attention des marcheurs et les conducteurs de cycles à deux roues : études ; travaux d'aménagement et d'entretien des itinéraires incluant le balisage, les zones de stationnements spécifiques, les équipements et le mobilier dédiés ; entretien de la végétation pour permettre la circulation du public ciblé ; édition de documents de promotion et organisation de manifestations.
  • Conception et mise en œuvre de l'ensemble des services aux habitants dans le domaine de la lecture publique.
  • Téléalarme pour les personnes âgées.
  • Numérisation du cadastre.
  • Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules au sens du décret du .
  • Accompagnement du développement culturel.
  • Soutien aux sports.

Compétences optionnelles

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place du département par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

  • Attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement.
  • Missions confiées au service public départemental d'action sociale.
  • Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion.
  • Aide aux jeunes en difficulté.
  • Actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu.
  • Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires.
  • Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
  • Personnes âgées et action sociale.
  • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges.
  • Tourisme.
  • Culture.
  • Construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport.

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

  • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique).
  • Développement économique.

Régime fiscal et budget

La métropole applique la fiscalité professionnelle unique.

Le budget 2018 s'élève à 494 650 403,07  (303 899 891,67  en fonctionnement et 190 750 511,40  en investissement), réparti comme suit[Off 1] :

  • 102,1 millions dans l'environnement et l'énergie urbaine (déchets, eau et assainissement…) ;
  • 76,5 millions pour le cadre de vie (espace public, voirie, mobilité…) ;
  • 39 millions pour le sport et la culture (équipements culturels, dont les bibliothèques, et sportifs) ;
  • 19,7 millions dans l'économie (accompagnement des entreprises, enseignement supérieur, recherche et innovation) ;
  • 5,2 millions dans le tourisme.

Projets et réalisations

Notes et références

Voir aussi

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