Gruerie
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La gruerie, en latin médiéval gruaria ou griaria, termes attestés en 1153, désigne en droit féodal dans le royaume de France et les autres pays francophones (notamment le comté de Bourgogne et le duché de Lorraine), deux notions concernant l'administration des bois et forêts d'un domaine seigneurial[1] ou de plusieurs : d'une part le privilège du seigneur (qui peut être le roi de France ou un puissant feudataire) sur les bois et forêts, d'autre part la circonscription territoriale et les pouvoirs attribués à un agent chargé de cette administration, le gruyer.
Un privilège du seigneur
Il s'agit d'abord d' un privilège d'autorité sur les bois et forêts qui implique une possibilité de mise en réserve (chasse régalienne ou aristocratique, protection de gibier ou de l'espace boisé...), de confiscation ou de perception par prélèvements spécifiques en cas d'usages divers par les communautés pastorales, d'exploitation par les communautés (affouage, coupes de merrains, conduite de troupeaux à résidence saisonnière...) ou par des entrepreneurs (bûcherons et transporteurs, charbonniers, verriers, sabotiers...), d'installation de communautés (habitats, loges...) ou d'équipements (scieries, four, meules...) ...,
La circonscription et la juridiction du gruyer
C'est ensuite une institution d'administration forestière, sous forme d'une juridiction, très souvent définie par la seigneurie dirigeante ou son chef-lieu ou ressort de justice. L'administration des eaux et forêts est en ce dernier sens l'héritière lointaine de toutes les grueries du royaume de France.
Que ce soit dans le duché de Lorraine avant l'annexion à la France en 1766, dans le comté de Bourgogne, dans le Valois (près du Bois-du-Roi)[2] le terme désignait en même temps que les droits du seigneur, la subdivision territoriale où sont perçus les revenus forestiers domaniaux.
Origines (fin de l'Antiquité et haut Moyen Âge)
Dans les grands domaines foncier de la Gaule romaine au Bas-Empire, le mot grodiarius désigne le forestier[réf. nécessaire] chargé de protéger et valoriser le capital que représentent les bois et forêts. Ce mot probablement d'origine germanique[réf. nécessaire] devient gruier (1247[réf. nécessaire]), puis gruyer.
Les derniers rois mérovingiens (avant 751) exercent une autorité sur les vastes domaines des confins forestiers, nommés foresta, alors que les bans étaient dirigés par des assemblées, certes chargées de lever l'impôt royal, mais sous l'autorité des comtes et des évêques[pas clair].
Avec l'affaiblissement du pouvoir royal des Carolingiens après la mort de Louis le Pieux (840), les ducs et les comtes accaparent certains bans[pas clair], mais également le pouvoir sur la forêt, souvent partagé plus tard entre des seigneurs régionaux ou châtelains locaux. Les anciens comtes du palais, ou comtes palatins ont ainsi gardé une fraction de la foresta carolingienne sous leur coupe. La fonction de gruyer s'est ainsi maintenue.[pas clair]
Dans le royaume de France : une imposition royale
Dans le royaume de France des Capétiens et de leurs successeurs Valois puis Bourbons (vers l'an mil-1789), la gruerie est un droit royal de percevoir une partie des coupes de bois et une fraction des amendes, confiscations, etc. prononcées pour abus et malversations dans les bois sujets au droit de gruerie. La quotité était variable selon les localités.
Le droit de gruerie venait de ce qu'à l'origine (avant l'époque féodale), seul le roi avait le droit d'avoir des bois de haute futaie, et que, lorsqu'il autorisait les particuliers à en avoir, c'était en se réservant la gruerie. Ce droit pouvait être concédé à un officier royal appelé gruyer.
En 1707, un édit[réf. nécessaire] de Louis XIV précise que dans chaque seigneurie du royaume, la justice doit comporter un juge gruyer assisté d'un et d'un procureur[pas clair] et d'un greffier. traitant à part les questions forestières[3]..
