Clément Pons
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| Sous-préfet de Verdun | |
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Clément Pons, né le à Verdun, mort le à Nyons, est une personnalité du corps préfectoral français.
Fils de Laurent Pons (1726-1789), marchand confiseur et échevin synodal de la paroisse de Saint-Pierre l'Angelé à Verdun, et de Marie-Anne Pierson (1732-1812), Clément Pons est le frère cadet de Philippe-Laurent Pons dit Pons de Verdun (1759-1844), représentant du peuple du département de la Meuse à la Convention nationale (1792-1795), puis au Conseil des Cinq-Cents (1795-1799), haut magistrat à la Cour de cassation sous Napoléon Bonaparte[1].
Comme son frère ainé, il fait ses études à l'ancien collège des Jésuites à Verdun.
Clément Pons devient substitut du procureur de la commune de Verdun le puis membre du directoire du district.
Au moment de la Révolution à laquelle il adhère, il intègre la Société fraternelle des amis de la Liberté et de l'Égalité à Verdun.
Grâce à l'action de son frère siégeant à la Convention nationale, il n'est pas inquiété par le décret voté à l'encontre des administrateurs de Verdun lors des débats législatifs de sur la reddition de cette ville survenue en face à l'invasion de l'armée prussienne.
Après l'instauration du Gouvernement révolutionnaire le , il est chargé de réaliser les inventaires et mises sous scellés des biens des émigrés et devient garde des magasins d'artillerie de la ville de Verdun. Il est maintenu au directoire du district par le conventionnel François René Mallarmé (1755-1831) envoyé en mission dans le département de la Meuse en -[2].
Après la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (), Clément Pons est exclu de la Société fraternelle des amis de la Liberté et de l'Égalité et évincé de ses fonctions au sein du directoire du district. En , il est dénoncé par la Société populaire de Verdun comme "terroriste" et surnommé "Marat de Verdun" pour son implication dans la condamnation à mort en de Jacques Delayant (1770-1794) pour fédéralisme[3]. Dans ce climat d'hostilité, son frère Pons de Verdun lui obtient une place de commis dans les bureaux de la section des émigrés du Comité de législation. En , Clément Pons bénéficie d'un arrêté de non-lieu à poursuites de la part du Comité de sûreté générale et regagne Verdun.
Sous le Directoire, Clément Pons est nommé le 22 nivôse an IV () commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale de Verdun. Ses relations avec la municipalité sont émaillées de nombreux incidents[4]. Il parvient en à faire annuler une délibération municipale refusant d'entendre ses réquisitions de commissaire exécutif et à faire destituer le personnel municipal.
A l'automne 1796, des députés meusiens (Paillet, Humbert, Bazoche) siégeant au Conseil des Cinq-Cents parviennent à empêcher sa nomination comme commissaire exécutif près l'administration centrale du département de la Meuse. Le 14 ventôse an V (), un mannequin à son effigie est pendu et exhibé dans les rues de Verdun. Un mois plus tard, son frère député Pons de Verdun y subit le même châtiment symbolique qu'il dénonce au Conseil des Cinq-Cents comme la preuve d'un plan général d'assassinat et d'avilissement contre la République[5]. Pourtant, après les élections de l'an VII, il est nommé à ce poste, la députation meusienne soupçonnant Pons de Verdun d'avoir exercé son influence dans la nomination de son frère. Malgré les protestations de ses détracteurs auprès du ministre de l'Intérieur Laplace, Clément Pons est maintenu dans ses importantes fonctions jusqu'en [6].
Sous le Consulat, il est nommé par sénatus-consulte du 14 germinal an VIII () sous-préfet de Verdun, le même jour que son frère Pons de Verdun nommé substitut du commissaire du gouvernement près le tribunal d'appel du département de la Seine. Les efforts de Pierre Dieudonné Louis Saulnier, préfet de la Meuse, pour faire révoquer Clément Pons en l'accusant de complots contre le premier consul portent leur fruit en [7], date à laquelle Clément Pons est nommé sous-préfet de Nyons, dans le département de la Drôme[8]. Son frère Pons de Verdun tente, en vain, d'obtenir en sa faveur une nomination vers une sous-préfecture dans l'est de la France. Des motifs de santé permettent à Clément Pons de repousser son départ jusqu'en .
En 1804, il est affilié à l'Académie de législation de Paris.
Confirmé dans ses fonctions préfectorales pendant les Cents-Jours, Clément Pons est destitué le , sous la seconde Restauration. Inculpé et incarcéré en pour conspiration contre la sûreté de l'État, il est finalement libéré en par la Chambre d'accusation de la Cour royale de Grenoble et bénéficie d'un non-lieu à poursuites de la part du Conseil d'État en . A l'instar de son frère ex-conventionnel régicide échouant à obtenir la liquidation de ses droits à la retraite, Clément Pons n'obtient qu'une pension annuelle et viagère modique par ordonnance royale du [9].
Il meurt le à Nyons.
Notes et références
- ↑ Nicolas Lumbroso, « Pons de Verdun (1759-1844) un juriste et poète en Révolution », Annales historiques de la Révolution française, vol. 4, no 414, , p. 235-242 (lire en ligne)
- ↑ Nicolas Lumbroso, « Clément Pons (1763-1847). Un parcours administratif et préfectoral controversé de la Révolution française à la monarchie de Juillet », Bulletin des sociétés d'histoire et d'archéologie de la Meuse, nos 53-55, , p. 59-81 (HAL hal-04857491)
- ↑ Edmond Pionnier, Essai sur l’histoire de la Révolution à Verdun (1789-1795), Nancy, (lire en ligne)
- ↑ Guy-Edmond Frémont, L’administration municipale de Verdun sous le Directoire (1795-1799), Nancy, Université de Nancy,
- ↑ Nicolas Lumbroso, « Exécuter la peine de mort par effigie. Les métamorphoses d’un rituel ancien au tournant de la Révolution française », Revue historique de droit français et étranger, Lefebvre Dalloz, no 1, , p. 45-59 (HAL hal-05386235, lire en ligne)
- ↑ Henri Poulet, « Le département de la Meuse à la fin du Directoire et au début du Consulat », La révolution française, revue d’histoire moderne et contemporaine, vol. 48, , p. 5-39 et 119-157 (lire en ligne)
- ↑ Claude Faure, Le département de la Drôme de 1800 à 1802, Valence, (lire en ligne), p. 129
- ↑ Jean-Pierre Bernard et alii, Les Drômois sous Napoléon, 1800-1815, Crest, Notre Temps,
- ↑ Bulletin des lois de la République, t. 3, Paris, (lire en ligne), p. 7-8
Bibliographie
- Edmond Pionnier, Essai sur l’histoire de la Révolution à Verdun, (1789-1795), Nancy, 1906
- Guy-Edmond Frémont, L’administration municipale de Verdun sous le Directoire (1795-1799), thèse de doctorat en droit, Université de Nancy, 1964
- Louis Bergeron, Guy Chaussinand-Nogaret, Grands notables du premier Empire. Drôme, Paris, CNRS, 1980, tome 5, p. 216-217
- Nicolas Lumbroso, "Clément Pons (1763-1847). Un parcours administratif et préfectoral controversé de la Révolution française à la monarchie de Juillet", Bulletin des sociétés d'histoire et d'archéologie de la Meuse, 2023, no 53-55, p. 59-81 ⟨hal-04857491⟩